Réalisation de prélèvements et d'analyses de sédiments, de terres franches et d'eau sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France
Voies navigables de France
Réalisation de prélèvements et d'analyses de sédiments, de terres franches et d'eau sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gestion environnementale › Services de recherche de la pollution
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services de laboratoire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de prélèvements et d'analyses de sédiments, de terres franches et d'eau sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de laboratoire 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prélèvements et analyses de sédiments et de terres franches sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Cf documents du DCE
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Date de fin: 2029-04-30 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Cf article 7.2 du RC
Critère de qualité (pondération): 30
10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prélèvements et analyses d'eau sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France.
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-03-14 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf article 5 du RC
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf article 5 du RC
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies navigables de France
Numéro d'enregistrement national:
Département: 59
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule Commande Publique
Courrier électronique: cp.dt-npdc@vnf.fr 📧
Téléphone: 0320154970 📞
URL: https://www.vnf.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2709883&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2709883&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Département: 59
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 035-112962 (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de prélèvements et d'analyses de sédiments, de terres franches et d'eau sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France
Numéro de référence:
CP24-019
Brève description:
Réalisation de prélèvements et d'analyses de sédiments, de terres franches et d'eau sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de laboratoire 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
CP24-019 Lot1
Titre: Prélèvements et analyses de sédiments et de terres franches sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Prélèvements et analyses de sédiments et de terres franches sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France.
Produits/services supplémentaires: Services de recherche de la pollution
📦
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Cf documents du DCE
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Date de fin: 2029-04-30 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Cf article 7.2 du RC
Critère de qualité (pondération): 30
10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
CP24-019 Lot2
Titre: Prélèvements et analyses d'eau sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France.
Description du marché:
Prélèvements et analyses d'eau sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France.
Cf les documents du DCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-03-14 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf article 5 du RC
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf article 5 du RC
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le présent accord-cadre est conclu avec montant maximum. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions fixées dans les documents de la consultation. Lot 1 montant maximum sur 4 ans : 800 000 EurosHT
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
+ 3 de plus
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Participation à une organisation criminelle
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
La liste complète des motifs d'exclusion figure dans le RC
Cf article 5 du RC
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies navigables de France
Numéro d'enregistrement national:
13001779100026
Département: 59
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule Commande Publique
Courrier électronique: cp.dt-npdc@vnf.fr 📧
Téléphone: 0320154970 📞
URL: https://www.vnf.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2709883&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2709883&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
A titre indicatif, les prestations commenceront vers mai 2025 pour une durée globale de l'accord-cadre de 4 ans.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Département: 59
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 035-112962 (2025-02-17)
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