Prestations de services d'assurance pour l'Université Grenoble Alpes (UGA) et l'Institut d'Etudes Politiques de Grenoble (IEPG)
Université Grenoble Alpes
Prestations de services d'assurance pour l'Université Grenoble Alpes (UGA) et l'Institut d'Etudes Politiques de Grenoble (IEPG)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services d'assurance pour l'Université Grenoble Alpes (UGA) et l'Institut d'Etudes Politiques de Grenoble (IEPG)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Dommages aux biens
Description du marché: Assurance Dommages aux biens
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Il est précisé aux candidats qu'une note NT sur 10 sera attribuée en fonction des propositions qui seront faites dans l'offre. Les propositions acceptant l'intégralité des dispositions facultatives du CCTP et délivrant des conditions de gestion optimales se verront attribuer la note de 10/10. Inversement, les offres s'en éloignant ou ne délivrant pas des conditions de gestion suffisantes se verront retirer des points techniques en fonction de l'importance des observations formulées.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Responsabilité civile générale
Description du marché: Assurance Responsabilité civile générale
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Flotte automobile
Description du marché: Assurance Flotte automobile - parc automobile
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Grenoble Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: CS40700
Code postal: 38058
Commune postale: Grenoble cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique-fs@univ-grenoble-alpes.fr 📧
Téléphone: 0457041187 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place de Verdun - BP1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 169-520994 (2024-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services d'assurance pour l'Université Grenoble Alpes (UGA) et l'Institut d'Etudes Politiques de Grenoble (IEPG)
Numéro de référence:
24FSA030
Brève description:
Prestations de services d'assurance pour l'Université Grenoble Alpes (UGA) et l'Institut d'Etudes Politiques de Grenoble (IEPG)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Assurance Dommages aux biens
Description du marché: Assurance Dommages aux biens
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Il est précisé aux candidats qu'une note NT sur 10 sera attribuée en fonction des propositions qui seront faites dans l'offre. Les propositions acceptant l'intégralité des dispositions facultatives du CCTP et délivrant des conditions de gestion optimales se verront attribuer la note de 10/10. Inversement, les offres s'en éloignant ou ne délivrant pas des conditions de gestion suffisantes se verront retirer des points techniques en fonction de l'importance des observations formulées.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Assurance Responsabilité civile générale
Description du marché: Assurance Responsabilité civile générale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Assurance Flotte automobile
Description du marché: Assurance Flotte automobile - parc automobile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- pour les intermédiaires en assurance, l'attestation d'inscription à l'ORIAS,
- le pouvoir de la personne habilitée à engager la Société portant le risque, ou, s'il s'agit d'un Agent Général, une copie de son mandat.
- la déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le soumissionnaire pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner visés aux articles L214
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Grenoble Alpes
Numéro d'enregistrement national:
13002608100013
Adresse postale: CS40700
Code postal: 38058
Commune postale: Grenoble cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique-fs@univ-grenoble-alpes.fr 📧
Téléphone: 0457041187 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun - BP1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 169-520994 (2024-08-29)
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