Fourniture de fruits et légumes frais issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique
Hôpital Nord Franche-Comté
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais, issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique, pour le GCS Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté. Ce marché s'inscrit dans la démarche de responsabilité sociale et environnementale (RSE) du GCS Nord Franche-Comté, soucieux d'offrir une alimentation saine, savoureuse, et respectueuse de l'humain comme de la planète. Les quantités prévisionnelles annuelles de l'accord cadre sont basées sur la consommation de l'année n-1, elles sont précisées dans l'annexe 2 du CCTP. Le montant global prévisionnel du marché est de 650 000 euro(s) HT maximum. <br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-01 | Avis de marché |
| 2025-12-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fruits et légumes frais issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Légumes, fruits et noix 📦
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: GcsPôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté Route de Moval
Code postal: 90400
Ville: Trévenans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2026-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Engagements environnementaux et durabilité : Production locale/bio, emballages recyclables, gestion des déchets, réduction de l'empreinte carbone (véhicules propres, organisation des tournées), politique interne de développement durable (Iso 14001 ou autre démarche Rse, actions de sensibilisation client à travers des ateliers zéro gaspillage, fiches-conseils pour le tri/compostage)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-01 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-01 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 100 Route De Moval
Cs10499 - Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mathis pascal
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689743 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689743 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 147-507782 (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fruits et légumes frais issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique
Numéro de référence:
GCS 2025-030
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais, issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique, pour le GCS Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté.
Ce marché s'inscrit dans la démarche de responsabilité sociale et environnementale (RSE) du GCS Nord Franche-Comté, soucieux d'offrir une alimentation saine, savoureuse, et respectueuse de l'humain comme de la planète.
Les quantités prévisionnelles annuelles de l'accord cadre sont basées sur la consommation de l'année n-1, elles sont précisées dans l'annexe 2 du CCTP. Le montant global prévisionnel du marché est de 650 000 euro(s) HT maximum.
<br/>
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Produits/services: Légumes, fruits et noix 📦
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-1689743
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: GcsPôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté Route de Moval
Code postal: 90400
Ville: Trévenans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2026-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Engagements environnementaux et durabilité : Production locale/bio, emballages recyclables, gestion des déchets, réduction de l'empreinte carbone (véhicules propres, organisation des tournées), politique interne de développement durable (Iso 14001 ou autre démarche Rse, actions de sensibilisation client à travers des ateliers zéro gaspillage, fiches-conseils pour le tri/compostage)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-01 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-01 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Informations à utiliser pour la facturation électronique :
Identifiant de la structure publique (SIRET) : 13001247900023
Les factures seront libellées et adressées à :
GCS Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche Comté Pôle Logistique Hospitalier
DREL Route de Moval
CS 90606
Trévenans 90015 Belfort Cedex
Informations CHORUS : N°SIRET : 130 012 479 00023
Code service : Néant
Numéro d'engagement : si possible numéro de commande soit à 5 chiffres pour les commandes DATAMEAL soit GCSAnnéeXXXXX pour les commandes GFI
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national:
80510
Adresse postale: 100 Route De Moval
Cs10499 - Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mathis pascal
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689743 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689743 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
F5641ED2-B46F-602A-2BB0D8D3A14C2889
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 147-507782 (2025-08-01)
Avis d'attribution de marché (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 650 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-04 📅
Titre: Fourniture de fruits et légumes frais issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 162 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Luxfruits
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue Freres Montgolfier
Code postal: 70300
Commune postale: Luxeuil-Les-Bains
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: TERREAZUR_67
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 55 Rue du Marché Gare
Code postal: 67200
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 507782-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 235-808194 (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
La forme du prix est déterminée par marché subséquent.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais, issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique, pour le GCS Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté.
Ce marché s'inscrit dans la démarche de responsabilité sociale et environnementale (RSE) du GCS Nord Franche-Comté, soucieux d'offrir une alimentation saine, savoureuse, et respectueuse de l'humain comme de la planète.
Les quantités prévisionnelles annuelles de l'accord cadre sont basées sur la consommation de l'année n-1, elles sont précisées dans l'annexe 2 du CCTP. Le montant global prévisionnel du marché est de 650 000 euro(s) HT maximum
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 650 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2025-029
Date de conclusion du contrat: 2025-12-04 📅
Titre: Fourniture de fruits et légumes frais issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 162 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Luxfruits
Numéro d'enregistrement national:
1689743-1-0-1
Adresse postale: 9 Rue Freres Montgolfier
Code postal: 70300
Commune postale: Luxeuil-Les-Bains
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: TERREAZUR_67
Numéro d'enregistrement national:
1689743-1-0-2
Adresse postale: 55 Rue du Marché Gare
Code postal: 67200
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 507782-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
1EF4AF39-CA13-4689-08EFCCB763EFCBB1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
1EF4AF4A-00F6-C2BC-8FED86946F4A3CD4
Source: OJS 2025/S 235-808194 (2025-12-04)
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