Accord cadre - Maîtrise d'oeuvre urbaine pour la réalisation de la ZAC gare de Cournon d'Auvergne - 63800
Société Publique Locale Clermont Auvergne - Agissant au nom et pour le compte de Clermont Auvergne Métropole
Ce marché vise au recrutement d'un groupement de maîtrise d'oeuvre urbaine qui devra concevoir, mettre en oeuvre, planifier une opération d'aménagement complexe nécessitant des procédures réglementaires et techniques longues
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • d&A
- • Gestion environnementale › Services de conseils environnementaux
- • Gestion environnementale › Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-11 | Avis de marché |
| 2026-03-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre - Maîtrise d'oeuvre urbaine pour la réalisation de la ZAC gare de Cournon d'Auvergne - 63800
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'architecture 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Maîtrise d'oeuvre
Description du marché:
Adresse postale: Zac Gare
Code postal: 63800
Ville: Cournon D'Auvergne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Clermont-Ferrand
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-13 14:00:00 📅
Lieu: Clermont-Ferrand
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société Publique Locale Clermont Auvergne - Agissant au nom et pour le compte de Clermont Auvergne Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Louis Rosier
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: KANDER Rachid
Courrier électronique: contact@spl-clermont-auvergne.fr 📧
Téléphone: 0473286969 📞
URL: https://www.spl-clermont-auvergne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.spl-clermont-auvergne.fr/appels-d-offre/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1705840 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1705840 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: cours Sablon
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 175-597669 (2025-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre - Maîtrise d'oeuvre urbaine pour la réalisation de la ZAC gare de Cournon d'Auvergne - 63800
Numéro de référence:
OP615 - MOE ZAC COURNON
Brève description:
Ce marché vise au recrutement d'un groupement de maîtrise d'oeuvre urbaine qui devra concevoir, mettre en oeuvre, planifier une opération d'aménagement complexe nécessitant des procédures réglementaires et techniques longues
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Maîtrise d'oeuvre
Description du marché:
Maîtrise d'oeuvre urbaine pour la réalisation de la ZAC gare de Cournon d'Auvergne
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 63800
Ville: Cournon D'Auvergne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 4 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 8 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Clermont-Ferrand
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-13 14:00:00 📅
Lieu: Clermont-Ferrand
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société Publique Locale Clermont Auvergne - Agissant au nom et pour le compte de Clermont Auvergne Métropole
Numéro d'enregistrement national:
50838
Adresse postale: 3 rue Louis Rosier
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: KANDER Rachid
Courrier électronique: contact@spl-clermont-auvergne.fr 📧
Téléphone: 0473286969 📞
URL: https://www.spl-clermont-auvergne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.spl-clermont-auvergne.fr/appels-d-offre/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1705840 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1705840 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
33574062-9842-0C31-B027E8EA7CD060E0
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
33574092-A90D-6BDE-4A91F10D48442278
Adresse postale: cours Sablon
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 175-597669 (2025-09-11)
Avis d'attribution de marché (2026-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-23 📅
Titre: Maîtrise d'oeuvre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: D&a
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Vla Nieuport
Code postal: 75013
Commune postale: Paris 13
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 597669-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 062-217939 (2026-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché vise au recrutement d'un groupement de maîtrise d'oeuvre urbaine qui devra concevoir, mettre en oeuvre, planifier une opération d'aménagement complexe nécessitant des procédures réglementaires et techniques longues.
Accord cadre mixte - montant maximum toutes périodes confondues : 1 600 000 euro(s) HT
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
M2026-2505
Date de conclusion du contrat: 2026-02-23 📅
Titre: Maîtrise d'oeuvre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: D&a
Numéro d'enregistrement national:
1705840-1-1-1
Adresse postale: 10 Vla Nieuport
Code postal: 75013
Commune postale: Paris 13
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 597669-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
D075AAC2-CDA2-39D5-F00E7C1C6C480C53
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D075AAEA-EBA6-2B88-EEA40DBBABC3B9E3
Source: OJS 2026/S 062-217939 (2026-03-27)
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