Fourniture de produits chimiques de traitement des eaux

Avis de marché (2025-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits chimiques de traitement des eaux
Numéro de référence: 2024-FCS-DEA-0209
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 220 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Description du marché:
“Sels de fer (assainissement) chlorosulfate ferrique à 41 %<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-11 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Polychlorure d'aluminium (assainissement) polychlorure d'aluminium à 17 %<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Polychlorosulfate d'aluminium<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Chlorure ferrique<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Chlorure ferreux (réactif chimique pour élimination H2S dans le réseau d'assainissement<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Nitrate de calcium (réactif chimique pour élimination H2S dans le réseau d'assainissement<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“Nitrate ferrique (réactif chimique pour élimination H2S dans le réseau d'assainissement<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-02 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date...”    Afficher plus
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre”
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucun cautionnement n'est exigé”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 72520
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.dea@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381878889 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La date de démarrage de l'accord-cadre est prévisionnelle”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 3BB9162D-AE3A-DCFB-DECAC7C0F4E4CF03
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 3BB915F5-A099-D65F-82CF40F0F0AE5E25
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 085-284161 (2025-04-30)