Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées sur les réseaux autoroutiers APRR -AREA-ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM.
APRR.
Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées autoroutières : - Travaux d'enrobés à réaliser manuellement ou mécaniquement en cas de réparation d'urgence pour assurer la continuité du trafic, - Réfections courantes des chaussées en section courante, diffuseurs, échangeurs, aires et annexes - Travaux annexes (dérasement, bordures).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-04.
Qui ?- • APRR.
- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux d'entretien routier
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement d'autoroutes
- • Alsace › Haut-Rhin
- • Aquitaine › Gironde
- • Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques
- • Auvergne › Allier
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Nièvre
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Bourgogne › Yonne
- • Centre — Val de Loire › Cher
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Champagne-Ardenne › Aube
- • Champagne-Ardenne › Haute-Marne
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Jura
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Vosges
- • Midi-Pyrénées › Aveyron
- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Drôme
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées sur les réseaux autoroutiers APRR -AREA-ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de revêtement d'autoroutes 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées - APRR Districts de la Brie et du Gâtinais
Description du marché:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées - APRR - Districts de Champagne et de Lorraine
Description du marché:
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées - APRR - Districts de Belfort-Montbéliard, du Comtois et du Jura
Description du marché:
Informations complémentaires:
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées - APRR - Districts du Morvan et du Dijonnais
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées - APRR - Districts du Centre de la France et d'Auvergne, CEVM et ALIAE
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées - APRR - Districts Centre Bourgogne et du Val de Saône
Description du marché:
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées - APRR - Districts de l'Ain et Haut Bugey
Description du marché:
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées - AREA et ADELAC
Description du marché:
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9 - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées - ALIENOR
Description du marché:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-09 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Apollinaire
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-09 15:00:00 📅
Lieu: Saint-Apollinaire
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique.
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction des Achats
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Achats
Courrier électronique: elise.larome@aprr.fr 📧
Téléphone: +33 (0)3 80 77 69 64 📞
URL: http://www.aprr.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 596966-2025
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue du Général Fabvier
Code postal: 54 035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 03 83 90 85 00 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2026/S 046-158678 (2026-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées sur les réseaux autoroutiers APRR -AREA-ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM.
Numéro de référence:
BPC002882
Brève description:
Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées autoroutières :
- Travaux d'enrobés à réaliser manuellement ou mécaniquement en cas de réparation d'urgence pour assurer la continuité du trafic,
- Réfections courantes des chaussées en section courante, diffuseurs, échangeurs, aires et annexes
- Travaux annexes (dérasement, bordures).
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Produits/services: Travaux de revêtement d'autoroutes 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
BPC002882-1
Titre: Lot 1 - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées - APRR Districts de la Brie et du Gâtinais
Description du marché:
Les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur les autoroutes A6, A77, A19, A5, A5a et A105/A5b. Ces travaux
comprendront notamment le rabotage et la mise en oeuvre de différents types d'enrobés
(BBSG, BBM, GB...), ainsi que des travaux annexes (dérasement, bordures...). À titre indicatif: entre 150 et 200 chantiers pourront être réalisés pour la durée maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.
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Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 20 000 000 € HT sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.
La date de début est donnée à titre indicatif.
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier
📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Les travaux s'exécutent sur le réseau APRR - PARIS (A6, A77, A19, A5, A5a et A105/A5b) - départements : 77-89-91-58-45
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
1 an avec reconduction tacite par périodes successives d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse quatre (4) ans.
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici:
Le Maître d’ouvrage peut passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique.
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Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
BPC002882-2
Titre: Lot 2 - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées - APRR - Districts de Champagne et de Lorraine
Description du marché:
Les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur les autoroutes A5, A26, A31 et le Tunnel Maurice Lemaire.
Ces travaux comprendront notamment le rabotage et la mise en oeuvre de différents types d'enrobés (BBSG,
BBM, GB...) ainsi que des Travaux annexes (dérasement, bordures...) À titre indicatif : entre 150 et 200 chantiers pourront être réalisés pour la durée maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.
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Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 10 000 000 € HT sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.
La date de début est donnée à titre indicatif.
Site principal ou lieu d'exécution:
Les travaux s'exécutent sur le réseau APRR - RHIN (A5, A26, A31 et le Tunnel Maurice Lemaire) - départements : 10-52-88-54-68
Lieu d'exécution:
Autres informations sur le renouvellement:
1 an avec reconduction tacite par périodes successives d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse quatre (4) ans.
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici:
Le Maître d’ouvrage peut passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
BPC002882-3
Titre: Lot 3 - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées - APRR - Districts de Belfort-Montbéliard, du Comtois et du Jura
Description du marché:
Les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur les autoroutes A39, A36 et A391. Ces travaux comprendront notamment le rabotage et la mise en oeuvre de différents types d'enrobés (BBSG, BBM, GB...), ainsi que des travaux annexes (dérasement, bordures...). À titre indicatif : entre 150 et 200 chantiers pourront être réalisés pour la durée maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.
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Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 13 000 000 € HT sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.
La date de début est donnée à titre indicatif.
Site principal ou lieu d'exécution:
Les travaux s'exécutent sur le réseau APRR - RHIN (A39, A36 et A391) - départements 25-90-68-21-39-71
Lieu d'exécution:
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
BPC002882-4
Titre: Lot 4 - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées - APRR - Districts du Morvan et du Dijonnais
Description du marché:
Les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur les autoroutes A6, A31, A311 et A39. Ces travaux comprendront notamment le rabotage et la mise en oeuvre de différents types d'enrobés (BBSG, BBM, GB...), ainsi que des travaux annexes (dérasement, bordures...)
À titre indicatif : entre 150 et 200 chantiers pourront être réalisés pour la durée maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.
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Les travaux s'exécutent sur le réseau APRR - PARIS et RHIN (A6, A31, A311 et A39) - départements : 21-89
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
BPC002882-5
Titre: Lot 5 - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées - APRR - Districts du Centre de la France et d'Auvergne, CEVM et ALIAE
Description du marché:
les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur les autoroutes A71, A710W, A714, A719, A75 et A79. Ces travaux comprendront notamment le rabotage et la mise en oeuvre de différents types d'enrobés (BBSG,
BBM, GB...), ainsi que des travaux annexes (dérasement, bordures...)
À titre indicatif : entre 150 et 200 chantiers pourront être réalisés pour la durée maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.
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Les travaux s'exécutent sur le réseau APRR - RHÔNE AUVERGNE, ALIAE et CEVM (A71, A710W, A714, A719, A75 et A79) - départements : 18-03-63-71-12
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
BPC002882-6
Titre: Lot 6 - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées - APRR - Districts Centre Bourgogne et du Val de Saône
Description du marché:
Les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur les autoroutes A6, A31, A36, A40, A46, A89, A406 et A466. Ces travaux comprendront notamment le rabotage et la mise en oeuvre de différents types d'enrobés (BBSG,
BBM, GB...), ainsi que des travaux annexes (dérasement, bordures...). À titre indicatif : entre 150 et 200 chantiers pourront être réalisés pour la durée maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.
Afficher plus
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 17 000 000 € HT sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.
La date de début est donnée à titre indicatif.
Site principal ou lieu d'exécution:
Les travaux s'exécutent sur le réseau APRR - RHÔNE (A6, A31, A36, A40, A46, A89, A406 et A466) - départements : 21-71-01-69
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
BPC002882-7
Titre: Lot 7 - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées - APRR - Districts de l'Ain et Haut Bugey
Description du marché:
Les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur les autoroutes A39, A40, A42, A46, A404 et A432. Ces travaux comprendront notamment le rabotage et la mise en oeuvre de différents types d'enrobés (BBSG, BBM, GB...), ainsi que des travaux annexes (dérasement, bordures...). À titre indicatif : entre 100 et 150 chantiers pourront être réalisés pour la durée maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.
Afficher plus
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 6 000 000 € HT sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.
La date de début est donnée à titre indicatif.
Site principal ou lieu d'exécution:
Les travaux s'exécutent sur le réseau APRR - RHÔNE (A39, A40, A42, A46, A404 et A432) - départements : 01-69-38
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
BPC002882-8
Titre: Lot 8 - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées - AREA et ADELAC
Description du marché:
Les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur les autoroutes A41S, A41N, A43, A48, A49, A51, A410, A430, A432 et A480. Cces travaux comprendront notamment le rabotage et la mise en oeuvre de différents types d'enrobés (BBSG,
BBM, GB...), ainsi que des travaux annexes (dérasement, bordures...) À titre indicatif : entre 150 et 200 chantiers pourront être réalisés pour la durée maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.
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Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 26 000 000 Euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.
La date de début est donnée à titre indicatif.
Site principal ou lieu d'exécution:
Réseau AREA-ADELAC (A41S, A41N, A43, A48, A49, A51, A410, A430, A432 et A480) - départements : 26-69-38-26-73-74
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
BPC002882-9
Titre: Lot 9 - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées - ALIENOR
Description du marché:
Les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur l'autoroute A65. Ces travaux comprendront notamment le rabotage et la mise en oeuvre de différents types d'enrobés (BBSG, BBM, GB...), ainsi que des travaux annexes (dérasement, bordures...). À titre indicatif : entre 1 et 100 chantiers pourront être réalisés pour la durée maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.
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Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 350 000 Euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.
La date de début est donnée à titre indicatif.
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations s'exécutent sur l'A65 - département: 64
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations complémentaires: Les travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR AREA ADELAC ALIENOR ALIAE et CEVM. Les lots compris dans la présente consultation comprennent également l'ensemble des sections (sections courantes,
échangeurs, aires), créées ou aménagées pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maitrise d'ouvrage APRR AREA ADELAC ALIENOR ALIAE et CEVM.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-09 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Apollinaire
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-09 15:00:00 📅
Lieu: Saint-Apollinaire
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique.
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national:
016 250 029 00309
Département: Direction des Achats
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Achats
Courrier électronique: elise.larome@aprr.fr 📧
Téléphone: +33 (0)3 80 77 69 64 📞
URL: http://www.aprr.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 596966-2025
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure.
Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature.
Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire.
Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature (par lot, le cas échéant), soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique.
Les pièces à fournir dans le dossier relatif à la candidature, permettant d'examiner les capacités économiques, financières, techniques et professionnelles, sont définies dans le Règlement de la consultation.
Pour chacun des lots, la Société fixe, en outre, les niveaux minimums techniques de capacité suivants:
-Une qualification FNTP 3121. En cas de groupement uniquement, à défaut de qualification suffisante, au moins deux membres du groupement devront présenter la qualification FNTP 3221.
-Une qualification FNTP 3124. En cas de groupement uniquement, à défaut de qualification suffisante, au moins deux membres du groupement devront présenter la qualification FNTP 3224.
Le candidat peut démontrer qu'il dispose d'une équivalence à chacune de ces qualifications en fournissant des références de travaux de nature similaire, à ceux objet de la présente consultation, réalisés dans les 3 dernières années et/ou en cours, ou en présentant une autre qualification équivalente ou de niveau supérieur.
-Le candidat devra justifier qu'il dispose d'une centrale d'enrobés équipée d'un système de pesage certifié selon la norme NF P98-750 (ou équivalent).
-Le candidat devra justifier qu'il dispose de la certification pour le retrait de l'enrobé amianté sur le territoire français, selon le référentiel de la norme NF X46-010, et dans les conditions fixées dans la norme NF X46-011, par un organisme certificateur, ou équivalent.
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Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
175 401 116 00082
Adresse postale: Rue du Général Fabvier
Code postal: 54 035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 03 83 90 85 00 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2026/S 046-158678 (2026-03-04)
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- Pose de barrières routières
- Travaux de construction de voies piétonnes
- Travaux de marquage d'emplacements de parking
- Travaux de revêtement d'autoroutes (2)
- Travaux de revêtement de routes (16)
- Travaux de revêtements, excepté revêtements de chaussées (2)