Prestations d'accueil et d'encadrement des temps périscolaires et extrascolaires
Commune de Charbonnières-les-Bains
Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire comportant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande sur bordereau de prix
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ALFA 3A
- • Services d'action sociale avec hébergement › Services sociaux pour les enfants et les adolescents
- • Services de foyers de jour › Services de crèches et garderies d'enfants
- • Services de parcs d'attractions › Services d'animation pour enfants
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-12 | Avis de marché |
| 2025-07-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'accueil et d'encadrement des temps périscolaires et extrascolaires
Numéro de référence: 2025-03
Brève description:
“Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire comportant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande sur bordereau de prix”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Description
Description du marché:
“Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire comportant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande sur bordereau de prix”
Produits/services supplémentaires: Services sociaux pour les enfants et les adolescents 📦
Produits/services supplémentaires: Services de crèches et garderies d'enfants 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-17 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Charbonnières-les-Bains
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Charbonnières-les-Bains
Numéro d'enregistrement national: 56283
Adresse postale: Place de l'Eglise
Code postal: 69260
Commune postale: Charbonnières-les-Bains
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lphilippe@charbonniereslesbains.com 📧
Téléphone: 0478198000 📞
URL: http://www.charbonnieres.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1612830 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1612830 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La visite du site est fortement conseillée. Les modalités de participation sont détaillées au règlement de consultation. Le recours à la procédure adaptée...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 6F430B8A-DD0F-07EC-D99DCED99E1238D1
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 052-166826 (2025-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'accueil et d'encadrement des temps périscolaires et extrascolaires
Numéro de référence: 2025-03
Brève description:
“Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire comportant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande sur bordereau de prix”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Description
Description du marché:
“Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire comportant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande sur bordereau de prix”
Produits/services supplémentaires: Services sociaux pour les enfants et les adolescents 📦
Produits/services supplémentaires: Services de crèches et garderies d'enfants 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-17 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Charbonnières-les-Bains
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Charbonnières-les-Bains
Numéro d'enregistrement national: 56283
Adresse postale: Place de l'Eglise
Code postal: 69260
Commune postale: Charbonnières-les-Bains
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lphilippe@charbonniereslesbains.com 📧
Téléphone: 0478198000 📞
URL: http://www.charbonnieres.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1612830 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1612830 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La visite du site est fortement conseillée. Les modalités de participation sont détaillées au règlement de consultation. Le recours à la procédure adaptée...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 6F430B8A-DD0F-07EC-D99DCED99E1238D1
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 052-166826 (2025-03-12)
Avis d'attribution de marché (2025-07-17)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des animations et des projets proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Organisation du service
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 202503
Date de conclusion du contrat: 2025-06-10 📅
Titre: Prestations d'accueil et d'encadrement des temps périscolaires et extrascolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 435 596 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: ALFA 3A
Numéro d'enregistrement national: 1612830-1-0-1
Adresse postale: 14 Rue Aguetant
Code postal: 01500
Commune postale: Amberieu-En-Bugey
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EC9CC416-02B0-C409-DCE27259C6AC3337
Source: OJS 2025/S 136-470190 (2025-07-17)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des animations et des projets proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Organisation du service
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 202503
Date de conclusion du contrat: 2025-06-10 📅
Titre: Prestations d'accueil et d'encadrement des temps périscolaires et extrascolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 435 596 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: ALFA 3A
Numéro d'enregistrement national: 1612830-1-0-1
Adresse postale: 14 Rue Aguetant
Code postal: 01500
Commune postale: Amberieu-En-Bugey
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EC9CC416-02B0-C409-DCE27259C6AC3337
Source: OJS 2025/S 136-470190 (2025-07-17)
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