Fourniture de produits alimentaires

Ville Belfort

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-04-03 Avis de marché
2025-05-12 Avis de marché
2025-07-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits alimentaires
Numéro de référence: 25V005
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fruits et légumes frais conventionnels
Description du marché: Fruits et légumes frais conventionnels
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Adresse postale: Ville de Belfort
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fruits et légumes issus de l'agriculture bio
Description du marché: Fruits et légumes issus de l'agriculture bio
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Laitages et ovoproduits conventionnels
Description du marché: Laitages et ovoproduits conventionnels
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Laitages et ovoproduits issus de l'agriculture bio
Description du marché: Laitages et ovoproduits issus de l'agriculture bio
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Viande fraîche volaille boeuf veau label rouge
Description du marché: Viande fraîche volaille boeuf veau label rouge
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Viande fraîche conventionnelle agneau
Description du marché: Viande fraîche conventionnelle agneau
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Surgelés conventionnels
Description du marché: Surgelés conventionnels
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Surgelés labellisés autres que bio
Description du marché: Surgelés labellisés autres que bio
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Surgelés issus de l'agriculture bio
Description du marché: Surgelés issus de l'agriculture bio
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Epicerie conventionnelle
Description du marché: Epicerie conventionnelle
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Boissons issues de l'agriculture bio
Description du marché: Boissons issues de l'agriculture bio
Produits/services supplémentaires: Jus de fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Produits de boulangerie conventionnels
Description du marché: Produits de boulangerie conventionnels
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Dispositif un fruit pour la récréation
Description du marché: Dispositif un fruit pour la récréation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-13 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget de la Ville de Belfort
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville Belfort
Numéro d'enregistrement national: 65360
Adresse postale: Place d'Armes
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Meslot Damien
Courrier électronique: marchespublics@mairie-belfort.fr 📧
Téléphone: 0384542424 📞
URL: https://www.belfort.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: CF577882-B370-A52A-2D9DC162996D7386
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: CF577871-F598-E4CE-2D8C9E1A97C0015E
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: CF5778A4-F19B-76B5-A071E7B6C3255F3E
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 067-217401 (2025-04-03)
Avis de marché (2025-05-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-14 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-14 14:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 217401-2025

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: AE8E7E8F-E59F-5F2F-19BC4315127EEC34
Organe de révision
AE8E7E73-C182-BB87-E7F7A3064A7F9FEC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
AE8E7EA6-F2F4-101F-592D3BC331CA24DA

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 13/05/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 14/05/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 13/05/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 14/05/2025 à 14h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3ab2f8f2-db10-4533-bdea-9239ba0bb46c-01
Source: OJS 2025/S 092-311291 (2025-05-12)
Avis d'attribution de marché (2025-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 513 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique lots 1, 2 et 13
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique lots 3 à 12
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Lots 1, 2 et 13
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Lots 3 à 12
Critère de coût (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025v005l01
Date de conclusion du contrat: 2025-07-08 📅
Titre: Fruits et légumes frais conventionnels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 513 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Luxfruits
Numéro d'enregistrement national: 1625813-1-1-1
Adresse postale: 9 rue des Frères Montgolfier
Code postal: 70300
Commune postale: Luxeuil-Les-Bains
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: luxfruitsao@ribegroupe.com 📧
Téléphone: 03 84 93 73 73 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1625813-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet
Numéro d'enregistrement national: 1625813-1-3-1
Adresse postale: 43 route d'Illhaeusern
Code postal: 68153
Commune postale: Ribeauville
Région: Haut-Rhin 🏙️
Courrier électronique: audrey.garand@transgourmet.fr 📧
Téléphone: 08 06 80 06 26 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 36 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1625813-1-4-1

5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco france sas
Numéro d'enregistrement national: 1625813-1-7-1
Adresse postale: Min de Rungis, Bâtiment A1, Rond-Point des Roses
Code postal: 94550
Commune postale: Chevilly Larue
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: helene.burel@sysco.com 📧
Téléphone: 02 32 06 90 16 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1625813-1-8-1

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom: Passionfroid est groupe pomona
Numéro d'enregistrement national: 1625813-1-9-1
Adresse postale: 12 rue du Bois Jacquot - Zi les Sablons
Code postal: 54670
Commune postale: Millery
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: ppf-ncy-cellulemarches@passionfroid.fr 📧
Téléphone: 03 83 38 87 87 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Numéro d'enregistrement national: 1625813-1-10-1

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Numéro d'enregistrement national: 1625813-1-13-1

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
5354C695-F3E6-ED38-EF37219CFF3F11AE
Organe de révision
5354C683-B658-0B58-C9EB0E9813888B56
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5354C6D3-E73E-AF19-5595642010298FD7
Source: OJS 2025/S 130-450915 (2025-07-09)