Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 256500.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Fourniture et livraison de fournitures alimentaires pour la Cuisine Centrale Intercommunale<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-06.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-08-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires
Reference number: M333-356/2025
Brève description:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 256500.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
Brève description
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 256500.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Fourniture et livraison de fournitures alimentaires pour la Cuisine Centrale Intercommunale<br/>
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Fournitures pour restauration📦
Valeur estimée hors TVA: 990 499 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 25
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 25
1️⃣
Description du marché:
“Volaille fraîche<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 9 200,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Lieu d'exécution: Haute-Saône🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Date de fin: 2028-01-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Volaille Fraîche - Bio et labellisé<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 7 600,00 Euro(s) H.T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Viande de Boeuf<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 800,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Viande de Boeuf - Bio et labellisé<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 400,00 Euro(s) H.T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Viande de porc<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Viande de porc - Bio et labellisé<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 3 500,00 Euro(s) H.T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Viande cuite<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 400,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Viande📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Charcuterie/Traiteur<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 400,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Charcuterie/Traiteur - Bio et labellisé<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 600,00 Euro(s) H.T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Fumé/Saucisserie<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 800,00 Euro(s) H.T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Fumé/Saucisserie - bio et labellisé<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 600,00 Euro(s) H.T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“B.O.F<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 50 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“B.O.F - Bio et labellisé<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 14 000,00 Euro(s) H.T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Produits frais 4e et 5e gamme<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 3 800,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Produits frais 4e et 5e gamme - bio et labellisé<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 400,00 Euro(s) H.T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Fruits frais<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 15 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Fruits frais bio<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 600,00 Euro(s) H.T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Légumes frais<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 400,00 Euro(s) H.T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Légumes frais bio<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 600,00 Euro(s) H.T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Epicerie<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 36 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Epicerie bio et labellisé<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Surgelés<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 44 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Surgelés bio et labellisé<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 18 000,00 Euro(s) H.T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Biscuiterie<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Sandwicherie<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 400,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Sandwichs préparés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: FA0B35BB-C8C4-AA75-F6B5EC2973DB81ED
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: FA0B35C9-08D6-A704-8B2182FC93D18E23
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 147-507107 (2025-08-01)
Avis d'attribution de marché (2025-11-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 256500.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera...”
Brève description
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 256500.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Fourniture et livraison de fournitures alimentaires pour la Cuisine Centrale Intercommunale
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Valeur estimée hors TVA: 990 499 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Volaille fraîche
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 9 200,00 Euro(s) H.T” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Volaille Fraîche - Bio et labellisé
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 7 600,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“Viande de Boeuf
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 800,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“Viande de Boeuf - Bio et labellisé
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 400,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“Viande de porc
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“Viande de porc - Bio et labellisé
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 3 500,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“Viande cuite
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 400,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“Charcuterie/Traiteur
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 400,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“Charcuterie/Traiteur - Bio et labellisé
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 600,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“Fumé/Saucisserie
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 800,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“Fumé/Saucisserie - bio et labellisé
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 600,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“B.O.F
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 50 000,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“B.O.F - Bio et labellisé
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 14 000,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“Produits frais 4e et 5e gamme
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 3 800,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“Produits frais 4e et 5e gamme - bio et labellisé
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 400,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“Fruits frais
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 15 000,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“Fruits frais bio
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 600,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“Légumes frais
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 400,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“Légumes frais bio
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 600,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“Epicerie
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 36 000,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“Epicerie bio et labellisé
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“Surgelés
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 44 000,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“Surgelés bio et labellisé
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 18 000,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“Biscuiterie
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“Sandwicherie
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 400,00 Euro(s) H.T”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M333/2025
Date de conclusion du contrat: 2025-11-06 📅
Titre: Volaille fraîche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas servidis
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-1-1
Adresse postale: Rue De L Allan
Code postal: 25600
Commune postale: Vieux-Charmont
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-8-1
9️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco france sas
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-10-1
Adresse postale: Rpt Des Roses
Code postal: 94550
Commune postale: Chevilly Larue
Région: Val-de-Marne🏙️
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Nom: Manger bio bourgogne franche comte
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-11-1
Adresse postale: 10 Rue De Franche Comte
Code postal: 25480
Commune postale: Ecole-Valentin
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Nom: Pro a pro
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-12-1
Adresse postale: 2 Rue Claude Chappe
Code postal: 67120
Commune postale: Duppigheim
Région: Bas-Rhin🏙️
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Nom: Pomona
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-13-1
Adresse postale: 4 Rue Andre Ampere
Code postal: 54250
Commune postale: Champigneulles
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-14-1
Adresse postale: 3 Av De Strasbourg
Code postal: 21800
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Région: Côte-d’Or🏙️
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-15-1
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-16-1
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Nom: Luxfruits
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-17-1
Adresse postale: 9 Rue Freres Montgolfier
Code postal: 70300
Commune postale: Luxeuil-Les-Bains
Région: Haute-Saône🏙️
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-18-1
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-19-1
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-20-1
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Nom: Biocoop Restauration
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-21-1
Adresse postale: Zone Artisanale De La Morandais
Code postal: 35190
Commune postale: Tinteniac
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-22-1
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-23-1
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Nom: Gourmalliance
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-24-1
Adresse postale: Rue Du Capitaine Dreyfus
Code postal: 95130
Commune postale: Franconville
Région: Val-d’Oise🏙️
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Numéro d'enregistrement national: 1689695-1-25-1
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E823ED97-A93D-3BA0-C9428C0150D32895
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: E823EDAA-990C-7137-902B3E7DE6A91A65
Source: OJS 2025/S 223-767142 (2025-11-18)