Fourniture de signalisation lumineuse temporaire sur remorque

Avis de marché (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de signalisation lumineuse temporaire sur remorque
Numéro de référence: BPC002401
Brève description:
“Fourniture de signalisation lumineuse temporaire sur remorque: Remorques de pré-signalisation FLR, Remorques FLR et FLRD”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Remorques de pré-signalisation FLR
Description du marché:
“Remorques de pré-signalisation FLR composée d'un panneau AK5 triflash déployable, d'un KD10 et d'une rampe lumineuse défilante de 5 feux. A titre indicatif,...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 300 000 Euros sur la durée totale...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Réseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Rhône 🏙️
Haute-Savoie 🏙️
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Allier 🏙️
Aveyron 🏙️
Haute-Marne 🏙️
Aube 🏙️
Vosges 🏙️
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Haut-Rhin 🏙️
Jura 🏙️
Territoire de Belfort 🏙️
Doubs 🏙️
Savoie 🏙️
Ain 🏙️
Isère 🏙️
Yonne 🏙️
Loiret 🏙️
Puy-de-Dôme 🏙️
Saône-et-Loire 🏙️
Seine-et-Marne 🏙️
Cher 🏙️
Nièvre 🏙️
Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2ème semestre 2029.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Remorques FLR
Description du marché:
“Remorques FLR conforme à la réglementation (notamment 8ème partie de l'IISR) A titre indicatif, environ 30 bons de commande seront à passer, par an,...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 1.5 millions d'Euros sur la durée...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Remorques FLRD
Description du marché:
“Remorques FLRD conforme à la réglementation (notamment 8ème partie de l'IISR) avec possibilité de déport de la signalisation à droite ou à gauche de la...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 2.5 millions d'Euros sur la durée...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-19 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-19 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Apollinaire
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance n'est pas publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-19 15:00:00 📅
Lieu:
“Saint-Apollinaire”
Informations complémentaires:
“La séance n'est pas publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle

“Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national: 016 250 029 00309
Département: Direction des Achats
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laurence GALLAND - Direction des Achats
Courrier électronique: laurence.galland@aprr.fr 📧
Téléphone: 03 25 30 20 18 📞
URL: https://www.aprr.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR »...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175 401 116 00082
Adresse postale: Rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 03 83 90 85 00 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175 401 116 00082
Adresse postale: Rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 03 83 90 85 00 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.”
Source: OJS 2025/S 087-288880 (2025-05-05)

Avis d'attribution de marché (2026-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1649161.4 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 300 000 EUR 💰

Attribution du marché
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 130 407 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 538054.4 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 980 700 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000 EUR 💰

Changements
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e723da48-1061-40f0-9aca-83079ffcf5ee-01
Source: OJS 2026/S 015-049164 (2026-01-21)