Maquettes numériques et missions topographiques (hors voirie départementale)

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-11.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2024-12-11 Avis de marché
2025-01-08 Avis de marché
2025-05-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maquettes numériques et missions topographiques (hors voirie départementale)
Numéro de référence: 202462A0750
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Description du marché:
“Lot - 01 - Arrageois - Lens Hénin - Missions topographiques avec incidences foncières (hors voirie départementale)”
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Lot - 02 - Arrageois - Lens Hénin- Maquettes numériques et missions topographiques sans incidences foncières”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Lot - 03 - Artois - Ternois - Montreuillois - Missions topographiques avec incidences foncières (hors voirie départementale)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Lot - 04 - Artois - Ternois - Montreuillois - Maquettes numériques et missions topographiques sans incidences foncières”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Lot - 05 - Boulonnais - Calaisis - Audomarois - Missions topographiques avec incidences foncières (hors voirie départementale)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Lot - 06 - Boulonnais - Calaisis - Audomarois - Maquettes numériques et missions topographiques sans incidences foncières”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-15 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseigné au Dc2 et...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national: 63128
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Garanties professionnelles, techniques et financières. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 0D8C3D03-C017-6FAD-32176F3C1F156B55
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 0D8C3D1D-F8CD-D514-C2FCA4F28B17DEA9
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 242-760188 (2024-12-11)
Avis de marché (2025-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 600 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-23 10:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B52CA97F-C7F9-8910-1962FE63B345543B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: B52CA9B5-F480-8EAD-FFFA038BE367EB99

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 14/01/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 22/01/2025 à 16h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/01/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 23/01/2025 à 10h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 006-013593 (2025-01-08)
Avis d'attribution de marché (2025-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 600 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202462a075000100
Date de conclusion du contrat: 2025-05-05 📅
Titre: 01 - Arrageois - Lens Hénin - Missions topographiques avec incidences foncières (hors voirie départementale)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 27 032 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Selarl de geometre experts caron briffaut
Numéro d'enregistrement national: 1571456-1-1-1
Adresse postale: Parc des Bonnettes - 11 rue Willy Brandt
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: arras.geometres@caronbriffaut.com 📧
Téléphone: 03 21 73 25 73 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 94 984 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1571456-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 26 126 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: BOGAERT & GOZE en groupement avec la SELARL LAPOUILLE
Numéro d'enregistrement national: 1571456-1-3-1
Adresse postale: 1485 rue de l'Université -Technoparc Futura
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Courrier électronique: contact@bg-expert.fr 📧
Téléphone: 03 21 57 30 54 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 91 105 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1571456-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 26 680 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: BPH GEOMETRES EXPERTS en groupement avec GEO SOLUTIONS et INGEO
Numéro d'enregistrement national: 1571456-1-5-1
Adresse postale: 15 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 62100
Commune postale: Calais
Courrier électronique: tpruvost@geometre.net 📧
Téléphone: 03 21 34 61 56 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 92 775 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Geofit
Numéro d'enregistrement national: 1571456-1-6-1
Adresse postale: 15 C rue du Plouvier
Code postal: 59175
Commune postale: Templemars
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: lille@geofit.fr 📧
Téléphone: 03 28 16 40 44 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 76E1DE7A-B78B-D99A-14FF090A08C54A53
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 76E1DE8B-B90B-0969-3B87C19B51783A06
Source: OJS 2025/S 101-340344 (2025-05-26)