<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Accord Cadre de Maîtrise d'oeuvre multi-attributaires, permettant de confier aux prestataires retenus, la totalité (ou partie) de missions d'études et de maitrise d'oeuvre, dans le but de réaliser les travaux d'investissement sur les ouvrages relevant des compétences de la communauté d'Agglomération du Grand Avignon (réseaux hydrauliques, voiries communautaires, Gémapi).<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-17.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-05-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE D'ETUDES ET DE MAITRISE D'oeUVRE POUR LES TRAVAUX SUR LES RESEAUX ET OUVRAGES DU GRAND AVIGNON
Numéro de référence: 25MO002
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Accord Cadre de Maîtrise d'oeuvre multi-attributaires, permettant de confier aux prestataires retenus, la totalité (ou partie) de missions d'études et de maitrise d'oeuvre, dans le but de réaliser les travaux d'investissement sur les ouvrages relevant des compétences de la communauté d'Agglomération du Grand Avignon (réseaux hydrauliques, voiries communautaires, Gémapi).<br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques📦 Description
Description du marché:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des...”
Description du marché
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Accord Cadre de Maîtrise d'oeuvre multi-attributaires, permettant de confier aux prestataires retenus, la totalité (ou partie) de missions d'études et de maitrise d'oeuvre, dans le but de réaliser les travaux d'investissement sur les ouvrages relevant des compétences de la communauté d'Agglomération du Grand Avignon (réseaux hydrauliques, voiries communautaires, Gémapi).<br/>
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Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-17 23:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-18 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 06CDAA50-EBA3-E62D-A90CB295814835EA
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 06CDAA6A-0BCE-C21F-291677A846BD1CD4
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 091-305684 (2025-05-09)
Avis de marché (2025-06-02) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-08 23:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-09 09:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DFE14A3B-ED5B-780D-C46E2C9A897FC594
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: DFE14A56-BA13-1F24-5A79E668C969460F
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 17/06/2025 à 23h00 au plus tard. Lire 08/07/2025 à 23h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/06/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 09/07/2025 à 09h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 105-356651 (2025-06-02)
Avis d'attribution de marché (2025-12-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Accord Cadre de Maîtrise d'oeuvre multi-attributaires, permettant de confier aux prestataires retenus, la totalité (ou partie) de missions d'études et de maitrise d'oeuvre, dans le but de réaliser les travaux d'investissement sur les ouvrages relevant des compétences de la communauté d'Agglomération du Grand Avignon (réseaux hydrauliques, voiries communautaires, Gémapi)
Afficher plus Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Accord Cadre de Maîtrise d'oeuvre multi-attributaires, permettant de confier aux prestataires retenus, la totalité (ou partie) de missions d'études et de maitrise d'oeuvre, dans le but de réaliser les travaux d'investissement sur les ouvrages relevant des compétences de la communauté d'Agglomération du Grand Avignon (réseaux hydrauliques, voiries communautaires, Gémapi)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25mo002
Date de conclusion du contrat: 2025-11-27 📅
Titre: Accord Cadre D'Etudes Et De Maitrise D'oeuvre Pour Les Travaux Sur Les Reseaux Et Ouvrages Du Grand Avignon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet tramoy
Numéro d'enregistrement national: 1644878-1-0-1
Adresse postale: 277 Che Des Vieilles Vignes
Code postal: 84240
Commune postale: La Tour D'Aigues
Région: Vaucluse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: malfieri@tramoy.fr📧
Téléphone: 0490089834📞
“Durée de 1 an reconductible 3 fois.
Montant des attributaires définis dans le Ccap” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7C49A209-A680-B069-70C184458231DBF7
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 7C49A219-0588-80FD-FC0A44FA7D60FE62
Source: OJS 2025/S 232-797085 (2025-12-01)