Les prestations attendues sont organisées autour de trois blocs : - réaliser un audit de la gestion RH - réaliser un audit de la politique salariale et non-salariale - procéder à la restitution des audits
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-27.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-21.
Avis de marché (2025-05-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mise en place et pilotage d'un audit RH pour le compte de l'Ordre des Médecins
Numéro de référence: ACBC2025-04
Brève description:
“Les prestations attendues sont organisées autour de trois blocs :
- réaliser un audit de la gestion RH
- réaliser un audit de la politique salariale et...”
Brève description
Les prestations attendues sont organisées autour de trois blocs :
- réaliser un audit de la gestion RH
- réaliser un audit de la politique salariale et non-salariale
- procéder à la restitution des audits
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'audit📦
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations attendues sont organisées autour de trois blocs :
- réaliser un audit de la gestion RH
- réaliser un audit de la politique salariale et...”
Description du marché
Les prestations attendues sont organisées autour de trois blocs :
- réaliser un audit de la gestion RH
- réaliser un audit de la politique salariale et non-salariale
- procéder à la restitution des audits
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Produits/services supplémentaires: Services de conseil en gestion des ressources humaines📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une durée d'un an ferme à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement une fois pour une période d'un an, soit une...”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour une durée d'un an ferme à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement une fois pour une période d'un an, soit une durée totale maximale de deux ans
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Options ✅
Description des options:
“Le Cnom se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 4122-4-17 du code de la santé publique et...”
Description des options
Le Cnom se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 4122-4-17 du code de la santé publique et de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché, dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-27 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“En application des articles R. 4122-4-18 du code de la santé publique et R. 2162-4 du code de la commande publique, le présent marché est conclu sous la...”
En application des articles R. 4122-4-18 du code de la santé publique et R. 2162-4 du code de la commande publique, le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire, sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un maximum par an de 125 000 euro(s) Ttc
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 8A86E208-B550-11BA-24CEA34ACF07FC9F
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 0144325151📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 8A86E216-A8DC-61D4-E151B3ADB3EBCA39
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 0144325151📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 099-332871 (2025-05-21)