Travaux de construction d'un centre aquatique intercommunal
Communauté de communes du Grand Pontarlier
La présente consultation comporte 24 lots. Une variante exigée est attendue pour les lots 20 et 21. Une prestation supplémentaire éventuelle est attendue pour le lot 22. Le délai global prévisionnel pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 26 mois (y compris 2 mois de période de préparation conformément à l'article 28.1 du CCAG travaux). Aucune visite sur site n'est prévue. Le candidat est libre de se rendre sur le site
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie › Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire
- • Matériel de drainage › Équipement de piscine
- • Bâtiments modulaires préfabriqués › Cabines
- • Menuiserie pour la construction › Fenêtres, portes et articles connexes
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Travaux de construction d'installations sportives › Travaux de construction d'installations sportives monovalentes › Travaux de construction de piscines
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux de traitement de l'eau
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Travaux de charpente
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux d'isolation › Travaux de pose de plaques de plâtre
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Carrelages › Carrelage de sols
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Franche-Comté › Doubs
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-22 | Avis de marché |
| 2024-12-18 | Avis de marché |
| 2025-01-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'un centre aquatique intercommunal
Numéro de référence: ju240143
Brève description:
“La présente consultation comporte 24 lots. Une variante exigée est attendue pour les lots 20 et 21. Une prestation supplémentaire éventuelle est attendue...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de piscines 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Gros oeuvre
Description du marché:
“Gros oeuvre”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de piscines 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments 📦
Adresse postale: 3 rue Laffly
Code postal: 25300
Ville: Pontarlier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 26 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Dispositions relatives à la protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Charpente Bois
Description du marché:
“Charpente Bois”
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Couverture - Etanchéité
Description du marché:
“Couverture - Etanchéité”
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Traitement des façades
Description du marché:
“Traitement des façades”
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Menuiseries extérieures
Description du marché:
“Menuiseries extérieures”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Serrurerie - Métallerie
Description du marché:
“Serrurerie - Métallerie”
Produits/services supplémentaires: Fenêtres, portes et articles connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Cloisons - Doublages
Description du marché:
“Cloisons - Doublages”
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de plaques de plâtre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Faux-plafonds
Description du marché:
“Faux-plafonds”
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Plafond toile tendue
Description du marché:
“Plafond toile tendue”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Menuiseries intérieures - Agencement
Description du marché:
“Menuiseries intérieures - Agencement”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Cabines - Casiers
Description du marché:
“Cabines - Casiers”
Produits/services supplémentaires: Cabines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Carrelages - Faïences
Description du marché:
“Carrelages - Faïences”
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Sols minces
Description du marché:
“Sols minces”
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Peinture
Description du marché:
“Peinture”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Bassins inox
Description du marché:
“Bassins inox”
Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Pentagliss
Description du marché:
“Pentagliss”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Splashpad
Description du marché:
“Splashpad”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Equipements bien-être
Description du marché:
“Equipements bien-être”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Ascenseur
Description du marché:
“Ascenseur”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: CVC - Plomberie sanitaire
Description du marché:
“CVC - Plomberie sanitaire”
Informations complémentaires:
“Une variante est exigée pour ce lot: Pac Elec au lieu de Pac Absorption”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Traitement d'eau
Description du marché:
“Traitement d'eau”
Informations complémentaires:
“Une variante est exigée pour ce lot : Filtration biominérale du bassin sportif au lieu de filtration perlite”
Produits/services supplémentaires: Travaux de traitement de l'eau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Electricité courants forts - Courants faibles - Photovoltaïque
Description du marché:
“Electricité courants forts - Courants faibles - Photovoltaïque”
Informations complémentaires:
“Une Variante Exigee (Ancienne Prestation supplémentaire éventuelle) est demandée pour ce lot: Mise en place d'un système de détection anti noyade”
Produits/services supplémentaires: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Terrassements - VRD
Description du marché:
“Terrassements - VRD”
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Aménagements extérieurs
Description du marché:
“Aménagements extérieurs”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de piscines 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-24 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-24 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Grand Pontarlier
Numéro d'enregistrement national: 53058
Adresse postale: 22 rue Pierre Déchanet
Code postal: 25301
Commune postale: Pontarlier Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GENRE Patrick
Courrier électronique: ccgpmarchespublics@grandpontarlier.fr 📧
Téléphone: 0381394002 📞
Fax: 0381398716 📠
URL: http://www.grandpontarlier.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1552888 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1552888 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :- Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Le candidat peut...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics - Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 4E6037FA-F3DE-C77C-C2124383B9653C19
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Fax: 0383342224 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 4E6037D2-A8B0-9B92-635FBEC8ED65528A
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 230-720401 (2024-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'un centre aquatique intercommunal
Numéro de référence: ju240143
Brève description:
“La présente consultation comporte 24 lots. Une variante exigée est attendue pour les lots 20 et 21. Une prestation supplémentaire éventuelle est attendue...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de piscines 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Gros oeuvre
Description du marché:
“Gros oeuvre”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de piscines 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments 📦
Adresse postale: 3 rue Laffly
Code postal: 25300
Ville: Pontarlier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 26 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Dispositions relatives à la protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Charpente Bois
Description du marché:
“Charpente Bois”
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Couverture - Etanchéité
Description du marché:
“Couverture - Etanchéité”
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Traitement des façades
Description du marché:
“Traitement des façades”
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Menuiseries extérieures
Description du marché:
“Menuiseries extérieures”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Serrurerie - Métallerie
Description du marché:
“Serrurerie - Métallerie”
Produits/services supplémentaires: Fenêtres, portes et articles connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Cloisons - Doublages
Description du marché:
“Cloisons - Doublages”
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de plaques de plâtre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Faux-plafonds
Description du marché:
“Faux-plafonds”
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Plafond toile tendue
Description du marché:
“Plafond toile tendue”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Menuiseries intérieures - Agencement
Description du marché:
“Menuiseries intérieures - Agencement”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Cabines - Casiers
Description du marché:
“Cabines - Casiers”
Produits/services supplémentaires: Cabines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Carrelages - Faïences
Description du marché:
“Carrelages - Faïences”
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Sols minces
Description du marché:
“Sols minces”
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Peinture
Description du marché:
“Peinture”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Bassins inox
Description du marché:
“Bassins inox”
Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Pentagliss
Description du marché:
“Pentagliss”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Splashpad
Description du marché:
“Splashpad”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Equipements bien-être
Description du marché:
“Equipements bien-être”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Ascenseur
Description du marché:
“Ascenseur”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: CVC - Plomberie sanitaire
Description du marché:
“CVC - Plomberie sanitaire”
Informations complémentaires:
“Une variante est exigée pour ce lot: Pac Elec au lieu de Pac Absorption”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Traitement d'eau
Description du marché:
“Traitement d'eau”
Informations complémentaires:
“Une variante est exigée pour ce lot : Filtration biominérale du bassin sportif au lieu de filtration perlite”
Produits/services supplémentaires: Travaux de traitement de l'eau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Electricité courants forts - Courants faibles - Photovoltaïque
Description du marché:
“Electricité courants forts - Courants faibles - Photovoltaïque”
Informations complémentaires:
“Une Variante Exigee (Ancienne Prestation supplémentaire éventuelle) est demandée pour ce lot: Mise en place d'un système de détection anti noyade”
Produits/services supplémentaires: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Terrassements - VRD
Description du marché:
“Terrassements - VRD”
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Aménagements extérieurs
Description du marché:
“Aménagements extérieurs”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de piscines 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-24 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-24 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Grand Pontarlier
Numéro d'enregistrement national: 53058
Adresse postale: 22 rue Pierre Déchanet
Code postal: 25301
Commune postale: Pontarlier Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GENRE Patrick
Courrier électronique: ccgpmarchespublics@grandpontarlier.fr 📧
Téléphone: 0381394002 📞
Fax: 0381398716 📠
URL: http://www.grandpontarlier.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1552888 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1552888 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :- Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Le candidat peut...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics - Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 4E6037FA-F3DE-C77C-C2124383B9653C19
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Fax: 0383342224 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 4E6037D2-A8B0-9B92-635FBEC8ED65528A
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 230-720401 (2024-11-22)
Avis de marché (2024-12-18)
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 78346BED-E6EE-F5DC-EE6FC735443745C7
Organe de révision
78346BD6-B048-5A66-E1F499BB8915D26C
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Procedure
Nouvelle valeur
Texte:
“description: Au lieu de La présente consultation comporte 24 lots. Une variante exigée est attendue pour les lots 20 et 21. Une prestation supplémentaire...”
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Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d55d8127-c1d3-4113-94de-f540dd5cda52-01
Source: OJS 2024/S 247-778254 (2024-12-18)
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 78346BED-E6EE-F5DC-EE6FC735443745C7
Organe de révision
78346BD6-B048-5A66-E1F499BB8915D26C
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Procedure
Nouvelle valeur
Texte:
“description: Au lieu de La présente consultation comporte 24 lots. Une variante exigée est attendue pour les lots 20 et 21. Une prestation supplémentaire...”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d55d8127-c1d3-4113-94de-f540dd5cda52-01
Source: OJS 2024/S 247-778254 (2024-12-18)
Avis de marché (2025-01-20)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-21 13:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-21 13:30:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 2176ACE6-CE14-205B-58FA2E7A62B93CF2
Organe de révision
2176ACD3-F3E8-53A2-DD7433D74CCEDBFE
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Procedure
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 24/01/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 21/02/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Procedure
Nouvelle valeur
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/01/2025 à 12h30 au plus tard. Lire 21/02/2025 à 13h30 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d55d8127-c1d3-4113-94de-f540dd5cda52-01
Source: OJS 2025/S 014-042396 (2025-01-20)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-21 13:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-21 13:30:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 2176ACE6-CE14-205B-58FA2E7A62B93CF2
Organe de révision
2176ACD3-F3E8-53A2-DD7433D74CCEDBFE
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“Remise des offres: Au lieu du 24/01/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 21/02/2025 à 12h00 au plus tard.”
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Numéro de section: Procedure
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Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/01/2025 à 12h30 au plus tard. Lire 21/02/2025 à 13h30 au plus tard.”
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Version de l’avis antérieur à modifier: d55d8127-c1d3-4113-94de-f540dd5cda52-01
Source: OJS 2025/S 014-042396 (2025-01-20)
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