Opérations d'entretien et d'hydrocurage - Surveillance Bassin houiller de la Loire (42)

Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)

La présente consultation fixe les conditions particulières d'exécution des prestations d'inspection, d'entretien, de curage des ouvrages surveillés de la Loire comprenant : - la station de traitement des eaux de Montrambert - les ouvrages hydrauliques associé aux émergences minières L'entretien de la station de traitement des eaux de Montrambert comprend l'inspection et le curage d'ouvrages de traitement d'eau (Cascade d'oxygénation, caniveau aérien, canal venturi) et des canalisations. L'entretien des émergence minières correspond au curage, hydrocurage et entretien des ouvrages et canalisations drainant les sept émergences minières surveillées par la DPSM

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-20 Avis de marché
2025-12-01 Avis de marché
2026-05-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Opérations d'entretien et d'hydrocurage - Surveillance Bassin houiller de la Loire (42)
Numéro de référence: HASUD251028
Brève description:
La présente consultation fixe les conditions particulières d'exécution des prestations d'inspection, d'entretien, de curage des ouvrages surveillés de la Loire comprenant : - la station de traitement des eaux de Montrambert - les ouvrages hydrauliques associé aux émergences minières L'entretien de la station de traitement des eaux de Montrambert comprend l'inspection et le curage d'ouvrages de traitement d'eau (Cascade d'oxygénation, caniveau aérien, canal venturi) et des canalisations. L'entretien des émergence minières correspond au curage, hydrocurage et entretien des ouvrages et canalisations drainant les sept émergences minières surveillées par la DPSM
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1
Description du marché: Entretien des espaces verts
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: marché renouvelable 3 fois un an tacitement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2
Description du marché: Hydrocurages
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-23 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Gardanne
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Lahalle Emilie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-12-23 13:00:00 📅
Lieu: Gardanne
Informations complémentaires: Lahalle Emilie
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Numéro d'enregistrement national: 73337
Adresse postale: 3 av. Claude-Guillemin
Code postal: 45060
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame la Présidente Directrice Générale
Courrier électronique: consultation@brgm.fr 📧
Téléphone: 0238643434 📞
URL: https://www.brgm.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1742463 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1742463 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Toute communication doit être faite via la plateforme
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 54A2518E-F06E-8C99-B82497D6E11FFE9B
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 226-776534 (2025-11-20)
Avis de marché (2025-12-01)

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7EA9EAC8-EB7C-CFE0-826CEFBAFBE46E81
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
7EA9EADD-B311-695B-2324AB01E3948E45

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Visite de site: Au lieu de La visite de site aura lieu le 09/12/2025 à 9h00, lire La visite de site aura lieu le 09/12/2025 à 9h00. Lieu de Rdv: 2 Rue Pierre et Marie Curie, 42500 Le Chambon Feugerolles Merci de confirmer votre présence à m.premaillon
Afficher plus
brgm.fr
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0e90a369-9ebe-4f94-acff-46b18afa6200-01
Source: OJS 2025/S 232-799384 (2025-12-01)
Avis d'attribution de marché (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 500 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Cout
Critère de coût (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Hasud251028l1
Date de conclusion du contrat: 2026-02-12 📅
Titre: Lot 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Au carre vert
Numéro d'enregistrement national: 1742463-1-1-1
Adresse postale: Zi Charles Chana
Code postal: 42230
Commune postale: Roche-La-Moliere
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Orea
Numéro d'enregistrement national: 1742463-1-2-1
Adresse postale: Za Sainte Anne
Code postal: 43100
Commune postale: Vieille-Brioude
Région: Haute-Loire 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1BD4176E-FCB0-C082-7B3324D8A1C5CA9B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
1BD4178A-B45E-280D-E3AB439119FD99FB
Source: OJS 2026/S 090-322739 (2026-05-07)