Mission de maîtrise d'œuvre (missions AVP, PRO, ACT, Aide au VISA) relative à l'opération d'aménagement d'un passage faune à Mamirolle

Avis de marché (2025-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de maîtrise d'œuvre (missions AVP, PRO, ACT, Aide au VISA) relative à l'opération d'aménagement d'un passage faune à Mamirolle
Numéro de référence: DrealBFC-25-RN57-Mamirolle-MOe
Brève description:
“Mission de maîtrise d'œuvre (missions AVP, PRO, ACT, Aide au VISA) relative à l'opération d'aménagement d'un passage faune à Mamirolle”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Description
Identifiant interne: DrealBFC-25-RN57-Mamirolle-MOe
Description du marché:
“Mission de maîtrise d'œuvre (missions AVP, PRO, ACT, Aide au VISA) relative à l'opération d'aménagement d'un passage faune à Mamirolle”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Ville: Mamirolle
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations feront l'objet d'un marché à tranches optionnelles : une tranche ferme et une tranche optionnelle.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DREAL Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 13000901200167
Département: Service Transports et Mobilités
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Stm/dfap
Courrier électronique: dfap.drealbfc@developpementdurable.gouv.fr 📧
Téléphone: 0339596503 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon cedex 3
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 81 82 60 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon cedex 3
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 81 82 60 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 198-678372 (2025-10-14)