Services d'abonnements aux bases de données et ressources électroniques de documentation (hors périodiques et ouvrages numériques au titre à titre et à l'exclusion des outils de découverte ou résolveurs de liens)

universite Côte d'azur

La Direction des Bibliothèques et de la Science Ouverte (DiBSO) est actuellement abonnée à 62 plateformes de ressources électroniques (bouquets de périodiques, bouquets de livres électroniques, bases de données) toutes disciplines. Par ailleurs, des abonnements électroniques sont acquis par la DiBSO pour l'ensemble de l'Université, et peuvent être mutualisés avec ses établissements partenaires. La présente consultation concerne les services d'abonnements aux bases de données et aux ressources électroniques, hors abonnement ou achat de périodiques et ouvrages numériques en titre à titre et à l'exclusion d'outils de type résolveur de liens ou outils de découverte et leurs bases de connaissance. Sont exclus également du présent accord-cadre à bons de commande les groupements de commande et toute ressource relevant d'une exclusivité de diffusion. Lieu(x) d'exécution : Tous sites d'Université Côte d'Azur (départements 06 et 83)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-06.

Qui ?

• universite Côte d'azur

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-11-06	Avis de marché

Avis de marché (2025-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnements aux bases de données et ressources électroniques de documentation (hors périodiques et ouvrages numériques au titre à titre et à l'exclusion des outils de découverte ou résolveurs de liens)
Numéro de référence: S25-49
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de documentation 📦
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1735218
Produits/services supplémentaires:

Services de bases de données 📦

Services de bibliothèques 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 28 avenue Valrose
Code postal: 06103
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché débutera au 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026, pour la première période du marché. Il est reconductible 3 (trois) fois pour une période d'un an, par reconduction tacite. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale du marché, reconduction comprise, ne pourra excéder le 31 décembre 2029. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur informera le titulaire par courrier recommandé 2 mois avant la fin de la période de reconduction

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-06 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Université Côte d'Azur
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-06 13:00:00 📅
Lieu: Université Côte d'Azur
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères: Responsabilité civile
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national: 57920
Adresse postale: Grand Château
28, Avenue Valrose
Code postal: 06103
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0489151005 📞
URL: http://univ-cotedazur.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://unice.fr/universite/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1735218 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1735218 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le Dce est disponible et téléchargeable à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm Pour pouvoir consulter les procédures en cours et télécharger le Dce, les entreprises devront s'inscrire : Pour cela une notice d'explication est accessible en bas de page en cliquant sur le lien indiqué ci-dessus (lien direct : http://www.marches-publics.info/kiosque/inscription.pdf ). >> Vérifiez bien votre mot de passe, pour éviter les problèmes de reprise, faites un copier-coller. >> Vérifiez votre anti-spam et autorisez l'adresse courrier@aws-france.com >> en cas problème contacter le support : support-entreprises@aws-france.com Les candidats sont invités à consulter les conditions générales de la plateforme Aws accessible à l'adresse http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdf La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est autorisée que pour la copie de sauvegarde ou dans le cas où le dépôt électronique est impossible, pour des raisons indépendantes de la volonté du candidat

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 78A3F253-B53A-7D35-054DFF5C3F464A6B
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Cs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 215-737973 (2025-11-06)

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