Passation d'un marché d'assurances " complémentaire santé " pour le personnel d'ARCHIPEL HABITAT
ARCHIPEL HABITAT OPH DE RENNES METROP.
Renouvellement par ARCHIPEL HABITAT du marché actuel " complémentaire santé " venant à terme le 31 décembre 2024 à 24h, pour le compte de l'ensemble du personnel constitué de salariés sous statut privé, d'agents sous statut public et de retraités du service public.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-28 | Avis de marché |
| 2024-07-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Passation d'un marché d'assurances " complémentaire santé " pour le personnel d'ARCHIPEL HABITAT
Numéro de référence: 24-133
Brève description:
“Renouvellement par ARCHIPEL HABITAT du marché actuel " complémentaire santé " venant à terme le 31 décembre 2024 à 24h, pour le compte de l'ensemble du...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance maladie 📦
Description
Identifiant interne: Lot unique
Titre: Assurances " complémentaire santé " pour le personnel d'ARCHIPEL HABITAT
Description du marché:
“Renouvellement par ARCHIPEL HABITAT du marché actuel " complémentaire santé " venant à terme le 31 décembre 2024 à 24h, pour le compte de l'ensemble du...”
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Informations complémentaires:
“La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-01 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rennes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-01 09:00:00 📅
Lieu:
“Rennes”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Prix: Prix des prestations sur la base des éléments suivants: Tarif/Evolution du tarif”
“Valeur technique: Valeur technique sur la base des éléments suivants: Poids des réserves / respect des grilles de prestations et garanties/ Gestion du contrat”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Archipel habitat oph de rennes metrop.
Numéro d'enregistrement national: 45220075100025
Adresse postale: 3 place de la communauté
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: d.guedon@archipel-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 299222648 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://archipel-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33795_1022967.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com/membre/home/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 173 500 059 00014
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer: - Avant la signature du contrat, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 5511 et suivants...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-388761 (2024-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Passation d'un marché d'assurances " complémentaire santé " pour le personnel d'ARCHIPEL HABITAT
Numéro de référence: 24-133
Brève description:
“Renouvellement par ARCHIPEL HABITAT du marché actuel " complémentaire santé " venant à terme le 31 décembre 2024 à 24h, pour le compte de l'ensemble du...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance maladie 📦
Description
Identifiant interne: Lot unique
Titre: Assurances " complémentaire santé " pour le personnel d'ARCHIPEL HABITAT
Description du marché:
“Renouvellement par ARCHIPEL HABITAT du marché actuel " complémentaire santé " venant à terme le 31 décembre 2024 à 24h, pour le compte de l'ensemble du...”
Informations complémentaires:
“La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-01 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rennes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-01 09:00:00 📅
Lieu:
“Rennes”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Prix: Prix des prestations sur la base des éléments suivants: Tarif/Evolution du tarif”
“Valeur technique: Valeur technique sur la base des éléments suivants: Poids des réserves / respect des grilles de prestations et garanties/ Gestion du contrat”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Archipel habitat oph de rennes metrop.
Numéro d'enregistrement national: 45220075100025
Adresse postale: 3 place de la communauté
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: d.guedon@archipel-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 299222648 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://archipel-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33795_1022967.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com/membre/home/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 173 500 059 00014
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer: - Avant la signature du contrat, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 5511 et suivants...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-388761 (2024-06-28)
Avis de marché (2024-07-22)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-06 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-07 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-07 09:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Prix: Prix des prestations sur la base des éléments suivants: Tarif/Evolution du tarif”
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de remise des offres est repoussée au 6/08/2024 à 17h00”
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: fb59bdb5-a20b-40e0-a5f0-0bcba5490701-01
Source: OJS 2024/S 142-440423 (2024-07-22)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-06 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-07 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-07 09:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Prix: Prix des prestations sur la base des éléments suivants: Tarif/Evolution du tarif”
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de remise des offres est repoussée au 6/08/2024 à 17h00”
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: fb59bdb5-a20b-40e0-a5f0-0bcba5490701-01
Source: OJS 2024/S 142-440423 (2024-07-22)
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