Souscription des contrats d'assurance

Confluence Eaux

Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance. Allotit en 3 lots, il est passé pour une durée de 4 ans et concerne la couverture des risques suivants : Risques de Dommages aux biens, Risques de Responsabilités, Protection juridique et Fonctionnelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-11.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-09-11 Avis de marché
Avis de marché (2025-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Souscription des contrats d'assurance
Brève description:
“Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance. Allotit en 3 lots, il est passé pour une durée de 4 ans et concerne la couverture des...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Description du marché:
“Risques de Dommages aux biens”
Lieu d'exécution: Creuse 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Risques de Responsabilités”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Protection juridique et Fonctionnelle.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée:
“Appel d'offre ouvert”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-14 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Confluence Eaux
Numéro d'enregistrement national: 20010309100019
Adresse postale: 4 Rue du Chateau d'Eau
Code postal: 23600
Commune postale: Boussac
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@confluence-eaux.fr 📧
Téléphone: +33 555623565 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.centreofficielles.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.centreofficielles.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 2 COURS BUGEAUD
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 2 COURS BUGEAUD
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2025/S 175-597734 (2025-09-11)