Description de l'opération et présentation des prestations à réaliser au titre du marché : "L'accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de petits travaux de menuiseries intérieures / extérieures (entretien, réparation et aménagement) Consiste à effectuer des opérations correctives et amélioratives des infrastructures au profit des sites relevant de l'USID abonnée. Le titulaire devra pouvoir accéder à l'ensemble des bâtiments afin de pouvoir effectuer les opérations. Le titulaire pourrait également avoir accès aux plans du bâti (architecture)." La répartition des lots est celle que les USID de région ont demandé. Elle correspond à un découpage fonctionnel entre région et bassin économique. L'USID de Luxeuil n'est pas concernée car elle détient depuis peu son propre marché suite à des retours infructueux des appels d'offre précédent.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-22.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-05.
Avis de marché (2025-05-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Réalisation des petits travaux de menuiserie
intérieure et extérieure au profit des sites dépendant du SID Nord Est
Reference number: DAF_2025_000419
Brève description:
“Description de l'opération et présentation des prestations à réaliser au titre du marché :
"L'accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de petits...”
Brève description
Description de l'opération et présentation des prestations à réaliser au titre du marché :
"L'accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de petits travaux de menuiseries intérieures /
extérieures (entretien, réparation et aménagement)
Consiste à effectuer des opérations correctives et amélioratives des infrastructures au profit des sites
relevant de l'USID abonnée.
Le titulaire devra pouvoir accéder à l'ensemble des bâtiments afin de pouvoir effectuer les opérations.
Le titulaire pourrait également avoir accès aux plans du bâti (architecture)."
La répartition des lots est celle que les USID de région ont demandé. Elle correspond à un découpage
fonctionnel entre région et bassin économique.
L'USID de Luxeuil n'est pas concernée car elle détient depuis peu son propre marché suite à des
retours infructueux des appels d'offre précédent.
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Type de contrat: works
Produits/services: Travaux de menuiserie📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19
1️⃣
Description du marché:
“USID Besançon - Emprise de Besançon”
Informations complémentaires:
“Durée du marché : 12 mois pour une première période et renouvelable 3 fois”
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix : 80 points
Valeur technique : 15 points
Caractéristiques environnementales : 5 points
Critère de coût (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“USID Besançon (BSN)
Emprise Doubs Valdahon” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“USID BSN Bourgogne Dijon-Auxonne (21)”
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“USID BSN Saône et Loire (Autun ; Chalon/Saône)”
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“USID BSN Territoire de Belfort”
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“USID Châlons-en-Champagne (CLS) MAILLY le CAMP” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“USID CLS MOURMELON-LEGRAND (51)”
Lieu d'exécution: Marne🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“USID CLS SUIPPES et SOMMEPY (51), PERTHES et
VOUZIERS-SECHAULT (08)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“USID CLS SISSONNE (02)”
Lieu d'exécution: Aisne🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“USID CLS CHARLEVILLESMEZIERS”
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“USID Lille (59)”
Lieu d'exécution: Nord🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“USID Nancy (54)”
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“USID Saint-Dizier CHAUMONT/VALDUC
(52)”
Lieu d'exécution: Haute-Marne🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“USID Saint-Dizier (52) Saint-Dizier/MAROLLES/BRIENNE-le-
CHATEAU” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“USID Strasbourg Alsace
(Strasbourg-Haguenau) (67)”
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“USID Strasbourg Colmar (68)”
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“USID Metz (57)”
Lieu d'exécution: Moselle🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“USID Phalsbourg (57)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“USID Verdun (55)”
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SID Nord-Est
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: Caserne Ney 1 rue Maréchal Lyautey CS 92005
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sid-nord-est.ach.fct@def.gouv.fr📧
Téléphone: 0355748033📞 Type de pouvoir adjudicateur
Ministry or any other national or federal authority
Activité principale
Defence
Communication
URL des documents: https://www.marches-public.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix Simone Veil
Code postal: 67 070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix Simone Veil
Code postal: 67 070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix Simone Veil
Code postal: 67 070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 087-288786 (2025-05-05)