COMPLEMENTAIRE SANTE POUR LES TRAVAILLEURS DE L'ESAT GERE PAR LE CAPS

CAPS

Le marché a pour objet la sélection d'un organisme pour une complémentaire santé à destination des Travailleurs Handicapés de l'ESAT, géré par le CAPS de Rosières aux Salines.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-19 Avis de marché
Avis de marché (2025-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Complementaire sante pour les travailleurs de l'esat gere par le caps
Brève description:
Le marché a pour objet la sélection d'un organisme pour une complémentaire santé à destination des Travailleurs Handicapés de l'ESAT, géré par le CAPS de Rosières aux Salines.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Description
Titre: COMPLEMENTAIRE SANTE POUR LES TRAVAILLEURS DE L'ESAT GERE PAR LE CAPS de Rosières aux Salines
Description du marché:
Le marché a pour objet la sélection d'un organisme pour une complémentaire santé à destination des Travailleurs Handicapés de l'ESAT, géré par le CAPS de Rosières aux Salines
Ville: Rosières aux salines
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 22 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-19 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 60 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caps
Numéro d'enregistrement national: 26540150500010
Adresse postale: 4, rue Léon Parisot
Code postal: 54110
Commune postale: Rosières-aux-Salines
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ac.duval@caps-54-51.com 📧
Téléphone: +33 383481412 📞
URL: https://www.caps-54-51.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://caps.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://caps.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7917_1130537.html 🌏
URL de participation: https://caps.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 place de la carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 225-774577 (2025-11-19)
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Produits/services:
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