Fourniture de denrées alimentaires

Communauté de communes du pays d'héricourt

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 256500.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture et livraison de fournitures alimentaires pour la Cuisine Centrale Intercommunale

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté de communes du pays d'héricourt

Qu'est-ce que c'est ?

• Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
• Légumes › Légumes-fruits
• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de panification préparés › Sandwichs › Sandwichs préparés
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande de porc
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Volaille › Volaille fraîche
• Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Fournitures pour restauration

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-08-01	Avis de marché
2025-11-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires
Numéro de référence: M333-356/2025
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures pour restauration 📦
Valeur estimée hors TVA: 990 499 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 25
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 25

1️⃣
Identifiant interne: M333-2025
Titre: Volaille fraîche
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché:

Volaille fraîche Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 9 200,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Adresse postale: Cuisine Centrale Intercommunale-13 rue Marcel et Juliette Elion
Code postal: 70400
Ville: Héricourt
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Date de fin: 2028-01-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Reconductible 2 x 1 an

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: M334-2025
Titre: Volaille Fraîche - Bio et labellisé
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:

Volaille Fraîche - Bio et labellisé Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 7 600,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: M335-2025
Titre: Viande de Boeuf
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Description du marché:

Viande de Boeuf Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 800,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: M336-2025
Titre: Viande de Boeuf - Bio et labellisé
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Description du marché:

Viande de Boeuf - Bio et labellisé Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 400,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: M337-2025
Titre: Viande de porc
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché:

Viande de porc Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: M338-2025
Titre: Viande de porc - Bio et labellisé
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Description du marché:

Viande de porc - Bio et labellisé Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 3 500,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: M339-2025
Titre: Viande cuite
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description du marché:

Viande cuite Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 400,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: M340-2025
Titre: Charcuterie/Traiteur
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché:

Charcuterie/Traiteur Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 400,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: M341-2025
Titre: Charcuterie/Traiteur - Bio et labellisé
Valeur estimée hors TVA: 6 100 EUR 💰
Description du marché:

Charcuterie/Traiteur - Bio et labellisé Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 600,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: M342-2025
Titre: Fumé/Saucisserie
Description du marché:

Fumé/Saucisserie Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 800,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: M343-2025
Titre: Fumé/Saucisserie - bio et labellisé
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché:

Fumé/Saucisserie - bio et labellisé Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 600,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: M344-2025
Titre: B.o.f
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:

B.O.F Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 50 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: M345-2025
Titre: B.O.F - Bio et labellisé
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description du marché:

B.O.F - Bio et labellisé Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 14 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: M346-2025
Titre: Produits frais 4e et 5e gamme
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché:

Produits frais 4e et 5e gamme Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 3 800,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: M347-2025
Titre: Produits frais 4e et 5e gamme - bio et labellisé
Description du marché:

Produits frais 4e et 5e gamme - bio et labellisé Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 400,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: M348-2025
Titre: Fruits frais
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:

Fruits frais Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 15 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: M349-2025
Titre: Fruits frais bio
Description du marché:

Fruits frais bio Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 600,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: M350-2025
Titre: Légumes frais
Description du marché:

Légumes frais Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 400,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: M351-2025
Titre: Légumes frais bio
Description du marché:

Légumes frais bio Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 600,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: M352-2025
Titre: Epicerie
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description du marché:

Epicerie Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 36 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: M353-2025
Titre: Epicerie bio et labellisé
Description du marché:

Epicerie bio et labellisé Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: M354-2025
Titre: Surgelés
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description du marché:

Surgelés Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 44 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: M355-2025
Titre: Surgelés bio et labellisé
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché:

Surgelés bio et labellisé Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 18 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: M356-2025
Titre: Biscuiterie
Description du marché:

Biscuiterie Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: M357-2025
Titre: Sandwicherie
Valeur estimée hors TVA: 8 400 EUR 💰
Description du marché:

Sandwicherie Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 400,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Sandwichs préparés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour restauration 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-07 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du pays d'Héricourt
Numéro d'enregistrement national: 57683
Adresse postale: 3 rue Martin Niemoller
Code postal: 70400
Commune postale: Hericourt
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BURKHALTER Fernand
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0384469870 📞
URL: http://www.payshericourt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689695 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689695 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: FA0B35BB-C8C4-AA75-F6B5EC2973DB81ED
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 147-507107 (2025-08-01)

Avis d'attribution de marché (2025-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 256500.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture et livraison de fournitures alimentaires pour la Cuisine Centrale Intercommunale

Valeur estimée hors TVA: 990 499 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 990 500 EUR 💰
Description
Description du marché:

Volaille fraîche Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 9 200,00 Euro(s) H.T

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: