L'Ecole navale procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots.

ecole navale

LOT N° 1. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » LOT N° 2. Assurance « Responsabilité et risques annexes » LOT N° 3. Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants» LOT N° 4. Assurance « Flotte maritime » LOT N° 5. Assurance « Elévateur à bateaux »

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-07.

Qui ?

• ecole navale

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-07	Avis de marché

Avis de marché (2024-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'Ecole navale procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots.
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services financiers et d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Assurance elevateur a bateaux
Description du marché: ASSURANCE ELEVATEUR A BATEAUX
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

2️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Assurance dommages aux biens et risques annexes
Description du marché: ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Assurance responsabilité et risques annexes
Description du marché: ASSURANCE RESPONSABILITÉ ET RISQUES ANNEXES
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Assurance flotte maritime
Description du marché: ASSURANCE FLOTTE MARITIME
Produits/services: Services d'assurance de bateaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Assurance responsabilite des mandataires sociaux et des dirigeants
Description du marché: ASSURANCE RESPONSABILITE DES MANDATAIRES SOCIAUX ET DES DIRIGEANTS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC 2024-02
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC 2024-02: Les critères de sélection sont indiqués dans le RC 2024-02.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole navale
Numéro d'enregistrement national: 15000096600013
Département: Finistere
Adresse postale: CC600
Code postal: 29240
Commune postale: Brest cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@ecole-navale.fr 📧
Téléphone: 0298234083 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 111-341336 (2024-06-07)

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