Missions de contrôle technique et de coordination de sécurité et protection de la santé dans les bâtiments communaux.
Ville de Valenciennes
Missions de contrôle technique et de coordination de sécurité et protection de la santé dans les bâtiments communaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Artois Coordination Securite
- • BTP Consultants
- • Bureau Alpes Contrôles
- • Bureau Véritas Construction
- • Contrôle G
- • Groupement SARL 2TD & SAS A3BTP
- • Preventec
- • RV coordination
- • Services de santé et de sécurité › Services de conseil en matière de santé et de sécurité
- • Services techniques › Services de contrôle technique
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-15 | Avis de marché |
| 2025-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de contrôle technique et de coordination de sécurité et protection de la santé dans les bâtiments communaux.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de contrôle technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Missions de contrôle technique
Description du marché: Missions de contrôle technique
Informations complémentaires: Montant maximum par période : 40 000€HT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Missions de coordination de sécurité et protection de la santé
Description du marché: Missions de coordination de sécurité et protection de la santé
Informations complémentaires: Montant maximum par période : 20 000€HT
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Paiement des cotisations de sécurité sociale
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusions sont repris dans le dossier de consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville BP 90339
Code postal: 59304
Commune postale: Valenciennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ville-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327225900 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=564823&orgAcronyme=1C374 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=564823&orgAcronyme=1C374 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 137-425295 (2024-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de contrôle technique et de coordination de sécurité et protection de la santé dans les bâtiments communaux.
Numéro de référence:
2024-10
Brève description:
Missions de contrôle technique et de coordination de sécurité et protection de la santé dans les bâtiments communaux.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024-10 lot 01
Titre: Missions de contrôle technique
Description du marché: Missions de contrôle technique
Informations complémentaires: Montant maximum par période : 40 000€HT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024-10 LOT 02
Titre: Missions de coordination de sécurité et protection de la santé
Description du marché: Missions de coordination de sécurité et protection de la santé
Informations complémentaires: Montant maximum par période : 20 000€HT
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
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Liste et brève description des critères de sélection:
Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Liste et brève description des conditions:
Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Pour le lot 1 : Agrément ministériel du contrôleur technique chargé d'effectuer la mission
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Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusions sont repris dans le dossier de consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national:
21590606600018
Adresse postale: Hôtel de Ville BP 90339
Code postal: 59304
Commune postale: Valenciennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ville-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327225900 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=564823&orgAcronyme=1C374 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=564823&orgAcronyme=1C374 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert.
Accord-cadre avec maximum défini par lot.
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot sera attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Durée de 12 mois à compter du 01/01/2025, reconductible tacitement 3 fois 12 mois.
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Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 137-425295 (2024-07-15)
Avis d'attribution de marché (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Valeur totale du marché (hors TVA): 240 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 40 000EurosHT
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconductible tacitement 3 fois 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 20 000EurosHT
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-11 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bureau Alpes Contrôles
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau Alpes Contrôles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 360 rue Marc LEFRANCQ
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: valenciennes@alpes-controles.fr 📧
Téléphone: 03 59 61 75 89 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bureau Veritas Construction
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau Veritas Construction
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 299 rue du Général de Gaulle
Code postal: 59700
Commune postale: Marcq en baroeul
Courrier électronique: serviceclientnpcp.construction@bureauveritas.com 📧
Téléphone: 03 20 19 25 27 📞
3️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Preventec
Nom et adresse du contractant
Nom: Preventec
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Bâtiment HERMES 407 rue Salvador ALLENDE
Code postal: 59120
Commune postale: Loos
Courrier électronique: contact.lille@preventec.fr 📧
4️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: BTP consultants
Nom et adresse du contractant
Nom: BTP consultants
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80 avenue Roland MORENO Parc des Rives créative de l'Escaut
Code postal: 59410
Commune postale: Anzin
Courrier électronique: adm.59@btp-consultants.fr 📧
Téléphone: 03 28 07 28 10 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Contrôle G
Nom et adresse du contractant
Nom: Controle g
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 avenue du sénateur GIRARD
Courrier électronique: carine.ferraton@controle-g.com 📧
Téléphone: 06 61 46 42 57 📞
6️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement SARL 2TD & SAS A3BTP
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement SARL 2TD & SAS A3BTP
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 269 rue Jean-Baptiste LEBAS
Code postal: 59830
Commune postale: Cysoing
Courrier électronique: contact-2td@sfr.fr 📧
Téléphone: 06 35 26 65 45 📞
7️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Artois Coordination Sécurité
Nom et adresse du contractant
Nom: Artois Coordination Sécurité
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 163 rue Pasteur
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Courrier électronique: contact@acs-expertises.fr 📧
Téléphone: 03 21 68 85 87 📞
8️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: RV Coordination
Nom et adresse du contractant
Nom: RV coordination
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Molière
Code postal: 62220
Commune postale: Carvin
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: rvcoordination@orange.fr 📧
Téléphone: 07 89 34 92 71 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Place d'Armes
Région: Nord 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 425295-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Nord 🏙️
Source: OJS 2025/S 009-023718 (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
2024-14
Valeur totale du marché (hors TVA): 240 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2024-14 LOT1
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 40 000EurosHT
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconductible tacitement 3 fois 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Identifiant interne:
2024-14 LOT2
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 20 000EurosHT
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Bureau Alpes Contrôles
Date de conclusion du contrat: 2024-12-11 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Bureau Alpes Contrôles
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bureau Alpes Contrôles
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau Alpes Contrôles
Numéro d'enregistrement national:
351 812 698 00964
Adresse postale: 360 rue Marc LEFRANCQ
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: valenciennes@alpes-controles.fr 📧
Téléphone: 03 59 61 75 89 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Identifiant de l’offre:
Bureau Veritas Construction
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bureau Veritas Construction
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau Veritas Construction
Numéro d'enregistrement national:
790 182 786 01412
Adresse postale: 299 rue du Général de Gaulle
Code postal: 59700
Commune postale: Marcq en baroeul
Courrier électronique: serviceclientnpcp.construction@bureauveritas.com 📧
Téléphone: 03 20 19 25 27 📞
3️⃣
Identifiant de l’offre:
PREVENTEC
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Preventec
Nom et adresse du contractant
Nom: Preventec
Numéro d'enregistrement national:
950 383 703 00093
Adresse postale: Bâtiment HERMES 407 rue Salvador ALLENDE
Code postal: 59120
Commune postale: Loos
Courrier électronique: contact.lille@preventec.fr 📧
4️⃣
Identifiant de l’offre:
BTP Consultants
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: BTP consultants
Nom et adresse du contractant
Nom: BTP consultants
Numéro d'enregistrement national:
408 422 525 00019
Adresse postale: 80 avenue Roland MORENO Parc des Rives créative de l'Escaut
Code postal: 59410
Commune postale: Anzin
Courrier électronique: adm.59@btp-consultants.fr 📧
Téléphone: 03 28 07 28 10 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Contrôle G
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Contrôle G
Nom et adresse du contractant
Nom: Controle g
Numéro d'enregistrement national:
392 202 339 00140
Adresse postale: 3 avenue du sénateur GIRARD
Courrier électronique: carine.ferraton@controle-g.com 📧
Téléphone: 06 61 46 42 57 📞
6️⃣
Identifiant de l’offre:
Groupement SARL 2TD & SAS A3BTP
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement SARL 2TD & SAS A3BTP
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement SARL 2TD & SAS A3BTP
Numéro d'enregistrement national:
537 419 681 00037
Adresse postale: 269 rue Jean-Baptiste LEBAS
Code postal: 59830
Commune postale: Cysoing
Courrier électronique: contact-2td@sfr.fr 📧
Téléphone: 06 35 26 65 45 📞
7️⃣
Identifiant de l’offre:
Artois Coordination Sécurité
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Artois Coordination Sécurité
Nom et adresse du contractant
Nom: Artois Coordination Sécurité
Numéro d'enregistrement national:
414 832 618 00014
Adresse postale: 163 rue Pasteur
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Courrier électronique: contact@acs-expertises.fr 📧
Téléphone: 03 21 68 85 87 📞
8️⃣
Identifiant de l’offre:
RV Coordination
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: RV Coordination
Nom et adresse du contractant
Nom: RV coordination
Numéro d'enregistrement national:
844 120 501 00029
Adresse postale: 3 rue Molière
Code postal: 62220
Commune postale: Carvin
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: rvcoordination@orange.fr 📧
Téléphone: 07 89 34 92 71 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Place d'Armes
Région: Nord 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 425295-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
175 900 034 00026
Région: Nord 🏙️
Source: OJS 2025/S 009-023718 (2025-01-13)
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