Prestations d'impression et de reprographie de documents et prestations associées
SDIS44
Prestations d'impression et de reprographie de documents et prestations associées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-17.
Qui ?- • SDIS44
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • Services d'appui bureautiques › Services de reprographie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-17 | Avis de marché |
| 2024-05-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'impression et de reprographie de documents et prestations associées
Brève description:
“Prestations d'impression et de reprographie de documents et prestations associées”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de reprographie 📦
Description
Description du marché:
“Prestations d'impression et de reprographie de documents et prestations associées”
Informations complémentaires:
“En application de l'article R2162-4 du CCP, les valeurs d'exécution sont les suivantes : - Montant minimum pour 1 an : 25 000 € HT - Montant maximum pour 1...”
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Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“La publication du prochain avis interviendra avant l'échéance du présent marché public.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent accord cadre est conclu pour une durée d'1 an, reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 an sans que la durée maximale puisse excéder 4...”
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Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critères figurant dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se reporter au règlement de la consultation: Se reporter au règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS44
Numéro d'enregistrement national: 28440001700018
Adresse postale: 12 rue arago
Code postal: 44243
Commune postale: La chapelle sur erdre
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service_marches_publics@sdis44.fr 📧
Téléphone: +33 228098100 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_74uO9NE8I3 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_74uO9NE8I3 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conditions d'obtention gratuite des documents contractuels, de renseignements complémentaires ou de remise des offres uniquement par voie dématérialisée :...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17350111500864
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17350111500864
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs) ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 097-297515 (2024-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'impression et de reprographie de documents et prestations associées
Brève description:
“Prestations d'impression et de reprographie de documents et prestations associées”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de reprographie 📦
Description
Description du marché:
“Prestations d'impression et de reprographie de documents et prestations associées”
Informations complémentaires:
“En application de l'article R2162-4 du CCP, les valeurs d'exécution sont les suivantes : - Montant minimum pour 1 an : 25 000 € HT - Montant maximum pour 1...”
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“La publication du prochain avis interviendra avant l'échéance du présent marché public.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent accord cadre est conclu pour une durée d'1 an, reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 an sans que la durée maximale puisse excéder 4...”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critères figurant dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se reporter au règlement de la consultation: Se reporter au règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS44
Numéro d'enregistrement national: 28440001700018
Adresse postale: 12 rue arago
Code postal: 44243
Commune postale: La chapelle sur erdre
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service_marches_publics@sdis44.fr 📧
Téléphone: +33 228098100 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_74uO9NE8I3 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_74uO9NE8I3 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conditions d'obtention gratuite des documents contractuels, de renseignements complémentaires ou de remise des offres uniquement par voie dématérialisée :...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17350111500864
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17350111500864
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs) ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 097-297515 (2024-05-17)
Avis de marché (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances responsabilité civile pour les besoins du S.D.I.S de Loire Atlantique
Brève description:
“La souscription d'un contrat d'assurance pour le compte du S.D.I.S de Loire Atlantique.”
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Description
Description du marché:
“Assurances responsabilité civile pour les besoins du S.D.I.S de Loire Atlantique”
Informations complémentaires:
“Le soumissionnaire propose une offre globale composée de la solution de base ainsi que des variantes imposées. En plus de la solution de base, sans...”
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Informations sur les options
Description des options:
“Le marché prendra effet le 1er janvier 2025 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2029.”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères figurant dans le règlement de la consultation
Prix ✅
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-05 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_v8IIC6Xs7m 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_v8IIC6Xs7m 🌏
Source: OJS 2024/S 104-319700 (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances responsabilité civile pour les besoins du S.D.I.S de Loire Atlantique
Brève description:
“La souscription d'un contrat d'assurance pour le compte du S.D.I.S de Loire Atlantique.”
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Description
Description du marché:
“Assurances responsabilité civile pour les besoins du S.D.I.S de Loire Atlantique”
Informations complémentaires:
“Le soumissionnaire propose une offre globale composée de la solution de base ainsi que des variantes imposées. En plus de la solution de base, sans...”
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché prendra effet le 1er janvier 2025 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2029.”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères figurant dans le règlement de la consultation
Prix ✅
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-05 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_v8IIC6Xs7m 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_v8IIC6Xs7m 🌏
Source: OJS 2024/S 104-319700 (2024-05-28)
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