PDM18 : AO2026 PHARMAUVERGNE FOURNITURES DISPOSITIFS MEDICAUX SEGMENT 1

Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand

Consultation lancée par un groupement d'acheteurs dans les conditions définies au cahier des charges.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La valeur estimée dans l'AAPC annoncée correspond à la valeur annuelle du marché. Les sommes en euro(s) Ht estimée dans le document "Estimation montants lot et nomenclature pdm18" s'entendent annuellement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-12.

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-05-12	Avis de marché
2025-06-12	Avis de marché
2025-06-24	Avis de marché

Avis de marché (2025-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PDM18 : AO2026 PHARMAUVERGNE FOURNITURES DISPOSITIFS MEDICAUX SEGMENT 1
Numéro de référence: PDM18
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 39 625 591 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR UROLOGIE, NEPHROLOGIE Lots 1 à 91
Valeur estimée hors TVA: 1280051.07 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR UROLOGIE, NEPHROLOGIE Lots 1 à 91
Informations complémentaires:

Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 640 025,54 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 7 680 306,42

Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. premier semestre 2029

Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 jusqu'au 28/02/2027, ou en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28/02/2027. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2030. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Aucune variante n'est autorisée. En revanche les « options » sont possibles et s'entendent comme des compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : DISPOSITIFS MEDICAUX D'EXPLORATION URODYNAMIQUE Lots 92 à 103
Valeur estimée hors TVA: 78605.55 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 : DISPOSITIFS MEDICAUX D'EXPLORATION URODYNAMIQUE Lots 92 à 103
Informations complémentaires:

Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 39 302,78 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 471 633,30

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : OBJETS DE PANSEMENTS, DE CONTENTION ET TRAITEMENT DES PLAIES Lots 104 à 229
Valeur estimée hors TVA: 2584562.28 EUR 💰
Description du marché:

Lot 3 : OBJETS DE PANSEMENTS, DE CONTENTION ET TRAITEMENT DES PLAIES Lots 104 à 229

Informations complémentaires:

Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 1 292 281,14 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 15 507 373,66

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR GYNECOLOGIE Lots 230 à 285
Valeur estimée hors TVA: 656047.39 EUR 💰
Description du marché: Lot 4 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR GYNECOLOGIE Lots 230 à 285
Informations complémentaires:

Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 328 023,70 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 3 936 284,36

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR ABORD PULMONAIRE Lots 286 à 371
Valeur estimée hors TVA: 755534.77 EUR 💰
Description du marché: Lot 5 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR ABORD PULMONAIRE Lots 286 à 371
Informations complémentaires:

Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 377 767,38 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 4 533 208,62

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR ANESTHESIE REANIMATION Lots 372 à 426
Valeur estimée hors TVA: 698950.51 EUR 💰
Description du marché:

Lot 6 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR ANESTHESIE REANIMATION Lots 372 à 426

Informations complémentaires:

Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 349 475,25 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 4 193 703,036

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7 : DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CARDIOLOGIE Lots 427 à 512
Valeur estimée hors TVA: 29607867.75 EUR 💰
Description du marché: Lot 7 : DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CARDIOLOGIE Lots 427 à 512
Informations complémentaires:

Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 14 803 933,87 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 177 647 206,47

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 8 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR BIOPSIE ET DRAINAGE Lots 513 à 566
Valeur estimée hors TVA: 526350.91 EUR 💰
Description du marché:

Lot 8 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR BIOPSIE ET DRAINAGE Lots 513 à 566

Informations complémentaires:

Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 263 175,46 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 3 158 105,47

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot 9 : DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION DU SYSTÈME NERVEUX Lots 567 à 602
Valeur estimée hors TVA: 3437620.94 EUR 💰
Description du marché: Lot 9 : DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION DU SYSTÈME NERVEUX Lots 567 à 602
Informations complémentaires:

Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 1 718 810,47 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 20 625 725,61

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-20 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global Dc2 Chiffre d'affaires annuel spécifique : chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Dc2 Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Capacité technique et professionnelle

Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Inscription à un registre de commerce : Un extrait Kbis de la société ou, dans le cas d'un groupement, un extrait Kbis de chaque membre du groupement

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions de maintenance sont définies à l'article 13 du Ccap. L'article 18 du CCAP, "clauses complémentaires" précise les éléments suivants : Remise complémentaire, Disposition en cas de gréve,Modification du Marché public, Mise en place d'un dépôt et contrat de dépôt, Mise à disposition d'ancillaire avec dépot de Dmi, Clauses Cmr /Pe, %d'origine géographique des produits. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables sauf tous les prix des produits et prestations inscrits sur liste des produits et Prestations remboursables au titre III et V avec tarif de responsabilité national. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les opérateurs économiques peuvent proposer des rabais pour paiement des factures dans un délai inférieur à 30 jours selon l'annexe 1 à l'acte d'engagement proposé par le fournisseur

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 55889
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Code postal: 63003
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DURAND ROCHE Valérie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0473750750 📞
URL: https://www.chu-clermontferrand.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1645765 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1645765 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info/ --Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.-l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.-les quantités annoncées sur les lots sont fixées au présent Ccap (annexe 2). L'engagement contractuel du pouvoir adjudicateur porte sur -50 % de la quantité totale indiquée et peut aller jusqu'au montant maximum indiqué dans l'annexe 2bis du Ccap Estimation montants par lot . Les quantités établies par recensement auprès de chaque établissement adhérent sont indicatives et non contractuelles.- Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois".- Il est attendu l'envoi d'échantillons (voir Art.10 du Rc)-Le fichier au format .Cmp correspond au format électronique compressé de la liste des lots utilisés par le logiciel Epicure+ et qui est nécessaire à la génération du fichier de réponse du candidat au format .cry.- Les estimations données dans la publicité sont relatives à chacun des groupes de lots. Le dossier de consultation contient les estimations par lot.- chaque lot sera réputé faire l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, sauf mention explicite dans le libellé du lot et /Ou dans sa notice technique d'une multi attribution par ordre de classement, selon les modalités prévus au règlement de consultation.-motifs exclusion "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Une offre est inacceptable lorsqu'elle dépasse les crédits budgétaires alloués au lot. Ces crédits représentent un montant du double de l'estimation qui est précisée dans l'annexe 2bis du Ccap

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: B0814B95-9A0C-2C08-9AB5F62C45C0C0BA
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 092-308127 (2025-05-12)

Avis de marché (2025-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 39 625 591 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Description
Valeur estimée hors TVA: 1280051.07 EUR 💰
Nombre maximum de reconductions: 0
Valeur estimée hors TVA: 78605.55 EUR 💰
2584562.28 EUR 💰
656047.39 EUR 💰
755534.77 EUR 💰
698950.51 EUR 💰
29607867.75 EUR 💰
526350.91 EUR 💰
3437620.94 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-24 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-24 14:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global Dc2
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères:

Un extrait Kbis de la société ou, dans le cas d'un groupement, un extrait Kbis de chaque membre du groupement

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:

chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Dc2

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 308127-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EF4717A7-E8FC-DE00-863B2540A4C0BCC2
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: EF4717B6-AB6A-8E50-03E9E076B7AF284A
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 20/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 24/06/2025 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/06/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 24/06/2025 à 14h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e856350d-8fa0-4297-89ef-26e421a82ab0-01
Source: OJS 2025/S 113-386095 (2025-06-12)

Avis de marché (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 39 625 591 EUR 💰
Description
1280051.07 EUR 💰
78605.55 EUR 💰
2584562.28 EUR 💰
656047.39 EUR 💰
755534.77 EUR 💰
698950.51 EUR 💰
29607867.75 EUR 💰
526350.91 EUR 💰
3437620.94 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-07 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-07 14:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 49EC069C-01A3-514F-DF5A5562DC92EA56
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
49EC06AC-BC8C-534D-711BE39220B3DAF1

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 24/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 07/07/2025 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/06/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 07/07/2025 à 14h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e856350d-8fa0-4297-89ef-26e421a82ab0-01
Source: OJS 2025/S 119-407103 (2025-06-24)

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Consommables médicaux (>20)

Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques (>20)