Travaux de clôtures, portails et portillons en section courante et sur annexes

APRR.

Travaux de clôtures à faune (hauteur 1.40m à 2.60m), clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de rénovation ou d'extension des réseaux autoroutiers en section courante et sur annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• APRR.

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-19	Avis de marché
2025-03-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de clôtures, portails et portillons en section courante et sur annexes
Numéro de référence: BPC001923
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Pose de clôtures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: BPC001923-Lot 1
Titre: Travaux de clôtures, portails et portillons sur autoroutes - APRR PARIS et RHIN
Description du marché:

Travaux de clôtures à faune, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de rénovation ou d'extension du réseau autoroutier APRR en régions PARIS et RHIN en section courante et sur annexes. À titre indicatif, pour le lot 1, le linéaire total de clôtures concerné est de 120 km environ sur 4 ans (durée maximale de l'accord-cadre). Les périmètres du lot comprennent l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires), créées ou aménagées pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage de la Société.

Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 10 900 000 Euros HT pour l'ensemble des titulaires sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Durée de l'accord-cadre: 12 mois Reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans. Accord-cadre multi-attributaires portant sur des travaux dont la valeur estimée est supérieure ou égale à 90 000E avec 3 attributaires maximum, par lot, et avec remise en concurrence et conclusion de marchés subséquents. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant du 2ème semestre 2028 La date de début est donnée à titre indicatif.

Produits/services supplémentaires:

Installation de dispositifs de sécurité 📦

Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦

Site principal ou lieu d'exécution:

Réseau APRR - PARIS (A5-A5a-A5b-A6-A19-A77) - départements : 21-45-58-77-89-91 Réseau APRR - RHIN (A5-A26-A31-A311-A39- Tunnel Maurice Lemaire (N159) - A36 - A391) - Départements: 10-21-25-39-52-54-68-71-89-90

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:

Aube 🏙️

Côte-d’Or 🏙️

Doubs 🏙️

+ 11 de plus

Essonne 🏙️

Haut-Rhin 🏙️

Haute-Marne 🏙️

Jura 🏙️

Loiret 🏙️

Meurthe-et-Moselle 🏙️

Nièvre 🏙️

Saône-et-Loire 🏙️

Seine-et-Marne 🏙️

Territoire de Belfort 🏙️

Yonne 🏙️

Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le Maître d'ouvrage de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: BPC001923-Lot 2
Titre: Travaux de clôtures, portails et portillons sur autoroutes - APRR RHONE, AREA, ADELAC et ALIAE
Description du marché:

Travaux de clôtures à faune, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de rénovation ou d'extension des réseaux autoroutiers APRR en région RHONE, AREA, ADELAC et ALIAE en section courante et sur annexes. À titre indicatif, pour le lot 2, le linéaire total de clôtures concerné est de 150 km environ sur 4 ans (durée maximale de l'accord-cadre). Les périmètres du lot comprennent l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires), créées ou aménagées pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage de la Société.

Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 9 700 000 Euros HT pour l'ensemble des titulaires sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Durée de l'accord-cadre: 12 mois Reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans. Accord-cadre multi-attributaires portant sur des travaux dont la valeur estimée est supérieure ou égale à 90 000E avec 3 attributaires maximum, par lot, et avec remise en concurrence et conclusion de marchés subséquents. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant du 2ème semestre 2028. La date de début est donnée à titre indicatif.

Site principal ou lieu d'exécution:

Réseau APRR - RHONE / AREA / ADELAC / ALIAE - (A71-A714-A79-A719-A75-A710w-A6-A39-A40-A42-A46-A404-A406-A466-A432-A89- A41-A43-A48-A49-A51-A410-A430-A480) - départements : 01-03-18-26-38-63-69-71-73-74

Lieu d'exécution:

Ain 🏙️

Allier 🏙️

Cher 🏙️

+ 7 de plus

Drôme 🏙️

Haute-Savoie 🏙️

Isère 🏙️

Puy-de-Dôme 🏙️

Rhône 🏙️

Savoie 🏙️

Saône-et-Loire 🏙️

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-31 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Apollinaire
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-31 15:00:00 📅
Lieu: Saint-Apollinaire
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique.
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature (par lot, le cas échéant), soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus de la commande publique.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national: 016 250 029 00309
Département: Cote-d'or
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laurence GALLAND - Direction des Achats
Courrier électronique: laurence.galland@aprr.fr 📧
Téléphone: 0325302018 📞
URL: http://www.aprr.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Nom: Profil acheteur
Identifiant de l’avis antérieur: 269815-2024
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure.

Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de DIJON
Numéro d'enregistrement national: 484 898 986 00019
Département: Cote d'or
Adresse postale: Cité Judiciaire, 13 Boulevard Clémenceau BP 13313
Code postal: 21033
Commune postale: Dijon cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-dijon@justice.fr 📧
Téléphone: 0380704500 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2024/S 184-565363 (2024-09-19)

Avis d'attribution de marché (2025-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 20 600 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:

Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25B39 - LOTS 1 ET 2
Date de conclusion du contrat: 2025-03-10 📅
Titre: Lot 1 : Travaux de clôtures, portails et portillons sur autoroutes - APRR PARIS et RHIN Lot 2 : Travaux de clôtures, portails et portillons sur autoroutes - APRR RHONE, AREA, ADELAC et ALIAE
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 900 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5 832 365 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE FCE - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise fce
Nom et adresse du contractant
Nom: FCE - France Clôture Environnement
Numéro d'enregistrement national: 48044954500015
Département: Doubs
Adresse postale: Le Mont
Code postal: 25270
Commune postale: Levier
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nadine.maitre@fce-levier.com 📧
Téléphone: 0381495332 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6391432.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE CLOTURES SANIEZ - LOT 1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise clotures saniez
Nom et adresse du contractant
Nom: Clotures saniez
Numéro d'enregistrement national: 51887437500018
Département: Nord
Adresse postale: 20, rue de l'Abbaye
Code postal: 59730
Commune postale: Solesmes
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: clotures.saniez@clotures-saniez.fr 📧
Téléphone: 0327374664 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 619 346 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GROUPEMENT PASS / AGILIS - LOT 1
Chef de file du soumissionnaire ✅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement pass / agilis
Nom et adresse du contractant
Nom: Pass sas
Numéro d'enregistrement national: 40152897100013
Département: Allier
Adresse postale: 22 bis rue de Romainville
Code postal: 03300
Commune postale: Cusset
Région: Allier 🏙️
Courrier électronique: vmerian@pass-france.fr 📧
Téléphone: 0470977636 📞
Nom: Agilis sas
Numéro d'enregistrement national: 44322232800025
Département: Vaucluse
Adresse postale: 245 Allée du Sirocco
Code postal: 84250
Commune postale: Le thor
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: etudes@agilis.net 📧
Téléphone: 0490226540 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5 131 960 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE FCE - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 6190723.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE CLOTURES SANIEZ - LOT 2
Valeur totale du contrat/lot: 6 396 678 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GROUPEMENT AGILIS / PASS - LOT 2
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement agilis / pass

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 565363-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175 401 116 00082
Département: Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: Rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 0383908500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 058-186918 (2025-03-20)

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