Fourniture de produits chimiques de traitement des eaux

Grand Besançon Métropole

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fournitures de réactifs de traitement des eaux : sels de fer et d'aluminium pour le traitement d'eaux usées, sel d'aluminium pour le traitement d'eau potable et réactif chimique pour l'élimination d'H2S dans le réseau d'assainissement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grand Besançon Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits chimiques variés › Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

Où ?

• Franche-Comté › Doubs
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-30	Avis de marché
2025-09-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits chimiques de traitement des eaux
Numéro de référence: 2024-FCS-DEA-0209
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 220 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Sels de fer (assainissement) chlorosulfate ferrique à 41 %
Valeur estimée hors TVA: 570 000 EUR 💰
Description du marché: Sels de fer (assainissement) chlorosulfate ferrique à 41 % 
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: tout le périmètre du Grand Besançon Métropole
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-11 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Polychlorure d'aluminium (assainissement) polychlorure d'aluminium à 17 %
Valeur estimée hors TVA: 530 000 EUR 💰
Description du marché:

Polychlorure d'aluminium (assainissement) polychlorure d'aluminium à 17 %

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Polychlorosulfate d'aluminium
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description du marché: Polychlorosulfate d'aluminium 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Chlorure ferrique
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Chlorure ferrique 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Chlorure ferreux (réactif chimique pour élimination H2S dans le réseau d'assainissement
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:

Chlorure ferreux (réactif chimique pour élimination H2S dans le réseau d'assainissement

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Nitrate de calcium (réactif chimique pour élimination H2S dans le réseau d'assainissement
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché:

Nitrate de calcium (réactif chimique pour élimination H2S dans le réseau d'assainissement

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Nitrate ferrique (réactif chimique pour élimination H2S dans le réseau d'assainissement
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:

Nitrate ferrique (réactif chimique pour élimination H2S dans le réseau d'assainissement

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-02 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-06-02 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner : Case F1 du Dc1 à cocher si vous n'entrez dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Ou Déclaration sur papier libre en faisant référence au code de la commande publique en vigueur depuis le 1er avril 2019 Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles : sur le Dc2, en remplissant le tableau F1 « Chiffres d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles » ou Sur papier libre Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre

Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucun cautionnement n'est exigé

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 72520
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: marches.dea@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381878889 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La date de démarrage de l'accord-cadre est prévisionnelle
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 3BB9162D-AE3A-DCFB-DECAC7C0F4E4CF03
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 085-284161 (2025-04-30)

Avis d'attribution de marché (2025-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fournitures de réactifs de traitement des eaux : sels de fer et d'aluminium pour le traitement d'eaux usées, sel d'aluminium pour le traitement d'eau potable et réactif chimique pour l'élimination d'H2S dans le réseau d'assainissement

Valeur estimée hors TVA: 2 220 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 220 000 EUR 💰
Description
Description du marché:

Sels de fer (assainissement) chlorosulfate ferrique à 41 %

Polychlorure d'aluminium (assainissement) polychlorure d'aluminium à 17 %

Polychlorosulfate d'aluminium

Chlorure ferrique

Chlorure ferreux (réactif chimique pour élimination H2S dans le réseau d'assainissement

Nitrate de calcium (réactif chimique pour élimination H2S dans le réseau d'assainissement

Nitrate ferrique (réactif chimique pour élimination H2S dans le réseau d'assainissement

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025acdea01-01
Date de conclusion du contrat: 2025-08-04 📅
Titre: Fourniture de produits chimiques de traitement des eaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 220 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 570 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Kronos international inc
Numéro d'enregistrement national: 1640761-1-1-1
Adresse postale: 58a rue du Dessous des Berges
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: kronos.ecochem.sales.france@kronosww.com 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Feralco environnement
Numéro d'enregistrement national: 1640761-1-1-2
Adresse postale: 90 boulevard National
Code postal: 92250
Commune postale: La Garenne Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: marchepublic@feralco.com 📧
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: Snf sas
Numéro d'enregistrement national: 1640761-1-1-3
Adresse postale: rue Adrienne Bolland
Code postal: 42163
Commune postale: Andrezieux Cedex
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: ao@snf.com 📧

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 530 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1640761-1-2-1
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Nom: Kemira chimie
Numéro d'enregistrement national: 1640761-1-2-2
Adresse postale: 17 rue de Rosheim
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: pierre.coadic@kemira.com 📧
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Nom: Zundel et kohler
Numéro d'enregistrement national: 1640761-1-2-3
Adresse postale: 4a rue de l'Industrie
Code postal: 68700
Commune postale: Cernay
Région: Haut-Rhin 🏙️
Courrier électronique: contact@zundel-kohler.pro 📧

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 340 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1640761-1-3-1
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Nom: Beauseigneur
Numéro d'enregistrement national: 1640761-1-3-2
Adresse postale: 6 rue André Viellard
Code postal: 90140
Commune postale: Froidefontaine
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Courrier électronique: contact@beauseigneur.com 📧
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Numéro d'enregistrement national: 1640761-1-3-3

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1640761-1-4-1
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Nom: Kuhlmann france
Numéro d'enregistrement national: 1640761-1-4-2
Adresse postale: Rue Clémenceau
Code postal: 59120
Commune postale: Loos
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: denis.perruchot@kuhlmann-europe.com 📧
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Numéro d'enregistrement national: 1640761-1-4-3

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1640761-1-5-1
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Numéro d'enregistrement national: 1640761-1-5-2
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Nom: Gaches chimie
Numéro d'enregistrement national: 1640761-1-5-3
Adresse postale: 17 avenue de la Gare
Code postal: 31750
Commune postale: Escalquens
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: ncomte@gaches.com 📧

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 260 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1640761-1-6-1
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Numéro d'enregistrement national: 1640761-1-6-2
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Nom: YARA France
Numéro d'enregistrement national: 1640761-1-6-3
Adresse postale: 77 esplanade du Général de Gaulle
Code postal: 92914
Commune postale: La Defense Cedex
Courrier électronique: stephanie.dion@yara.com 📧

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1640761-1-7-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 284161-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Date d'attribution : 04/07/2025 Date de signature de l'acte d'engagement : 30/07/2025 Date de notification : 04/08/2025 Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à Grand Besançon Métropole, après fixation d'un rendez-vous auprès du service Commande Publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 96E1B419-E0FF-C15F-3AB004DFFA59C055
Organe de révision
96E1B409-E8DA-2A7D-3E475080297EDF8E
Source: OJS 2025/S 169-577028 (2025-09-03)

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