Projet du réseau BHNS du Grand Nancy - Etude faune/flore-.
Métropole du Grand Nancy
Le présent marché a pour objet le projet du réseau Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) du Grand Nancy - Etude faune/flore. L’objectif de ce marché est la réalisation d’une étude faune flore quatre (4) saisons sur l’ensemble du tracé des lignes BHNS afin d’abonder une possible étude d’impact.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en ingénierie de l'environnement › Étude d'impact sur l'environnement pour la construction
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Projet du réseau BHNS du Grand Nancy - Etude faune/flore-.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot unique
Description du marché: Projet du réseau BHNS du Grand Nancy - Etude faune/flore
Durée de l'accord: 12 mois
Autres informations sur le renouvellement: Possibilité de renouveler trois (3) fois un (1) an la partie accord-cadre.
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-07 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-07 16:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au RC.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au RC.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au DC1 et au DC2 ou équivalent.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole du Grand Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22-24 Viaduc Kennedy CO n°80036
Code postal: 54035
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: 0383918365 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36257 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36257 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 108-367250 (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Projet du réseau BHNS du Grand Nancy - Etude faune/flore-.
Numéro de référence:
MGN_2024_079_ED
Brève description:
Le présent marché a pour objet le projet du réseau Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) du Grand Nancy - Etude faune/flore.
L’objectif de ce marché est la réalisation d’une étude faune flore quatre (4) saisons sur l’ensemble du tracé des lignes BHNS afin d’abonder une possible étude d’impact.
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Produits/services: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Lot unique
Description du marché: Projet du réseau BHNS du Grand Nancy - Etude faune/flore
Durée de l'accord: 12 mois
Autres informations sur le renouvellement: Possibilité de renouveler trois (3) fois un (1) an la partie accord-cadre.
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-07 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-07 16:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au RC.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au RC.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au DC1 et au DC2 ou équivalent.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole du Grand Nancy
Numéro d'enregistrement national:
24540067600012
Adresse postale: 22-24 Viaduc Kennedy CO n°80036
Code postal: 54035
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: 0383918365 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36257 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36257 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Métropole du Grand Nancy, à l’adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/
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Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
FRF3154036
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 108-367250 (2025-06-05)
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