Mission de maîtrise d'œuvre (missions AVP, PRO, ACT, Aide au VISA) relative à l'opération d'aménagement d'un passage faune à Mamirolle

Avis de marché (2025-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de maîtrise d'œuvre (missions AVP, PRO, ACT, Aide au VISA) relative à l'opération d'aménagement d'un passage faune à Mamirolle
Numéro de référence: DrealBFC-25-RN57-Mamirolle-MOe
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Description
Identifiant interne: DrealBFC-25-RN57-Mamirolle-MOe
Ville: Mamirolle
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DREAL Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 13000901200167
Département: Service Transports et Mobilités
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Stm/dfap
Courrier électronique: dfap.drealbfc@developpementdurable.gouv.fr 📧
Téléphone: 0339596503 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon cedex 3
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 81 82 60 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 198-678372 (2025-10-14)