Mise en oeuvre du Plan eau dans le bassin Rhin-Meuse : organisation d'ateliers de territoires « flash » pour susciter l'émergence d'instances de concertation sur l'eau
Agence de l'eau Rhin-Meuse
Mise en oeuvre du Plan eau dans le bassin Rhin-Meuse : organisation d'ateliers de territoires « flash » pour susciter l'émergence d'instances de concertation sur l'eau
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gestion environnementale › Planification environnementale
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en oeuvre du Plan eau dans le bassin Rhin-Meuse : organisation d'ateliers de territoires « flash » pour susciter l'émergence d'instances de concertation sur l'eau
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Mise en oeuvre du Plan eau dans le bassin Rhin-Meuse : organisation d'ateliers de territoires « flash » pour susciter l'émergence d'instances de concertation sur l'eau.
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de fin: 2026-06-30 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Démarche RSE
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Adresse postale: Route de Lessy Bp30019 - rozérieulles
Code postal: 57160
Ville: Moulins-lès-metz
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: capacités techniques, financières et professionnelles.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau rhin-meuse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Route de Lessy Bp30019 - rozérieulles
Code postal: 57160
Commune postale: Moulins-les-metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@eau-rhin-meuse.fr 📧
Téléphone: 0387344700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2722568&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2722568&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038F
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Téléphone: +33388212323 📞
Fax: +33388364466 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 051-164639 (2025-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en oeuvre du Plan eau dans le bassin Rhin-Meuse : organisation d'ateliers de territoires « flash » pour susciter l'émergence d'instances de concertation sur l'eau
Numéro de référence:
25MA29008
Brève description:
Mise en oeuvre du Plan eau dans le bassin Rhin-Meuse : organisation d'ateliers de territoires « flash » pour susciter l'émergence d'instances de concertation sur l'eau
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne:
25MA29008
Titre: Mise en oeuvre du Plan eau dans le bassin Rhin-Meuse : organisation d'ateliers de territoires « flash » pour susciter l'émergence d'instances de concertation sur l'eau.
Description du marché:
Mise en oeuvre du Plan eau dans le bassin Rhin-Meuse : organisation d'ateliers de territoires « flash » pour susciter l'émergence d'instances de concertation sur l'eau.
Informations complémentaires:
Le marché démarre à compter de sa notification jusqu'au 30/06/2026.
Le marché ne sera pas reconduit.
Les prestations donneront lieu à un marché unique, à prix forfaitaires.
Toutefois, certaines prestations décrites au CCTP feront l'objet de bons de commande et seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est détaillé au bordereau des prix (annexe à l'acte d'engagement).
Ces prestations à bons de commande seront limitées à un maximum en valeur de 100.000 Euros HT.
Afficher plus
Durée de l'accord
Date de fin: 2026-06-30 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Démarche RSE
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Adresse postale: Route de Lessy Bp30019 - rozérieulles
Code postal: 57160
Ville: Moulins-lès-metz
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: capacités techniques, financières et professionnelles.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau rhin-meuse
Numéro d'enregistrement national:
18570301400018
Adresse postale: Route de Lessy Bp30019 - rozérieulles
Code postal: 57160
Commune postale: Moulins-les-metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@eau-rhin-meuse.fr 📧
Téléphone: 0387344700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2722568&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2722568&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
225 400 019
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
176 700 052 00010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038F
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
176 700 052 00011
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Téléphone: +33388212323 📞
Fax: +33388364466 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 051-164639 (2025-03-12)
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