Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec les montants maximums, propres à chaque lot, indiqués à l'acte d'engagement. L'accord-cadre s'exécute au moyen de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date indiquée dans le bon ou, à défaut, à compter de sa date de notification
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-19.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-02-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental et sur les véloroutes départementales
Numéro de référence: 2025-001-DES
Brève description:
“Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec les montants maximums, propres à chaque lot,...”
Brève description
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec les montants maximums, propres à chaque lot, indiqués à l'acte d'engagement.
L'accord-cadre s'exécute au moyen de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date indiquée dans le bon ou, à défaut, à compter de sa date de notification
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Valeur estimée hors TVA: 907 084 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 35
1️⃣
Description du marché:
“Secteur Champlitte Nord”
Informations complémentaires:
“La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur.
Le montant maximum annuel du lot est...”
Informations complémentaires
La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur.
Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Entretien des accotements📦 Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-24 📅
Date de fin: 2025-12-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Secteur Champlitte Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Secteur Lavoncourt” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Secteur Beaujeu” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Secteur Gy Nord” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Secteur Gy Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Secteur Marnay” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Secteur Gray Est” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Secteur Pesmes” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Secteur Autrey-Les-Gray” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Secteur Essertenne - Soing (rives de Saône)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Secteur Ambiévillers - Corre (canal des Vosges)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Secteur Champagney” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Secteur Faucogney” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Secteur Héricourt” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Secteur Lure” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Secteur Luxeuil-Les-Bains” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Secteur Saint-Loup/Semouse” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Secteur Servance” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Secteur Vauvillers” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Secteur Villersexel” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Secteur Saulx” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Secteur Trace du Courlis - Chemin Vert (Chemilly - Loulans-Verchamp)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Secteur Amance” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Secteur Combeaufontaine” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Secteur Jussey” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Secteur Montbozon” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Secteur Noroy-Le-Bourg” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Secteur Rioz Est” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“Secteur Rioz Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Description du marché:
“Secteur Scey Sur Saône” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣
Description du marché:
“Secteur Vesoul” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
3️⃣3️⃣
Description du marché:
“Secteur Vitrey/Mance” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
3️⃣4️⃣
Description du marché:
“Secteur Soing - Corre (rives de Saône + voies communales et communautaires)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
3️⃣5️⃣
Description du marché:
“Secteur UT de Gray - Sous glissières” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-19 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-20 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Vesoul
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire de candidature
Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire de candidature
Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature
“L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra...”
L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations dont la sous traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Un candidat pourra répondre à un ou plusieurs lots, sachant qu'un lot correspond à un secteur et que l'entrepreneur doit obligatoirement disposer d'un engin spécifique dédié à chaque lot.
Si une entreprise répond à plusieurs lots avec le même engin, elle devra indiquer dans le document "Ordre de préférence" (annexe 3) ses préférences pour l'attribution des lots auxquels elle soumissionne. Le maitre d'ouvrage ne sera pas tenu de respecter l'ordre des préférences proposé par le candidat, mais il s'efforcera de s'en rapprocher le plus possible.
L'estimation de 907 084,00 euro(s) Ht correspond à l'estimation pour une année tous lots confondus.
Le montant maximum Ht pour chaque lot sera identique pour chaque éventuelle période de reconduction de l'accord-cadre tel que défini dans l'acte d'engagement.
La date d'ouverture des plis arrêtée au 20/03/2025 est indicative. La séance n'est pas publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 2E41AF7E-C426-0063-D3FB228A859C7FA0
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 2E41AF8F-9999-4F66-370C09BE82BFDE0D
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 033-103819 (2025-02-14)
Avis de marché (2025-03-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 907 084 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-25 10:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3A294D93-93D0-02E2-83F9457A987A5CED
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 3A294DA9-A0D9-382B-245CCB58E24AA07D
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 19/03/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 24/03/2025 à 17h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/03/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 25/03/2025 à 10h00 au plus tard.”
Texte:
“Lots: Au lieu de Lot 15 : valeur estimée Ht : 17 206 euro(s), lire Lot 15 : valeur estimée Ht : 31 245 euro(s)”
Texte:
“Quantité ou étendue: Au lieu de Valeur totale estimée tous lots confondus : 907 084,00 euro(s) Ht/an, lire Valeur totale estimée tous lots confondus :...”
Texte
Quantité ou étendue: Au lieu de Valeur totale estimée tous lots confondus : 907 084,00 euro(s) Ht/an, lire Valeur totale estimée tous lots confondus : 920 122,50 euro(s) Ht/an
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 051-163614 (2025-03-11)
Avis d'attribution de marché (2025-05-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 907 084 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-022
Date de conclusion du contrat: 2025-05-09 📅
Titre: G1 - Champlitte Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 108 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Agri travaux forestiers
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-1-1
Adresse postale: 10 Rte De Roche
Code postal: 70180
Commune postale: Vaite
Région: Haute-Saône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: 000000@0000.fr📧
Téléphone: 0000000000📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 108 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 124 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cyril parette
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-4-1
Adresse postale: 9 Rte De Ray
Code postal: 70130
Commune postale: Ferrieres-Les-Ray
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 116 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Contet sas
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-5-1
Adresse postale: 15 Rue Des Vignes
Code postal: 70700
Commune postale: Frasne-Le-Chateau
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 116 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 116 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Agri travaux services
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-7-1
Adresse postale: 12 Rue Principale
Code postal: 70100
Commune postale: Onay
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Yves renaud
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-8-1
Adresse postale: 25 Grande Rue
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-9-1
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 112 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-10-1
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 36 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-11-1
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Jerome potard
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-12-1
Code postal: 70160
Commune postale: Cubry-Les-Faverney
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 136 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Michel duban
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-13-1
Adresse postale: 3 Rue Du Mont
Code postal: 25750
Commune postale: Aibre
Région: Doubs🏙️
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 132 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Jerome thomas
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-14-1
Adresse postale: Les Forges
Code postal: 70280
Commune postale: Raddon-Et-Chapendu
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 152 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl pierrot elagage
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-15-1
Adresse postale: 3 Rue Principale
Code postal: 25250
Commune postale: Gemonval
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 152 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Lamboley
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-16-1
Adresse postale: 10 Route D'Amblans
Code postal: 70200
Commune postale: Bouhans-Les-Lure
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 156 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-17-1
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 176 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Meniere raphael
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-18-1
Adresse postale: 19 Rue Du Crais Martinot
Code postal: 70500
Commune postale: Ormoy
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 148 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Chene laurent
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-19-1
Adresse postale: 2 Rue Du Lavoir
Commune postale: Amblans-Et-Velotte
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 168 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-20-1
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 172 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl jlb forets
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-21-1
Adresse postale: 2 Rue Des Charmes
Code postal: 70110
Commune postale: Grammont
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 88 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-22-1
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Agroeq solution
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-23-1
Adresse postale: 12 Rue D''Essernay
Code postal: 70000
Commune postale: Villers-Le-Sec
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 192 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-24-1
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 152 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Grandjean jasset
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-25-1
Adresse postale: 19 Route De Vernois
Commune postale: Barges
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 192 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-26-1
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-27-1
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 128 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-28-1
2️⃣9️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 204 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-30-1
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 164 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-31-1
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 252 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Jerome poirson
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-32-1
Adresse postale: 11 Rue De Frotey
Commune postale: Montcey
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 168 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-33-1
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 56 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-34-1
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 96 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bc paysage
Numéro d'enregistrement national: 1599609-1-35-1
Adresse postale: 44 Rue D Hauteville
Code postal: 21121
Commune postale: Daix
Région: Côte-d’Or🏙️
“Les plis ont été ouverts le 25 mars 2025. La commission d'appel d'offres s'est réunie le 14 avril 2025. Aucune sous-traitance n'a été présentée au moment du...”
Les plis ont été ouverts le 25 mars 2025. La commission d'appel d'offres s'est réunie le 14 avril 2025. Aucune sous-traitance n'a été présentée au moment du dépôt des offres. Les marchés ont été signés par le pouvoir adjudicateur du 28 avril 2025 au 12 mai 2025. Le présent avis d'attribution constitue la modalité de publicité adaptée au sens de l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 49DBFA6F-AEC3-DC4C-CA87B49474019161
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 49DBFA97-AE1D-1150-29F0D01B7DA46E51
Source: OJS 2025/S 097-328585 (2025-05-20)