Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prestations attendues sont les suivantes : Réalisation de la préparation, installations de chantier, réalisation du décapage, des fouilles archéologiques et des études, dépollution pyrotechnique des emprises hors zones de fouilles, remblaiement des emprises, rapport final d'opération
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-25.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-20.
Avis de marché (2025-06-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Opération n°334 - Réalisation de fouilles archéologiques préventives- Requalification du centre-ville ancien - Îlot C1 - Marignane (13700)
Numéro de référence: 2025-SOLE-0020
Brève description:
“Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les...”
Brève description
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les prestations attendues sont les suivantes : Réalisation de la préparation, installations de chantier, réalisation du décapage, des fouilles archéologiques et des études, dépollution pyrotechnique des emprises hors zones de fouilles, remblaiement des emprises, rapport final d'opération
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques📦 Description
Description du marché:
“Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les...”
Description du marché
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les prestations attendues sont les suivantes : Réalisation de la préparation, installations de chantier, réalisation du décapage, des fouilles archéologiques et des études, dépollution pyrotechnique des emprises hors zones de fouilles, remblaiement des emprises, rapport final d'opération
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Produits/services supplémentaires: Travaux d'excavation sur sites archéologiques📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 29 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire...”
Description des options
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-25 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
L'opération est financé en partie à l'aide des fonds suivants :
- L'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (programme Pnrqad)
- Le Département des Bouches du Rhône (Cdda 2020-2023)
- La Commune de Marignane
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 869BFC48-906C-F19A-7FBBB19AEBD7AA4A
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 869BFC0A-CC73-FB70-A1F6D09AF0124D67
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat (Articles L551-1 à L551-4 du Code de la Justice Administrative).
- Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat (Articles L551-1 à L551-4 du Code de la Justice Administrative).
- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du Code de la Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 119-407757 (2025-06-20)