Marché d'Assistance Technique à Maîtrise d'Ouvrage (ATMO) et de programmation pour l'opération de réhabilitation et rénovation du bâtiment Gérôme - Résidence Colette - Site de Besançon (25)
crous de bourgogne franche comté
Marché d'Assistance Technique à Maîtrise d'Ouvrage (ATMO) et de programmation pour l'opération de réhabilitation et rénovation du bâtiment Gérôme - Résidence Colette - Site de Besançon (25)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'Assistance Technique à Maîtrise d'Ouvrage (ATMO) et de programmation pour l'opération de réhabilitation et rénovation du bâtiment Gérôme - Résidence Colette - Site de Besançon (25)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au DCE
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Crous de bourgogne franche comte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 32 AVENUE DE L OBSERVATOIRE
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon cedex 1
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction du Patrimoine
Courrier électronique: catherine.fritsch@crous-bfc.fr 📧
Téléphone: 0381484606 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Crous de bourgogne franche comte
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon cedex 3
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 243-764820 (2024-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'Assistance Technique à Maîtrise d'Ouvrage (ATMO) et de programmation pour l'opération de réhabilitation et rénovation du bâtiment Gérôme - Résidence Colette - Site de Besançon (25)
Numéro de référence:
2024-026-PI
Brève description:
Marché d'Assistance Technique à Maîtrise d'Ouvrage (ATMO) et de programmation pour l'opération de réhabilitation et rénovation du bâtiment Gérôme - Résidence Colette - Site de Besançon (25)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au DCE
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Crous de bourgogne franche comte
Numéro d'enregistrement national:
13002443300018
Adresse postale: 32 AVENUE DE L OBSERVATOIRE
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon cedex 1
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction du Patrimoine
Courrier électronique: catherine.fritsch@crous-bfc.fr 📧
Téléphone: 0381484606 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent marché se décompose en une tranche ferme et deux tranches optionnelles, conformément à l'article R.2113-4 du Code de la commande publique, décomposées dans les conditions suivantes :
Tranche ferme : Programmation détaillée et dossier d'expertise
Tranche optionnelle n° 1 : Assistance technique à la maîtrise d'ouvrage
Tranche optionnelle n° 2 : Assistance pendant la période d'exploitation de l'ouvrage
La tranche optionnelle n°2 est elle-même décomposée en cinq périodes annuelles de 12 mois.
Des compétences obligatoires sont requises : se référer à l'article 5.1 du RC
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Nom: Crous de bourgogne franche comte
Numéro d'enregistrement national:
130024433
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon cedex 3
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
30 rue Charles Nodier
25000 BESANCON
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 243-764820 (2024-12-11)
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