Réalisation et fournitures de levés topographiques et de prestations foncières pour les opérations d'aménagement sur le département de la Manche
Département de la Manche
Un même candidat ne pourra se voir attribuer plus de 2 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Basse-Normandie › Calvados
- • Basse-Normandie › Manche
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-13 | Avis de marché |
| 2025-02-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et fournitures de levés topographiques et de prestations foncières pour les opérations d'aménagement sur le département de la Manche
Numéro de référence:
Brève description: Un même candidat ne pourra se voir attribuer plus de 2 lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation topographique - zone ATD du Cotentin
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Département de la Manche
Code postal: 50000
Ville: Saint-Lo
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation topographique - zone ATD des Marais
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation topographique - zone ATD du Centre Manche
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation topographique - zone ATD Mer et Bocage
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation topographique - zone ATD du Sud Manche
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations foncières - zone Nord
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations foncières - zone Sud
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-18 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-18 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Manche
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 98 Route de Candol
Code postal: 50050
Commune postale: Saint-Lo
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Morin Jean
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0233055550 📞
URL: http://marchespublicsmanche.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527371 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527371 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-557999 (2024-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et fournitures de levés topographiques et de prestations foncières pour les opérations d'aménagement sur le département de la Manche
Numéro de référence:
DIER-221-24
Brève description: Un même candidat ne pourra se voir attribuer plus de 2 lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prestation topographique - zone ATD du Cotentin
Description du marché:
Prestation topographique - zone ATD du Cotentin
Montant maximum 90 000 euro(s) HT par an
Produits/services supplémentaires: Services topographiques
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Département de la Manche
Code postal: 50000
Ville: Saint-Lo
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La reconduction est tacite.
Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre.
Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prestation topographique - zone ATD des Marais
Description du marché:
Prestation topographique - zone ATD des Marais
Montant maximum 90 000 euro(s) HT par an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Prestation topographique - zone ATD du Centre Manche
Description du marché:
Prestation topographique - zone ATD du Centre Manche
Montant maximum 90 000 euro(s) HT par an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Prestation topographique - zone ATD Mer et Bocage
Description du marché:
Prestation topographique - zone ATD Mer et Bocage
Montant maximum 90 000 euro(s) HT par an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Prestation topographique - zone ATD du Sud Manche
Description du marché:
Prestation topographique - zone ATD du Sud Manche
Montant maximum 90 000 euro(s) HT par an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Prestations foncières - zone Nord
Description du marché:
Prestations foncières - zone Nord
Montant maximum 90 000 euro(s) HT par an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Prestations foncières - zone Sud
Description du marché:
Prestations foncières - zone Sud
Montant maximum 90 000 euro(s) HT par an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-18 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-18 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Attestation sur l'honneur - sanctions Russie
- Attestation badge clause sociale délivré par le Département de la Manche. Le candidat devra indiquer dans le Dc2 (partie G1) s'il détient ou non un ou plusieurs badges clause sociale « Opération réussie » notamment
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
-Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
-Références pour prestations similaires : au cours des trois dernières années ou attestations permettant d'apprécier les capacités techniques et financières du candidat
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Conditions d'exécution du contrat:
Dans un souci de promotion de l'accès aux dispositifs d'alternance et tout particulièrement du développement de l'apprentissage, le Département de la Manche a décidé de faire application des dispositions de l'article L.2152-7 du Code de la commande publique en incluant un critère d'attribution lié à cet engagement (cf. article 7.2 Jugement des offres).
Clause d'insertion professionnelle (uniquement pour les lots n°1, 3 et 5) : Cf. annexe au présent CCAP
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Manche
Numéro d'enregistrement national:
63137
Adresse postale: 98 Route de Candol
Code postal: 50050
Commune postale: Saint-Lo
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Morin Jean
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0233055550 📞
URL: http://marchespublicsmanche.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527371 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527371 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
3344B0D3-C871-D245-DBE66B310663722F
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-557999 (2024-09-13)
Avis d'attribution de marché (2025-02-24)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Apprentissage
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-02-21 📅
Titre: Prestation topographique - zone Atd du Cotentin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Geodis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 Av De La Voie Au Coq
Code postal: 14760
Commune postale: Bretteville-Sur-Odon
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caen@geodis-ge.com 📧
Téléphone: 0231758500 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Geosat normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 542 Av Des Digues
Code postal: 14123
Commune postale: Fleury-Sur-Orne
Courrier électronique: contact@geo-sat-normandie.com 📧
Téléphone: 0231820820 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Hamel geometres-experts
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Za Le Boulais
Code postal: 35690
Commune postale: Acigne
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: s.averty@hamel-ge.com 📧
Téléphone: 0299625110 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Geofit
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue Alfred Kastler
Code postal: 44300
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: nantes@geofit.fr 📧
Téléphone: 0240682890 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 557999-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 039-124552 (2025-02-24)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Apprentissage
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-25053
Date de conclusion du contrat: 2025-02-21 📅
Titre: Prestation topographique - zone Atd du Cotentin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
GEODIS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Geodis
Numéro d'enregistrement national:
1527371-1-1-1
Adresse postale: 14 Av De La Voie Au Coq
Code postal: 14760
Commune postale: Bretteville-Sur-Odon
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caen@geodis-ge.com 📧
Téléphone: 0231758500 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
GEOSAT NORMANDIE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom: Geosat normandie
Numéro d'enregistrement national:
1527371-1-2-1
Adresse postale: 542 Av Des Digues
Code postal: 14123
Commune postale: Fleury-Sur-Orne
Courrier électronique: contact@geo-sat-normandie.com 📧
Téléphone: 0231820820 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Numéro d'enregistrement national:
1527371-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
HAMEL GEOMETRES-EXPERTS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom: Hamel geometres-experts
Numéro d'enregistrement national:
1527371-1-4-1
Adresse postale: 10 Za Le Boulais
Code postal: 35690
Commune postale: Acigne
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: s.averty@hamel-ge.com 📧
Téléphone: 0299625110 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
GEOFIT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom: Geofit
Numéro d'enregistrement national:
1527371-1-5-1
Adresse postale: 7 Rue Alfred Kastler
Code postal: 44300
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: nantes@geofit.fr 📧
Téléphone: 0240682890 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1527371-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Numéro d'enregistrement national:
1527371-1-7-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 557999-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
2EE7021D-E502-2D55-0FFBEA737651DE7B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2EE7022B-0543-9D24-08CA5B53A8435CEF
Source: OJS 2025/S 039-124552 (2025-02-24)
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