Prestations de contrôle extérieur des travaux de mise en place de PPHM (Portiques, Potences, Hauts-Mats) et prestations d'Inspections Détaillées Initiales des PPHM et PMV (Panneaux à Messages Variables),
Prestations de contrôle extérieur des travaux de mise en place de PPHM (Portiques, Potences, Hauts-Mats) et prestations d'Inspections Détaillées Initiales des PPHM et PMV (Panneaux à Messages Variables),
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-18.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-11.
Avis de marché (2025-06-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de contrôle extérieur des travaux de mise en place de PPHM (Portiques, Potences, Hauts-Mats) et prestations d'Inspections Détaillées Initiales des PPHM et PMV (Panneaux à Messages Variables),
Brève description:
“Prestations de contrôle extérieur des travaux de mise en place de PPHM (Portiques, Potences, Hauts-Mats) et prestations d'Inspections Détaillées Initiales...”
Brève description
Prestations de contrôle extérieur des travaux de mise en place de PPHM (Portiques, Potences, Hauts-Mats) et prestations d'Inspections Détaillées Initiales des PPHM et PMV (Panneaux à Messages Variables),
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 - Contrôle extérieur de travaux de mise en place de PPHM”
Informations complémentaires:
“La date de début du marché est donnée à titre indicatif.”
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Durée de l'accord: 6 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-21 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“ATMB se réserve la possibilité de confier au Titulaire la réalisation de prestations similaires à celles des présents marchés, après passation d'un ou de...”
Description des options
ATMB se réserve la possibilité de confier au Titulaire la réalisation de prestations similaires à celles des présents marchés, après passation d'un ou de plusieurs marchés sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article 2122-7 du Code de la Commande Publique.
Le délai de passation de ces marchés est de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de sécurité
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des apprentis et tous publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 - Prestations d'Inspections Détaillées Initiales des PPHM et des PMV” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-18 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-21 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif. L'unité monétaire utilisée est l'euro.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr📧
Téléphone: 0472607012📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours et les délais sont les suivants:- Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours et les délais sont les suivants:- Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat.- Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du jour de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel (articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 111-380095 (2025-06-11)