Fourniture de signalisation lumineuse temporaire sur remorque

APRR.

Fourniture de signalisation lumineuse temporaire sur remorque: Remorques de pré-signalisation FLR, Remorques FLR et FLRD

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-05-05 Avis de marché
2026-01-13 Avis d'attribution de marché
2026-01-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de signalisation lumineuse temporaire sur remorque
Numéro de référence: BPC002401
Brève description:
Fourniture de signalisation lumineuse temporaire sur remorque: Remorques de pré-signalisation FLR, Remorques FLR et FLRD
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Remorques de pré-signalisation FLR
Description du marché:
Remorques de pré-signalisation FLR composée d'un panneau AK5 triflash déployable, d'un KD10 et d'une rampe lumineuse défilante de 5 feux. A titre indicatif, environ 12 bons de commande seront à passer, par an, comprenant équipements, accessoires et pièces détachées.
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Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 300 000 Euros sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Durée de l'accord-cadre: 12 mois. Reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans. La date de début est donnée à titre indicatif.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Réseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Ain 🏙️
Allier 🏙️
Aube 🏙️
+ 22 de plus
Aveyron 🏙️
Cher 🏙️
Doubs 🏙️
Essonne 🏙️
Isère 🏙️
Jura 🏙️
Loiret 🏙️
Nièvre 🏙️
Rhône 🏙️
Savoie 🏙️
Vosges 🏙️
Yonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2ème semestre 2029.
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Remorques FLR
Description du marché:
Remorques FLR conforme à la réglementation (notamment 8ème partie de l'IISR) A titre indicatif, environ 30 bons de commande seront à passer, par an, comprenant équipements, accessoires et pièces détachées.
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 1.5 millions d'Euros sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Durée de l'accord-cadre: 12 mois. Reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans. La date de début est donnée à titre indicatif.
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Lieu d'exécution:
Ain 🏙️
Allier 🏙️
Aube 🏙️
+ 21 de plus
Aveyron 🏙️
Cher 🏙️
Doubs 🏙️
Essonne 🏙️
Isère 🏙️
Jura 🏙️
Loiret 🏙️
Nièvre 🏙️
Savoie 🏙️
Vosges 🏙️
Yonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Remorques FLRD
Description du marché:
Remorques FLRD conforme à la réglementation (notamment 8ème partie de l'IISR) avec possibilité de déport de la signalisation à droite ou à gauche de la remorque A titre indicatif, environ 15 bons de commande seront à passer, par an, comprenant équipements, accessoires et pièces détachées.
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Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 2.5 millions d'Euros sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Durée de l'accord-cadre: 12 mois. Reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans. La date de début est donnée à titre indicatif.
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Lieu d'exécution:
Ain 🏙️
Allier 🏙️
Aube 🏙️
+ 22 de plus
Aveyron 🏙️
Cher 🏙️
Doubs 🏙️
Essonne 🏙️
Isère 🏙️
Jura 🏙️
Loiret 🏙️
Nièvre 🏙️
Rhône 🏙️
Savoie 🏙️
Vosges 🏙️
Yonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-19 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-19 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Apollinaire
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-19 15:00:00 📅
Lieu: Saint-Apollinaire
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national: 016 250 029 00309
Département: Direction des Achats
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laurence GALLAND - Direction des Achats
Courrier électronique: laurence.galland@aprr.fr 📧
Téléphone: 03 25 30 20 18 📞
URL: https://www.aprr.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature (par lot, le cas échéant), soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique.
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Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175 401 116 00082
Adresse postale: Rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 03 83 90 85 00 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2025/S 087-288880 (2025-05-05)
Avis d'attribution de marché (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1649161.4 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 300 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 300 000 Euros sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Durée de l'accord-cadre: 12 mois. Reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans.
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Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de…
… 1.5 millions d'Euros sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Durée de l'accord-cadre: 12 mois. Reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans. La date de début est donnée à titre indicatif.
… 2.5 millions d'Euros sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Durée de l'accord-cadre: 12 mois. Reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans. La date de début est donnée à titre indicatif.
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25Y50 - LOTS 1&2
Date de conclusion du contrat: 2025-11-07 📅
Titre: Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux – Fourniture de signalisation lumineuse temporaire sur remorque
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 130 407 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE SEM - LOT N° 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE SEM - LOT N° 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl sem
Numéro d'enregistrement national: 34516650800019
Adresse postale: 33 impasse des Jardins de Champel
Code postal: 01270
Commune postale: Coligny
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: em9@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 04 74 30 18 67 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Taille de l’opérateur économique: Petite

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 538054.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE SEM - LOT N° 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE SEM - LOT N° 2

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 980 700 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE CSM-AD - LOT N° 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE CSM-AD - LOT N° 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Csm-ad
Numéro d'enregistrement national: 33459374600053
Département: Haut-Rhin
Adresse postale: 11 rue du Traité de Rome
Code postal: 68780
Commune postale: Moins
Région: Haut-Rhin 🏙️
Courrier électronique: administratif@atousign.com 📧
Téléphone: 04 72 39 25 49 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 288880-2025
Source: OJS 2026/S 010-028568 (2026-01-13)
Avis d'attribution de marché (2026-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1649161.4 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 300 000 EUR 💰

Attribution du marché
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 130 407 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 538054.4 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 980 700 EUR 💰

Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e723da48-1061-40f0-9aca-83079ffcf5ee-01
Source: OJS 2026/S 015-049164 (2026-01-21)
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