25032PRP - Inspections visuelles et télévisuelles, essais d'étanchéité et de compactage, tests à la fumée sur les réseaux d'assainissement
Communauté urbaine Creusot Montceau
25032PRP_Inspections visuelles et télévisuelles, essais d'étanchéité et de compactage, tests à la fumée sur les réseaux d'assainissement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil › Services d'essais d'étanchéité
- • Services des eaux usées › Service de gestion du réseau d'assainissement
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-04 | Avis de marché |
| 2025-10-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25032PRP - Inspections visuelles et télévisuelles, essais d'étanchéité et de compactage, tests à la fumée sur les réseaux d'assainissement
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'essais d'étanchéité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostic de réseaux existants
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Diagnostic de réseaux existants
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Contrôle préalable à la réception de travaux neufs
Description du marché: Contrôle préalable à la réception de travaux neufs
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine Creusot Montceau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Château de la Verrerie
Code postal: 71200
Commune postale: Le Creusot
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775150 📞
URL: https://www.creusot-montceau.org/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/682687?orgAcronyme=i1t 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/682687?orgAcronyme=i1t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 127-439465 (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25032PRP - Inspections visuelles et télévisuelles, essais d'étanchéité et de compactage, tests à la fumée sur les réseaux d'assainissement
Numéro de référence:
25032PRP
Brève description:
25032PRP_Inspections visuelles et télévisuelles, essais d'étanchéité et de compactage, tests à la fumée sur les réseaux d'assainissement
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais d'étanchéité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Diagnostic de réseaux existants
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Diagnostic de réseaux existants
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Contrôle préalable à la réception de travaux neufs
Description du marché: Contrôle préalable à la réception de travaux neufs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine Creusot Montceau
Numéro d'enregistrement national:
24710029000011
Adresse postale: Château de la Verrerie
Code postal: 71200
Commune postale: Le Creusot
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775150 📞
URL: https://www.creusot-montceau.org/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/682687?orgAcronyme=i1t 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/682687?orgAcronyme=i1t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 127-439465 (2025-07-04)
Avis d'attribution de marché (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la protection de l’environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 720 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pascal guinot travaux publics
Nom et adresse du contractant
Nom: Pascal guinot travaux publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Henri Paul Schneider
Code postal: 71210
Commune postale: Montchanin
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etudes@guinot-tp.com 📧
Téléphone: 0385739580 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 680 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 680 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Adtec
Nom et adresse du contractant
Nom: Analyse debimetrie tracage ecoute correl (adtec)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Impasse de la Vavrette
Code postal: 01250
Commune postale: Tossiat
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: adtec@adtec-controle.com 📧
Téléphone: 0474148222 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: BP 90069
Commune postale: Le Creusot cedex
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Source: OJS 2025/S 200-685751 (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2503201PRP
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 180 000 € HT (soit 720 000 € HT pour la durée total du marché : 48 mois)
Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la protection de l’environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Identifiant interne:
2503202PRP
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 170 000 € HT (soit 680 000 € HT pour la durée total du marché : 48 mois)
Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2503202PRP
Date de conclusion du contrat: 2025-10-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 720 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 1 de PASCAL GUINOT TRAVAUX PUBLICS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pascal guinot travaux publics
Nom et adresse du contractant
Nom: Pascal guinot travaux publics
Numéro d'enregistrement national:
49092199600016
Adresse postale: Rue Henri Paul Schneider
Code postal: 71210
Commune postale: Montchanin
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etudes@guinot-tp.com 📧
Téléphone: 0385739580 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 680 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 680 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 2 de ANALYSE DEBIMETRIE TRACAGE ECOUTE CORREL (ADTEC)
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Adtec
Nom et adresse du contractant
Nom: Analyse debimetrie tracage ecoute correl (adtec)
Numéro d'enregistrement national:
39110519400040
Adresse postale: 10 Impasse de la Vavrette
Code postal: 01250
Commune postale: Tossiat
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: adtec@adtec-controle.com 📧
Téléphone: 0474148222 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: BP 90069
Commune postale: Le Creusot cedex
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Source: OJS 2025/S 200-685751 (2025-10-16)
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