« Aménagements hydrauliques des bassins versants Cailly-Clérette Tranche 1 » Maîtrise d'oeuvre complète, études réglementaires et étude de dangers Réalisation de 6 ouvrages hydrauliques de 3 500 m3 à 25 500 m3
Syndicats des Bassins Versants Cailly-Aubette-Robec
La procédure de passation utilisée est : la procédure formalisée avec phase de négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-3, R. 2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'ingénierie › Services de conception technique
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
- • Services divers d'ingénierie › Études techniques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: « Aménagements hydrauliques des bassins versants Cailly-Clérette Tranche 1 » Maîtrise d'oeuvre complète, études réglementaires et étude de dangers Réalisation de 6 ouvrages hydrauliques de 3 500 m3 à 25 500 m3
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 221 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-12 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché est composé d'une tranche ferme et de 9 tranches optionnelles
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-11 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Déville-lès-Rouen
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-11 10:00:00 📅
Lieu: Déville-lès-Rouen
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicats des Bassins Versants Cailly-Aubette-Robec
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 108 allée François Miterrand
Cs50589
Code postal: 76006
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ANQUETIN Benoît
Courrier électronique: contact@sbvcar.fr 📧
Téléphone: 0235529285 📞
Fax: 0232768454 📠
URL: http://www.sagecaillyaubetterobec.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1735778 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1735778 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 216-742134 (2025-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: « Aménagements hydrauliques des bassins versants Cailly-Clérette Tranche 1 » Maîtrise d'oeuvre complète, études réglementaires et étude de dangers Réalisation de 6 ouvrages hydrauliques de 3 500 m3 à 25 500 m3
Numéro de référence:
2025M11
Brève description:
La procédure de passation utilisée est : la procédure formalisée avec phase de négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-3, R. 2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la commande publique
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 221 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PF-1735778
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-12 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché est composé d'une tranche ferme et de 9 tranches optionnelles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-11 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Déville-lès-Rouen
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-11 10:00:00 📅
Lieu: Déville-lès-Rouen
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Disposé de tous les agréments légaux nécessaires pour la réalisation des missions notamment en respect de l'arrêté du 15 novembre 2017 (voir règlement de la consultation)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicats des Bassins Versants Cailly-Aubette-Robec
Numéro d'enregistrement national:
57903
Adresse postale: 108 allée François Miterrand
Cs50589
Code postal: 76006
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ANQUETIN Benoît
Courrier électronique: contact@sbvcar.fr 📧
Téléphone: 0235529285 📞
Fax: 0232768454 📠
URL: http://www.sagecaillyaubetterobec.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1735778 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1735778 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
81592458-C5AB-6D70-FBD03B5C58253D34
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 216-742134 (2025-11-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕