Accord cadre de maîtrise d'oeuvre relatif au projet de renouvellement du quartier Croix Blanche

Avis de marché (2025-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de maîtrise d'oeuvre relatif au projet de renouvellement du quartier Croix Blanche
Numéro de référence: 24_114
Brève description:
“La consultation concerne un accord cadre mono-attributaire à marchés subséquents pour une mission de maîtrise d'oeuvre relative au projet de renouvellement...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Description
Identifiant interne: 24-114
Description du marché:
“La consultation concerne un accord cadre mono-attributaire à marchés subséquents pour une mission de maîtrise d'oeuvre relative au projet de renouvellement...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'attention des candidats est attirée sur le fait que la présente consultation donnera lieu à l'attribution simultanée de l'accord-cadre et du 1er marché...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations sont susceptibles de varier comme suit : - Montant minimum pour la durée de l'accord-cadre : 30 000 Euros HT - Montant maximum pour la durée...”    Afficher plus
Adresse postale: Quartier Croix Blanche
Code postal: 01000
Ville: Bourg-en-Bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“articles L2141-1 à 14 du code de la commande publique”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bourg-en-Bresse
Numéro d'enregistrement national: 21010053300012
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dematmp@bourgenbresse.fr 📧
Téléphone: 0474457248 📞
URL: https://www.bourgenbresse.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Département: 69
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: LYON 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Département: 69
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: LYON 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 008-021513 (2025-01-09)

Avis d'attribution de marché (2025-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 58280.5 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“attribution simultanée de l'accord-cadre et du 1er marché subséquent relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre pour la production d'une Esquisse globale et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): 50 % Prix 50 % Valeur technique
Critère de coût (pondération): 100

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24-114
Date de conclusion du contrat: 2025-04-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 58280.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Atelier ld urbanisme
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atelier l-d urbanisme
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier l-d urbanisme
Numéro d'enregistrement national: 48939824800083
Adresse postale: 1 RUE GEORGES CLEMENCEAU
Code postal: 76230
Commune postale: Bois-guillaume
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Petite
Source: OJS 2025/S 115-394000 (2025-06-17)