Marché de services d'assurance
Institut Public Ocens
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l'INSTITUT PUBLIC OCENS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-28.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de services d'assurance
Numéro de référence: AOO-2500
Brève description:
“Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l'INSTITUT PUBLIC OCENS”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: AOO-2500-01
Titre: Dommages aux biens et risques annexes
Description du marché:
“Service d'assurance de dommages aux biens et risques annexes”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties - Qualités des clauses contractuelles
Modalités et procédure de gestion des dossiers, et notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: AOO-2500-02
Titre: Responsabilité et risques annexes
Valeur estimée hors TVA: 12 640 EUR 💰
Description du marché:
“Assurance " Responsabilité et risques annexes "”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: AOO-2500-03
Titre: Flotte automobile et risques annexes
Valeur estimée hors TVA: 230 080 EUR 💰
Description du marché:
“Assurance "Flotte automobile et risques annexes"”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Adresse postale: 2 rue René Dunan
Code postal: 44200
Ville: Nantes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut Public Ocens
Numéro d'enregistrement national: 26440270200106
Adresse postale: 2 Rue Rene Dunan
Code postal: 44109
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contrats.marches@ocens.fr 📧
Téléphone: +33 240756315 📞
URL: https://www.ocens.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ocens.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://ocens.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33484_1084852.html 🌏
URL de participation: https://ocens.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 920 842 150 00012
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 920 842 150 00012
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 064-207574 (2025-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de services d'assurance
Numéro de référence: AOO-2500
Brève description:
“Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l'INSTITUT PUBLIC OCENS”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: AOO-2500-01
Titre: Dommages aux biens et risques annexes
Description du marché:
“Service d'assurance de dommages aux biens et risques annexes”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties - Qualités des clauses contractuelles
Modalités et procédure de gestion des dossiers, et notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: AOO-2500-02
Titre: Responsabilité et risques annexes
Valeur estimée hors TVA: 12 640 EUR 💰
Description du marché:
“Assurance " Responsabilité et risques annexes "”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: AOO-2500-03
Titre: Flotte automobile et risques annexes
Valeur estimée hors TVA: 230 080 EUR 💰
Description du marché:
“Assurance "Flotte automobile et risques annexes"”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Adresse postale: 2 rue René Dunan
Code postal: 44200
Ville: Nantes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut Public Ocens
Numéro d'enregistrement national: 26440270200106
Adresse postale: 2 Rue Rene Dunan
Code postal: 44109
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contrats.marches@ocens.fr 📧
Téléphone: +33 240756315 📞
URL: https://www.ocens.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ocens.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://ocens.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33484_1084852.html 🌏
URL de participation: https://ocens.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 920 842 150 00012
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 920 842 150 00012
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 064-207574 (2025-03-28)
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