Services Assurances
Sceaux Bourg-la-Reine Habitat
Services Assurances 5 lots Lot 1 Dommages aux biens Lot 2 Responsabilité civile générale Lot 3 Protection juridique Lot 4 Flotte auto et auto-mission Lot 5 Accord cadre construction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-17 | Avis de marché |
| 2025-09-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services Assurances
Brève description:
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Titre: Lot 1 Dommages aux biens
Description du marché: Assurances des biens
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot 2 Responsabilité civile générale
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot 3 Protection juridique
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Lot 4 Flotte auto et auto-mission
Description du marché: Garantir le parc de véhicules et ses conducteurs.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Lot 5 Accord cadre construction
Description du marché: Assurer les opérations de constructions et de réhabilitations à venir.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sceaux Bourg-la-Reine Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: HAUTS DE SEINE 11 rue Michel Charaire
Code postal: 92330
Commune postale: Sceaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: yassassi@sceaux-bourglareine-habitat.fr 📧
Téléphone: 0146604537 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchespublics-sceaux-bourglareine-habitat.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-sceaux-bourglareine-habitat.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 179 avenue Joliot-Curie
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: +33 1 40 97 10 10 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal judiciaire de Nanterre
Source: OJS 2025/S 179-611983 (2025-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services Assurances
Brève description:
Services Assurances 5 lots
Lot 1 Dommages aux biens
Lot 2 Responsabilité civile générale
Lot 3 Protection juridique
Lot 4 Flotte auto et auto-mission
Lot 5 Accord cadre construction
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Titre: Lot 1 Dommages aux biens
Description du marché: Assurances des biens
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 2 Responsabilité civile générale
Description du marché:
Garantir la SEM des conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant lui incomber en raison de dommages corporels, matériels ou immatériels.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot 3 Protection juridique
Description du marché:
Garantir la défense des droits de l'assuré en cas d'une opposition d'intérêts avec des tiers.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot 4 Flotte auto et auto-mission
Description du marché: Garantir le parc de véhicules et ses conducteurs.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Lot 5 Accord cadre construction
Description du marché: Assurer les opérations de constructions et de réhabilitations à venir.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sceaux Bourg-la-Reine Habitat
Numéro d'enregistrement national:
58202825400057
Adresse postale: HAUTS DE SEINE 11 rue Michel Charaire
Code postal: 92330
Commune postale: Sceaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: yassassi@sceaux-bourglareine-habitat.fr 📧
Téléphone: 0146604537 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchespublics-sceaux-bourglareine-habitat.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-sceaux-bourglareine-habitat.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national:
13000946000017
Adresse postale: 179 avenue Joliot-Curie
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: +33 1 40 97 10 10 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal judiciaire de Nanterre
Source: OJS 2025/S 179-611983 (2025-09-17)
Avis de marché (2025-09-17)
Source: OJS 2025/S 180-614636 (2025-09-17)
Source: OJS 2025/S 180-614636 (2025-09-17)
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