Programme d'Études Préalables du Loir - Études hydrauliques (3 lots)
Etablissement public Loire
Le présent marché porte sur des actions d'amélioration de la connaissance et de la conscience du risque (lots 1 et 2) et sur la surveillance et la prévision des crues (lot 3) relatives aux actions menées au sein du Programme d'Études Préalables (PEP) du Programme d'Actions Prévention Inondation (PAPI) du Loir.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en ingénierie de l'environnement › Étude d'impact sur l'environnement pour la construction
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Programme d'Études Préalables du Loir - Études hydrauliques (3 lots)
Numéro de référence: 2025BP09
Brève description:
“Le présent marché porte sur des actions d'amélioration de la connaissance et de la conscience du risque (lots 1 et 2) et sur la surveillance et la prévision...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 2025BP09-01
Titre: Lot 1 : Amélioration de la connaissance du risque de ruissellement pluvial sur l'EPCI de Loir-Lucé-Bercé
Description du marché:
“Le présent lot concerne l'amélioration de la connaissance du risque de ruissellement pluvial sur l'EPCI Loir Lucé Bercé, à travers une étude de l'aléa...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-07 📅
Date de fin: 2026-04-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le lot n°1 est fractionné en une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche optionnelle concerne la phase 3 Proposition d'aménagements pour...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2025BP09-02
Titre: Lot 2 : Amélioration de la connaissance du risque de ruissellement pluvial sur les EPCI Territoires Vendômois, Perche et Haut Vendômois (41) - PEP Loir
Description du marché:
“Le présent lot concerne l'amélioration de la connaissance du risque de ruissellement pluvial sur les EPCI Territoires Vendômois, Perche et Haut Vendômois, à...”
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Informations sur les options
Description des options:
“Le lot n°2 est fractionné en une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche optionnelle concerne la phase 3 Proposition d'aménagements pour...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2025BP09-03
Titre: Lot 3 : Étude de propagation des ondes de crues sur le bassin du Loir (41, 72 et 49) - PEP Loir
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DC1, DC2, Kbis et justificatifs.”
Capacité technique et professionnelle
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Public Loire
Numéro d'enregistrement national: 25450200800058
Adresse postale: 2 Quai du Fort Alleaume - CS 55708
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans Cedex
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés
Courrier électronique: marches.eploire@eptb-loire.fr 📧
Téléphone: +33 246470321 📞
URL: https://www.eptb-loire.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://eptb-loire.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1073570.html 🌏
URL de participation: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1073570.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 1
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 1
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délais et voies de recours précisés dans le règlement de consultation.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 028-087950 (2025-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Programme d'Études Préalables du Loir - Études hydrauliques (3 lots)
Numéro de référence: 2025BP09
Brève description:
“Le présent marché porte sur des actions d'amélioration de la connaissance et de la conscience du risque (lots 1 et 2) et sur la surveillance et la prévision...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 2025BP09-01
Titre: Lot 1 : Amélioration de la connaissance du risque de ruissellement pluvial sur l'EPCI de Loir-Lucé-Bercé
Description du marché:
“Le présent lot concerne l'amélioration de la connaissance du risque de ruissellement pluvial sur l'EPCI Loir Lucé Bercé, à travers une étude de l'aléa...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-07 📅
Date de fin: 2026-04-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le lot n°1 est fractionné en une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche optionnelle concerne la phase 3 Proposition d'aménagements pour...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2025BP09-02
Titre: Lot 2 : Amélioration de la connaissance du risque de ruissellement pluvial sur les EPCI Territoires Vendômois, Perche et Haut Vendômois (41) - PEP Loir
Description du marché:
“Le présent lot concerne l'amélioration de la connaissance du risque de ruissellement pluvial sur les EPCI Territoires Vendômois, Perche et Haut Vendômois, à...”
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot n°2 est fractionné en une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche optionnelle concerne la phase 3 Proposition d'aménagements pour...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2025BP09-03
Titre: Lot 3 : Étude de propagation des ondes de crues sur le bassin du Loir (41, 72 et 49) - PEP Loir
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DC1, DC2, Kbis et justificatifs.”
Capacité technique et professionnelle
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Public Loire
Numéro d'enregistrement national: 25450200800058
Adresse postale: 2 Quai du Fort Alleaume - CS 55708
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans Cedex
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés
Courrier électronique: marches.eploire@eptb-loire.fr 📧
Téléphone: +33 246470321 📞
URL: https://www.eptb-loire.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://eptb-loire.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1073570.html 🌏
URL de participation: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1073570.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 1
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 1
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délais et voies de recours précisés dans le règlement de consultation.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 028-087950 (2025-02-06)
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