Marché de service d'assurances
SMICTOM DE SOLOGNE
Marché de service d'assurances
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de service d'assurances
Brève description: Marché de service d'assurances
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dommages aux biens et risques annexes
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Dommages aux biens et risques annexes
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Responsabilité civile
Description du marché: Responsabilité civile
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Flotte automobile et accessoires
Description du marché: Flotte automobile et accessoires
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Protection juridique et fonctionnelle
Description du marché: Protection juridique et fonctionnelle
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Règlement (CEE) n° 2137/85
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-28 12:00:00.0000000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation économique et financière
critère prix: conditions tarifaires
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smictom de sologne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZI des Loaittières
Zi des loaittieres
Code postal: 41600
Commune postale: Nouan-le-fuzelier
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: smictomdesologne@orange.fr 📧
Téléphone: 0254885828 📞
Fax: 0254885808 📠
URL: https://www.smictomdesologne.com 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.klekoon.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://smictomdesologne.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: http://klekoon.fr 🌏
URL de participation: http://klekoon.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-635407 (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de service d'assurances
Brève description: Marché de service d'assurances
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
b2a358e2-93ce-494d-b0a9-63aa21cf66f0
Titre: Dommages aux biens et risques annexes
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Dommages aux biens et risques annexes
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
40a221a5-7c69-4814-8c95-2850e5c46bfc
Titre: Responsabilité civile
Description du marché: Responsabilité civile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
4a78db5b-bbdf-4dbb-80ce-56b724cb6cdd
Titre: Flotte automobile et accessoires
Description du marché: Flotte automobile et accessoires
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
8c7a05fc-e8f6-40ff-af51-f6a1c45d2bb9
Titre: Protection juridique et fonctionnelle
Description du marché: Protection juridique et fonctionnelle
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Règlement (CEE) n° 2137/85
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0003
LOT-0004
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-28 12:00:00.0000000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
critère technique: Nature et étendue des garanties et des franchises au regard du CCTP
critère technique: gestion et suivi des sinistres
critère prix: conditions tarifaires
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smictom de sologne
Numéro d'enregistrement national:
2024/10
Adresse postale: ZI des Loaittières
Zi des loaittieres
Code postal: 41600
Commune postale: Nouan-le-fuzelier
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: smictomdesologne@orange.fr 📧
Téléphone: 0254885828 📞
Fax: 0254885808 📠
URL: https://www.smictomdesologne.com 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.klekoon.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://smictomdesologne.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: http://klekoon.fr 🌏
URL de participation: http://klekoon.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-635407 (2024-10-17)
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