Assurances du CCAS
Mairie de Créon
Assurances du CCAS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-26.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances du CCAS
Numéro de référence:
Brève description: Assurances du CCAS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Description du marché: assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Adresse postale: 50 PLACE DE LA PREVOTE
Code postal: 33670
Ville: Creon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: assurance des responsabilités et des risques annexes
Description du marché: assurance des responsabilités et des risques annexes
Adresse postale: Place de la prevote
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Description du marché: assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: assurance de la protection juridique
Description du marché: assurance de la protection juridique
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: assurance des prestations statutaires
Description du marché: assurance des prestations statutaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de creon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 PLACE DE LA PREVOTE
Code postal: 33670
Commune postale: Creon
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dga@mairie-creon.fr 📧
Téléphone: +33557345454 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: http://www.demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +3355699300 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 186-633157 (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances du CCAS
Numéro de référence:
ASSCCAS
Brève description: Assurances du CCAS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Description du marché: assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Adresse postale: 50 PLACE DE LA PREVOTE
Code postal: 33670
Ville: Creon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: assurance des responsabilités et des risques annexes
Description du marché: assurance des responsabilités et des risques annexes
Adresse postale: Place de la prevote
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Description du marché: assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: assurance de la protection juridique
Description du marché: assurance de la protection juridique
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: assurance des prestations statutaires
Description du marché: assurance des prestations statutaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de creon
Numéro d'enregistrement national:
21330140100013
Adresse postale: 50 PLACE DE LA PREVOTE
Code postal: 33670
Commune postale: Creon
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dga@mairie-creon.fr 📧
Téléphone: +33557345454 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: http://www.demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17330001300062
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +3355699300 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 186-633157 (2025-09-26)
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