Missions de MOE et d’OPC pour la réalisation d'études de travaux de bâtiments tertiaires sur et hors sites industriels du territoire de la Direction Immobilière (DIG) d’EDF.

EDF SA

Marchés-cadre à tarifs pour des missions de Maîtrise d’œuvre (MOE) d'études de travaux de construction, d'aménagement, de restructuration, d'entretien patrimonial des immeubles tertiaire d'EDF sur le territoire de la Direction Immobilière Groupe (DIG) et ce, pour des opérations d'un montant inférieur ou égal à 4 M€ Cet avis, comporte 4 lots : - Lot 1 : MOE GENERAL/VRD/DESAMIANTAGE toutes régions sauf La région Auvergne Rhône Alpes - Méditerranée aura uniquement la MOE générale. - Lot 2 : MOE VRD uniquement pour la région Auvergne Rhône Alpes - Méditerranée - Lot 3 : MOE DESAMIANTAGE uniquement pour la région Auvergne Rhône Alpes - Méditerranée - Lot 4 : OPC toutes régions

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-26.

Qui ?

• EDF SA

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Extra-Regio NUTS 2 › Extra-Regio NUTS 3
• Luxembourg › Luxembourg

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-26	Avis de marché
2025-01-23	Avis de marché

Avis de marché (2024-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de MOE et d’OPC pour la réalisation d'études de travaux de bâtiments tertiaires sur et hors sites industriels du territoire de la Direction Immobilière (DIG) d’EDF.
Numéro de référence: AVIS013891
Brève description:
“Marchés-cadre à tarifs pour des missions de Maîtrise d’œuvre (MOE) d'études de travaux de construction, d'aménagement, de restructuration, d'entretien...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: BPM013875
Titre: LOT 1 MOE GENERALE Y COMPRIS VRD, DESAMIANTAGE (de préférence sous forme de groupement)
Description du marché:
“Marché-cadre à tarifs pour des missions de MOE : Bureau d’étude TCE et/ou architectes, relatives aux opérations de : - Constructions neuves - Réhabilitation...”

Description du marché

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Services de conduite des travaux 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Extra-Regio NUTS 3 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2033-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est d'une durée ferme de 4 ans , et en option renouvelable 1 fois pour 24 mois et 2 fois pour 12 mois. Soit une durée totale maximum de 8 ans.”
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 48
Nombre maximum: 96
Critères d'attribution
Prix ✅
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Tous les critères seront énoncés dans les documents de consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: BPM013877
Titre: LOT 2 MOE VRD
Description du marché:
“Marché-cadre à tarifs pour des missions de MOE VRD : Bureau d’étude TCE et/ ou architectes, relatives aux opérations de : - Constructions...”
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 6
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: BPM013878
Titre: LOT 3 MOE DESAMIANTAGE
Description du marché:
“Marché-cadre à tarifs pour des missions de MOE : Bureau d’étude TCE et/ou architectes, relatives aux opérations de : - Constructions neuves - Réhabilitation...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: BPM013879
Titre: LOT 4 OPC
Description du marché:
“Marché-cadre à tarifs pour des missions de MOE : Bureau d’étude TCE et/ou architectes, relatives aux opérations de : - Constructions neuves - Réhabilitation...”

Description du marché

Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est d'une durée ferme de 4 ans , et en option renouvelable 1 fois pour 24 mois et 2 fois pour 12 mois. Soit une durée totale maximum de 8 ans..”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les informations complémentaires sur le lieu d’exécution du marché sont précisées à chaque rubrique 5.1.2 Lieu d’exécution.”
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts 📦
Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Services de conduite des travaux 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La présente consultation est une procédure avec négociation passée en application de l'art. L.21243 et des Art. R. 21244 ainsi que des Art. R.216121 et SV...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-01-25 17:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
“CAPACITE ECONOMIQUE ET FINANCIERE Le candidat ou le groupement doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers...”

“APTITUDE A EXERCER L'ACTIVITE ECONOMIQUE Chaque candidat ou groupement, doit joindre à l’appui de sa candidature les déclarations prévues à la rubrique...”
Critère de sélection: Références sur des travaux spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
“APTITUDE TECHNIQUE ET PROFESSIONNELLE Pour être admis, le candidat doit respecter les critères d'aptitudes techniques et professionnelles (en joignant les...”

Liste et brève description des règles et critères

APTITUDE TECHNIQUE ET PROFESSIONNELLE
Pour être admis, le candidat doit respecter les critères d'aptitudes techniques et professionnelles (en joignant les justificatifs correspondants) ci-dessous :
Le candidat ou groupement devra fournir une Présentation de la société : Organisation / Activités / Savoir-faire ainsi qu’une description des moyens humains et matériels
- Le candidat (mandataire dans le cas d'un GME) devra s'identifier soit comme architecte, soit comme bureau d'étude techniques tous corps d'états (TCE) ou soit comme un économiste de la construction avec la qualification tous corps d'état (TCE). Dans le cas d'un Architecte Mandataire du groupement, ce dernier devra justifier être inscrit à l'ordre des architectes en communiquant son numéro d'inscription. Dans le cas d'un BET Mandataire du groupement, le groupement devra impérativement inclure un cotraitant présentant la qualité d'architecte. Ce dernier devra justifier être inscrit à l'ordre des architectes.
- Le candidat devra justifier dans sa réponse d'un savoir-faire et à minima de 3 expériences de lui-même et de chaque membre du groupement dans les types de projets tertiaires au cours des 3 dernières années :
- Travaux de construction
- Travaux occupants et propriétaires (étanchéité toitures terrasses, bardages, menuiseries extérieures, isolation...)
- Rénovation et réhabilitation en milieu industriel et ou nucléaire avec désamiantage (dont certain en bord de mer et en milieu occupé)
- Aménagement tertiaires dans des grandes villes
- Aménagement d'espaces TCE (lots architecturaux et lots techniques).
- Le candidat devra démontrer sa capacité et sa pertinence d'organisation afin d'intervenir sur le lot ou les lots choisis en moins de 2 heure 30 minutes
- Le candidat ou groupement devra justifier d'opérations réalisées les 3 dernières années en missions complètes de MOE générale, VRD, désamiantage suivant le ou les lots choisis. Le nombre de fiches servira à classer les candidats si besoin.
- Le candidat ou groupement devra justifier de fiches d'évaluation fournisseur positives données par le MOA. Le nombre de fiches servira à classer les candidats si besoin.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables. Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Tous les critères seront énoncés dans les documents de consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
“Conformément aux réglementations relatives au devoir de vigilance et aux législations nationales ou locales relatives à la lutte contre la corruption, le...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Edf sa
Numéro d'enregistrement national: 552081317
Département: Direction des Achats Groupe
Adresse postale: 140 Avenue Viton
Bâtiment les calanques 3ème étage
Code postal: 13009
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M MARCINKOWSKI Christophe
Courrier électronique: christophe.marcinkowski@edf.fr 📧
Téléphone: +33 634844519 📞
URL: https://www.edf.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://pha2.edf.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha2.edf.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Électricité
Communication
URL des documents: https://pha2.edf.com 🌏
URL de participation: https://pha2.edf.com 🌏
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Modalités de candidatures Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le portail d'achat d'EDF https://pha2.edf.com...”

Informations complémentaires

Modalités de candidatures Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le portail d'achat d'EDF https://pha2.edf.com AVIS n°013891 tel qu'identifié à l'article 2.1 procédure identifiant interne et rattacher les documents demandés au présent avis de marché. Les candidats intéressés non inscrits s'autoréférenceront depuis la page d’accueil du portail d'achat sur le site https://pha2.edf.comà l'aide du lien placé dans l'encart "Nouveau fournisseurs Se référencer" Aucun envoie par email n'est autorisé Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats. Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire Celui ci est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard d'EDF Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements Sans préjudice de l'article L 2141 13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises
Le candidat ou groupement pourra se positionner sur 1 ou sur l’ensemble des lots suivant (MOE GENERALE, MOE DESAMIANTAGE, MOE VRD et OPC)
Si le candidat ou groupement se positionne sur le lot OPC, le candidat ou groupement ne pourra en aucun cas se positionner sur un autre lot
Le candidat ou groupement pourra se positionner sur maximum 3 régions en métropole et sur 5 régions max si le candidat ou le groupement se positionne sur les régions dites d’outre -mer et Corse.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur du groupe EDF
Numéro d'enregistrement national: 552081317T
Adresse postale: TSA 50026
Code postal: 75804
Commune postale: Paris CEDEX 08
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mailgenerique@mediateur.edf.fr 📧
Téléphone: +33 (0)140422222 📞
URL: https://mediateur.edf.fr/mediation?id=mediateur 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Commune postale: Paris Cedex 17
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 1441 1 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; Le...”
Source: OJS 2024/S 252-797814 (2024-12-26)

Avis de marché (2025-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marchés-cadre à tarifs pour des missions de Maîtrise d’œuvre (MOE) d'études de travaux de construction, d'aménagement, de restructuration, d'entretien...”
Description
Description du marché:
“Marché-cadre à tarifs pour des missions de MOE : Bureau d’étude TCE et/ou architectes, relatives aux opérations de : - Constructions neuves - Réhabilitation...”

Description du marché

Marché-cadre à tarifs pour des missions de MOE : Bureau d’étude TCE et/ou architectes, relatives aux opérations de :
- Constructions neuves
- Réhabilitation (lourde, rénovation)
- Déconstruction /démolition
- Aménagement d’espaces
- Travaux clos couverts / équipements techniques
Les missions demandées seront :
Missions de base : ESQ/DIAG, APS, APD, PRO/DCE, ACT, VISA, DET, AOR,
Missions complémentaires : AC, PC, PD, DP, SYN, DUEM, OPC, 3D, PEMD, EXE, REL, MODULAIRE, SSI, FAISA,
Le candidat ou groupement pourra se positionner sur 1 à 8 sous-régions en métropole et de 1 à 11 sous-régions si le candidat ou groupement se positionne à minima sur 1 des sous-régions dites d’outre-mer et Corse. (C’est-à-dire qu’un candidat qui se positionne sur une des sous-régions de la région Outre-mer / Corse, le candidat pourra candidater sur les 4 régions parmi les 14 des sous-régions des 4 régions de la métropole : Grand Ouest, Nord Est, IDF, Sud Est). Cependant, si le candidat se positionne sur plusieurs sous-régions de la région Outre-Mer/Corse, il ne pourra être attributaire que de sous-régions maximums.
Pour le lot 1, les candidats peuvent se positionner sur les 5 régions ci-dessous décomposées en sous-régions : 18 possibilités (14 en métropole et 4 en Outre-mer / Corse) tout en respectant le nombre de lots maximum explicités ci-dessus.
Les régions et les sous-régions concernées par le lot 1 sont :
REGION GRAND OUEST
Sous régions:
- Normandie / Bretagne : CNPE FLAMANVILLE et sites tertiaires dept : 29/22/56/35/50/14/61
- Pays de Loire : CNPE St LAURENT, CNPE CHINON, CNPE DAMPIERRE, CNPE BELLEVILLE et sites tertiaires dept :18/28/36/37/41/45
- Aquitaine : CNPE CIVAUX, CNPE BLAYAIS et sites tertiaires dept : 16/17/19/23/24/33/40/47
- Occitanie : CNPE GOLFECH et sites tertiaires dept : 09/11/12/30/31/32/34/46/48/65/66/81
REGION SUD-EST
Sous régions:
- Auvergne Rhône Alpes : CNPE BUGEY, CNPE ST ALBAN, dept 69/38/58/71/01/74/7342/26/07
ou
- Méditerranée : CNPE CRUAS, CNPE TRICASTIN, et sites tertiaires dept 06/07/83/04/05/13/84/26/30/34
REGION NORD-EST
Sous régions:
- Haute Normandie : CNPE PENLY – CNPE PALUEL et sites Tertiaires dept 27/76
- Nord : CNPE GRAVELINES – CNPE CHOOZ et sites Tertiaires dept : 59/62/80/60/02/08
- Grand Est 1 : CNPE CATTENOM et sites Tertiaires dept :54/55/57/88
- Grand Est 2 : CNPE NOGENT et sites Tertiaire dept : 51/52/10/89/21/58
- Tertiaire dept : 67/68/71/39/25/70/90
REGION ILE DE FRANCE
Sous régions :
- Ile de France (DIG)
- Les sites de Chatou / Saclay (R&D)
- Le site de La Renardière (R&D)
REGION Dept OUTRE MER / CORSE
Sous régions :
- Corse
- Antilles / Guyane
- Réunion
- Martinique / Guadeloupe
Pour les régions « méditerranée et Auvergne Rhône Alpes » le candidat ou le groupement sera exclusivement généraliste. Pour la MOE VRD et Désamiantage, les candidats pourront se positionner sur les lots 2 et 3

“Marché-cadre à tarifs pour des missions de MOE VRD : Bureau d’étude TCE et/ ou architectes, relatives aux opérations de : - Constructions...”

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“Marché-cadre à tarifs pour des missions de MOE : Bureau d’étude TCE et/ou architectes, relatives aux opérations de : - Constructions neuves - Réhabilitation...”

“Marché-cadre à tarifs pour des missions de MOE : Bureau d’étude TCE et/ou architectes, relatives aux opérations de : - Constructions neuves - Réhabilitation...”

Description du marché

Marché-cadre à tarifs pour des missions de MOE : Bureau d’étude TCE et/ou architectes, relatives aux opérations de :
- Constructions neuves
- Réhabilitation (lourde, renovation)
- Aménagement d’espaces
- Travaux clos couverts / équipements techniques
Les missions demandées seront :
- Pour l'ordonnancement et la planification, d'analyser les tâches élémentaires portant sur les études d'exécution et les travaux, de déterminer leurs enchaînements ainsi que leur chemin critique, par des documents graphiques et de proposer des mesures visant au respect des délais d'exécution des travaux et une répartition appropriée des éventuelles pénalités,
- Pour la coordination, d'harmoniser dans le temps et dans l'espace les actions des différents intervenants au stade des travaux et, le cas échéant, de présider le collège inter-entreprises d'hygiène et de sécurité,
- Pour le pilotage, de mettre en application, au stade des travaux et jusqu'à la levée des réserves dans les délais impartis dans les marchés de travaux, les diverses mesures d'organisation arrêtées au titre de l'ordonnancement et de la coordination
- Le candidat ou groupement pourra se positionner sur 1 à 8 sous-régions en métropole et de 1 à 11 sous-régions si le candidat ou groupement se positionne à minima sur 1 des sous-régions dites d’outre-mer et Corse. (C’est-à-dire qu’un candidat qui se positionne sur une des sous-régions de la région Outre-mer / Corse, le candidat pourra candidater sur les 4 régions parmi les 14 des sous-régions des 4 régions de la métropole : Grand Ouest, Nord Est, IDF, Sud Est). Cependant, si le candidat se positionne sur plusieurs sous-régions de la région Outre-Mer/Corse, il ne pourra être attributaire que de sous-régions maximums.
- Pour le lot 4, les candidats peuvent se positionner sur les 5 régions ci-dessous décomposées en sous-régions : 18 possibilités (14 en métropole et 4 en Outre-mer / Corse) tout en respectant le nombre de lots maximum explicités ci-dessus.
- Les régions et sous régions des sites concernés par le lot 4 sont :
GRAND OUEST
- Normandie / Bretagne : CNPE FLAMANVILLE et sites tertiaires dept : 29/22/56/35/50/14/61
- Pays de Loire : CNPE St LAURENT, CNPE CHINON, CNPE DAMPIERRE, CNPE BELLEVILLE et sites tertiaires dept :18/28/36/37/41/45
- Aquitaine : CNPE CIVAUX, CNPE BLAYAIS et sites tertiaires dept : 16/17/19/23/24/33/40/47
- Occitanie : CNPE GOLFECH et sites tertiaires dept : 09/11/12/30/31/32/34/46/48/65/66/81
SUD-EST
- Auvergne Rhône Alpes : CNPE BUGEY, CNPE ST ALBAN, dept 69/38/58/71/01/74/7342/26/07
- Méditerranée : CNPE CRUAS, CNPE TRICASTIN, et sites tertiaires dept 06/07/83/04/05/13/84/26/30/34
NORD-EST
- Haute Normandie : CNPE PENLY – CNPE PALUEL et sites Tertiaires dept 27/76
- Nord : CNPE GRAVELINES – CNPE CHOOZ et sites Tertiaires dept : 59/62/80/60/02/08
- Grand Est 1 : CNPE CATTENOM et sites Tertiaires dept :54/55/57/88
- Grand Est 2 : CNPE NOGENT et sites Tertiaire dept : 51/52/10/89/21/58
- Tertiaire dept : 67/68/71/39/25/70/90
ILE DE FRANCE
- Ile de France
Dept OUTRE MER / CORSE
- Corse
- Antilles / Guyane
- Réunion
- Martinique / Guadeloupe

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“APTITUDE A EXERCER L'ACTIVITE ECONOMIQUE Chaque candidat ou groupement, doit joindre à l’appui de sa candidature les déclarations prévues à la rubrique...”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Modalités de candidatures Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le portail d'achat d'EDF https://pha2.edf.com...”

Informations complémentaires

Modalités de candidatures Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le portail d'achat d'EDF https://pha2.edf.com AVIS n°013891 tel qu'identifié à l'article 2.1 procédure identifiant interne et rattacher les documents demandés au présent avis de marché. Les candidats intéressés non inscrits s'autoréférenceront depuis la page d’accueil du portail d'achat sur le site https://pha2.edf.comà l'aide du lien placé dans l'encart "Nouveau fournisseurs Se référencer" Aucun envoie par email n'est autorisé Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats. Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire Celui ci est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard d'EDF Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements Sans préjudice de l'article L 2141 13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises
Le candidat ou groupement pourra se positionner sur 1 ou sur l’ensemble des lots suivant (MOE GENERALE, MOE DESAMIANTAGE, MOE VRD et OPC)
Si le candidat ou groupement se positionne sur le lot OPC, le candidat ou groupement ne pourra en aucun cas se positionner sur un autre lot
Le candidat ou groupement pourra se positionner sur maximum 8 sous-régions en métropole et sur 11 sous-régions maximum si le candidat ou le groupement se positionne sur les régions dites d’outre-mer et Corse. (C’est-à-dire qu’un candidat qui se positionne sur une des sous-régions Outre-Mer / Corse il pourra candidater sur 10 sous-régions parmi les 14 sous-régions des 4 régions de la métropole : Grand Ouest, Nord Est, IDF, Sud Est).

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 797814-2024
Source: OJS 2025/S 017-050273 (2025-01-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)