L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-13.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-04-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits alimentaires
Numéro de référence: 25V005
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes frais conventionnels”
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes issus de l'agriculture bio” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Laitages et ovoproduits conventionnels”
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Laitages et ovoproduits issus de l'agriculture bio” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
6️⃣
Description du marché:
“Viande fraîche conventionnelle agneau”
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Surgelés conventionnels”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Surgelés labellisés autres que bio” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Surgelés issus de l'agriculture bio” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Epicerie conventionnelle”
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Boissons issues de l'agriculture bio”
Produits/services supplémentaires: Jus de fruits📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Produits de boulangerie conventionnels”
Produits/services supplémentaires: Pain📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Dispositif un fruit pour la récréation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Budget de la Ville de Belfort
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: CF577882-B370-A52A-2D9DC162996D7386
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Téléphone: 0383342565📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: CF577871-F598-E4CE-2D8C9E1A97C0015E
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: CF5778A4-F19B-76B5-A071E7B6C3255F3E
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 067-217401 (2025-04-03)
Avis de marché (2025-05-12) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-14 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: AE8E7E8F-E59F-5F2F-19BC4315127EEC34
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: AE8E7E73-C182-BB87-E7F7A3064A7F9FEC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: AE8E7EA6-F2F4-101F-592D3BC331CA24DA
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 13/05/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 14/05/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 13/05/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 14/05/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 092-311291 (2025-05-12)
Avis d'attribution de marché (2025-07-09) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique lots 1, 2 et 13
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique lots 3 à 12
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Lots 1, 2 et 13
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Lots 3 à 12
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025v005l01
Date de conclusion du contrat: 2025-07-08 📅
Titre: Fruits et légumes frais conventionnels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Luxfruits
Numéro d'enregistrement national: 1625813-1-1-1
Adresse postale: 9 rue des Frères Montgolfier
Code postal: 70300
Commune postale: Luxeuil-Les-Bains
Région: Haute-Saône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: luxfruitsao@ribegroupe.com📧
Téléphone: 03 84 93 73 73📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1625813-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet
Numéro d'enregistrement national: 1625813-1-3-1
Adresse postale: 43 route d'Illhaeusern
Code postal: 68153
Commune postale: Ribeauville
Région: Haut-Rhin🏙️
Courrier électronique: audrey.garand@transgourmet.fr📧
Téléphone: 08 06 80 06 26📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 36 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1625813-1-4-1
5️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco france sas
Numéro d'enregistrement national: 1625813-1-7-1
Adresse postale: Min de Rungis, Bâtiment A1, Rond-Point des Roses
Code postal: 94550
Commune postale: Chevilly Larue
Région: Val-de-Marne🏙️
Courrier électronique: helene.burel@sysco.com📧
Téléphone: 02 32 06 90 16📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1625813-1-8-1
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Passionfroid est groupe pomona
Numéro d'enregistrement national: 1625813-1-9-1
Adresse postale: 12 rue du Bois Jacquot - Zi les Sablons
Code postal: 54670
Commune postale: Millery
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: ppf-ncy-cellulemarches@passionfroid.fr📧
Téléphone: 03 83 38 87 87📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1625813-1-10-1
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1625813-1-13-1
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 5354C695-F3E6-ED38-EF37219CFF3F11AE
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 5354C683-B658-0B58-C9EB0E9813888B56
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 5354C6D3-E73E-AF19-5595642010298FD7
Source: OJS 2025/S 130-450915 (2025-07-09)