Travaux de construction d'un centre aquatique intercommunal

Communauté de communes du Grand Pontarlier

La présente consultation comporte 24 lots. Une variante exigée est attendue pour les lots 20 et 21. Une prestation supplémentaire éventuelle est attendue pour le lot 22. Le délai global prévisionnel pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 26 mois (y compris 2 mois de période de préparation conformément à l'article 28.1 du CCAG travaux). Aucune visite sur site n'est prévue. Le candidat est libre de se rendre sur le site

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-22.

Qui ?

• Communauté de communes du Grand Pontarlier

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-11-22	Avis de marché
2024-12-18	Avis de marché
2025-01-20	Avis de marché

Avis de marché (2024-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'un centre aquatique intercommunal
Numéro de référence: ju240143
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de piscines 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Gros oeuvre
Description du marché: Gros oeuvre
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments 📦
Adresse postale: 3 rue Laffly
Code postal: 25300
Ville: Pontarlier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 26 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Dispositions relatives à la protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Charpente Bois
Description du marché: Charpente Bois
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Couverture - Etanchéité
Description du marché: Couverture - Etanchéité
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Traitement des façades
Description du marché: Traitement des façades
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Menuiseries extérieures
Description du marché: Menuiseries extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Serrurerie - Métallerie
Description du marché: Serrurerie - Métallerie
Produits/services supplémentaires: Fenêtres, portes et articles connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Cloisons - Doublages
Description du marché: Cloisons - Doublages
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de plaques de plâtre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Faux-plafonds
Description du marché: Faux-plafonds
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Plafond toile tendue
Description du marché: Plafond toile tendue
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Menuiseries intérieures - Agencement
Description du marché: Menuiseries intérieures - Agencement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Cabines - Casiers
Description du marché: Cabines - Casiers
Produits/services supplémentaires: Cabines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Carrelages - Faïences
Description du marché: Carrelages - Faïences
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Sols minces
Description du marché: Sols minces
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Peinture
Description du marché: Peinture
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Bassins inox
Description du marché: Bassins inox
Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Pentagliss
Description du marché: Pentagliss
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Splashpad
Description du marché: Splashpad
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Equipements bien-être
Description du marché: Equipements bien-être
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Ascenseur
Description du marché: Ascenseur
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: CVC - Plomberie sanitaire
Description du marché: CVC - Plomberie sanitaire
Informations complémentaires: Une variante est exigée pour ce lot: Pac Elec au lieu de Pac Absorption
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Traitement d'eau
Description du marché: Traitement d'eau
Informations complémentaires:

Une variante est exigée pour ce lot : Filtration biominérale du bassin sportif au lieu de filtration perlite

Produits/services supplémentaires: Travaux de traitement de l'eau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Electricité courants forts - Courants faibles - Photovoltaïque
Description du marché: Electricité courants forts - Courants faibles - Photovoltaïque
Informations complémentaires:

Une Variante Exigee (Ancienne Prestation supplémentaire éventuelle) est demandée pour ce lot: Mise en place d'un système de détection anti noyade

Produits/services supplémentaires: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Terrassements - VRD
Description du marché: Terrassements - VRD
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Aménagements extérieurs
Description du marché: Aménagements extérieurs
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de piscines 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-24 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-24 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (document joint en annexe) datée et signée - Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) - Déclaration du candidat (Dc2 ou équivalent) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Grand Pontarlier
Numéro d'enregistrement national: 53058
Adresse postale: 22 rue Pierre Déchanet
Code postal: 25301
Commune postale: Pontarlier Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GENRE Patrick
Courrier électronique: ccgpmarchespublics@grandpontarlier.fr 📧
Téléphone: 0381394002 📞
Fax: 0381398716 📠
URL: http://www.grandpontarlier.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1552888 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1552888 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :- Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Le candidat peut transmettre le Document Unique de Marché Européen (Dume) pour présenter sa candidature. Il complétera alors les rubriques reprenant les informations demandées ci-dessus. Le Dume est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr Conditions d'obtention du Dce :Le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé et disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : http://www.grandpontarlier.fr - rubrique marché publics - Nouvelle plateforme de marchés publics". Il est également téléchargeable sur le profil acheteur à l'adresse suivante:http://agysoft.marches-publics.info. Il est conseillé aux soumissionnaires de s'enregistrer sur le site et notamment d'indiquer une adresse électronique (mail) permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Aucune demande d'envoi du Dce sur support physique électronique n'est autorisée. Conditions de remise des candidatures et des offres : Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : http:// agysoft.marches-publics.infoen revanche, la transmission des documentssur un support physique électronique (Cd-Rom, clé usb...) n'est pas autorisée. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics - Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 4E6037FA-F3DE-C77C-C2124383B9653C19
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Fax: 0383342224 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 4E6037D2-A8B0-9B92-635FBEC8ED65528A
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion Du contrat est rendue publique. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 230-720401 (2024-11-22)

Avis de marché (2024-12-18)

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 78346BED-E6EE-F5DC-EE6FC735443745C7
Organe de révision
78346BD6-B048-5A66-E1F499BB8915D26C

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

description: Au lieu de La présente consultation comporte 24 lots. Une variante exigée est attendue pour les lots 20 et 21. Une prestation supplémentaire éventuelle est attendue pour le lot 22. Le délai global prévisionnel pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 26 mois (y compris 2 mois de période de préparation conformément à l'article 28.1 du Ccag travaux). Aucune visite sur site n'est prévue. Le candidat est libre de se rendre sur le site, lire La présente consultation comporte 24 lots. Une variante exigée pour le lot 21 et trois variantes exigées pour le lot 20 sont attenduesUne prestation supplémentaire éventuelle est attendue pour le lot 22. Le délai global prévisionnel pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 26 mois (y compris 2 mois de période de préparation conformément à l'article 28.1 du Ccag travaux). Aucune visite sur site n'est prévue. Le candidat est libre de se rendre sur le site

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d55d8127-c1d3-4113-94de-f540dd5cda52-01
Source: OJS 2024/S 247-778254 (2024-12-18)

Avis de marché (2025-01-20)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-21 13:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-21 13:30:00 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 2176ACE6-CE14-205B-58FA2E7A62B93CF2
Organe de révision
2176ACD3-F3E8-53A2-DD7433D74CCEDBFE

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 24/01/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 21/02/2025 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/01/2025 à 12h30 au plus tard. Lire 21/02/2025 à 13h30 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d55d8127-c1d3-4113-94de-f540dd5cda52-01
Source: OJS 2025/S 014-042396 (2025-01-20)

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