La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d audits et de certifications qualités pour le CHU Rouen Normandie
CHU Rouen Normandie
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d audits et de certifications qualités pour le CHU Rouen Normandie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de comptabilité et d'audit › Services d'audit
- • Services de documentation et de certification juridiques › Services de certification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d audits et de certifications qualités pour le CHU Rouen Normandie
Numéro de référence: Chu-certification-audit
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d audits et de certifications qualités pour le CHU Rouen Normandie”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de certification 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Référencement d un organisme certification ISO 9001 accrédité COFRAC pour le CHU Rouen Normandie (primo certification, suivi 1 et 2, renouvellement de certificat)
Description du marché:
“Référencement d un organisme certification ISO 9001 accrédité COFRAC pour le CHU Rouen Normandie (primo certification, suivi 1 et 2, renouvellement de certificat)”
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Informations complémentaires:
“Le marché public est conclu pour une période initiale de 18 mois à compter du 1er juillet 2025. Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois par...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de certification 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sur la base du cadre de réponse technique : - Qualité des auditeurs proposés pour la mission au regard des CV présentés ; - Adaptation du calendrier d'audit aux dates souhaitées et aux activités - Qualité de l'exemple de rapport d'audit vierge fourni dans l'offre et qualité de la procédure de reprise de certificat - Prise en compte du développement durable sur la base des items cités dans la composition du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Audit qualité des pratiques pour la Banque de tissus
Description du marché:
“Audit qualité des pratiques pour la Banque de tissus”
Produits/services: Services d'audit 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'audit 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Attestation COFRAC en cours de validité du soumissionnaire.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national: 26760168000015
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: 0232888023 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CHU Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national: 26760168000015
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: 0232888023 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 045-145405 (2025-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d audits et de certifications qualités pour le CHU Rouen Normandie
Numéro de référence: Chu-certification-audit
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d audits et de certifications qualités pour le CHU Rouen Normandie”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de certification 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Référencement d un organisme certification ISO 9001 accrédité COFRAC pour le CHU Rouen Normandie (primo certification, suivi 1 et 2, renouvellement de certificat)
Description du marché:
“Référencement d un organisme certification ISO 9001 accrédité COFRAC pour le CHU Rouen Normandie (primo certification, suivi 1 et 2, renouvellement de certificat)”
Informations complémentaires:
“Le marché public est conclu pour une période initiale de 18 mois à compter du 1er juillet 2025. Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois par...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de certification 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sur la base du cadre de réponse technique : - Qualité des auditeurs proposés pour la mission au regard des CV présentés ; - Adaptation du calendrier d'audit aux dates souhaitées et aux activités - Qualité de l'exemple de rapport d'audit vierge fourni dans l'offre et qualité de la procédure de reprise de certificat - Prise en compte du développement durable sur la base des items cités dans la composition du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Audit qualité des pratiques pour la Banque de tissus
Description du marché:
“Audit qualité des pratiques pour la Banque de tissus”
Produits/services: Services d'audit 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'audit 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Attestation COFRAC en cours de validité du soumissionnaire.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national: 26760168000015
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: 0232888023 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CHU Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national: 26760168000015
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: 0232888023 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 045-145405 (2025-03-04)
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