Etude sur les risques et conséquences des effets du changement climatique sur l'eutrophisation des milieux aquatiques du bassin Rhône-Méditerranée

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• PERFORMANSE (lot 1)

Qui ?

• Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Doubs
• Languedoc-Roussillon › Hérault
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-13	Avis de marché
2024-09-17	Avis de marché
2026-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etude sur les risques et conséquences des effets du changement climatique sur l'eutrophisation des milieux aquatiques du bassin Rhône-Méditerranée
Brève description:

Etude sur les risques et conséquences des effets du changement climatique sur l'eutrophisation des milieux aquatiques du bassin Rhône-Méditerranée

Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2023-43
Titre: Etude
Description du marché: Etude
Code postal: 69007
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre, pondérée à 70 %, sur la base du Cadre de Réponse décomposée comme suit : - La compréhension des objectifs et les méthodes proposées pour établir des propositions et choisir 6 bassins versants pour l'étude (phase 1), pondérée à 15% ; - La compréhension des objectifs et les méthodes proposées pour analyser les 6 bassins retenus pour l'étude (phase 2), pondérée à 15% ; - La qualité de la démarche proposée pour réaliser la synthèse bibliographique (phase 3), pondérée à 15% ; - La qualité de la démarche et les méthodes proposées pour réaliser le rapport de synthèse et mettre à disposition les données sous-jacentes (phase 4), pondérée à 10% ; - La qualité de l'organisation proposée et l'adéquation à l'objet du marché et pour chacune des phases des moyens humains et matériels mobilisés pour garantir la qualité technique des résultats et pour respecter les délais impartis à la réalisation de chaque phase, (joindre les CV détaillés) y compris le personnel en charge de la gestion administrative du marché, pondérée à 15%.
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Références de service ou fournitures similaires: Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Situation économique et financière

Déclaration du chiffres d'affaires: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration d'effectifs: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Motif d'exclusion:

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Paiement d’impôts et taxes

Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau rhone mediterranee corse
Numéro d'enregistrement national: 18690155900069
Adresse postale: 2-4 ALLEE DE LODZ
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.saaj@eaurmc.fr 📧
Téléphone: 0472712600 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2424941&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2424941&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 033-097224 (2024-02-13)

Avis de marché (2024-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de coachings individuels et collectifs et de conseils RH pour le compte de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
Brève description:

Réaliser des actions de coaching individuel et/ou collectif auprès des agents ou de services de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse, sur les sites de Lyon (siège et délégation régionale) et sur les sites des délégations régionales éloignées situés à Besançon, Marseille et Montpellier, ainsi que des actions de conseils organisationnel et managérial dans le champ des ressources humaines de l'agence.

Produits/services: Services de formation spécialisée 📦
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2024-30
Description du marché:

2️⃣
Identifiant interne: 2024-31
Description du marché:

Réaliser des actions de coaching individuel et/ou collectif auprès des agents ou de services de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse, sur le site de la délégation régionale éloignée situé à Besançon.

Code postal: 25000
Ville: Besançon
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024-32
Description du marché:

Code postal: 13207
Ville: Marseille
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2024-33
Description du marché:

Code postal: 34000
Ville: Montpellier
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-17 12:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Des certificats de qualification professionnelle: Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour tous les lots : La valeur technique de l'offre, pondérée à 60 %, sur la base de la note méthodologique décomposée comme suit : - adéquation de la qualification, l'expérience et la disponibilité des intervenants affectés à la mission (suivant CV joint ou équivalent, certifications jointes, possibilité de choisir un coach en fonction du besoin exprimé, référence professionnelle en lien avec les besoins exprimés par l'agence) : pondération 20%, - pertinence des méthodes et l'organisation proposées pour les accompagnements (méthode d'analyse et de diagnostic de la situation, modalités d'intervention et de restitution, nombre et durée des séances d'intervention et d'accompagnement, etc.) : pondération 20%, - pertinence de la méthode proposée pour assurer le suivi dans le temps et les progrès réalisés chez la ou les personnes concernées, intégrant l'impact du coaching dans les modifications de pratique : pondération 20%. Le prix de la prestation, pondéré à 40%, sur la base du bordereau des prix unitaires et de la simulation financière (annexe 1 à l'Acte d'Engagement)

Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: 0487635000 📞
Source: OJS 2024/S 183-562571 (2024-09-17)

Avis d'attribution de marché (2026-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de coachings individuels et collectifs et de conseils RH pour le compte de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Numéro de référence: 2024-30-31-32-33
Brève description:

Prestations de coachings individuels et collectifs et de conseils RH pour le compte de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 151 320 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 185 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot 1 - Lyon (siège et délégation)
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 - Lyon (siège et délégation)
Ville: LYON 7
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-09 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Titre: Lot 2 – Besançon
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 – Besançon
Adresse postale: Besancon
Ville: Besancon
Titre: Lot 3 – MARSEILLE
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 3 – MARSEILLE
Adresse postale: Marseille
Code postal: 13000
Ville: Marseille
Titre: Lot 4 – MONTPELLIER
Description du marché: Lot 4 – MONTPELLIER
Adresse postale: Montpellier
Ville: Montpellier
Site principal ou lieu d'exécution: LYON 7

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-30
Date de conclusion du contrat: 2025-04-09 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 25
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 62 880 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PERFORMANSE lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: PERFORMANSE (lot 1)
Nom et adresse du contractant
Nom: PERFORMANSE (lot 1)
Numéro d'enregistrement national: 34396154600078
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@performanse.com 📧
Téléphone: 0240958958 📞
URL: https://www.performanse.com/fr/ 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 16
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PERFORMANSE lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000 EUR 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 15

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'Eau RMC
Commune postale: Lyon 7
Région: Rhône 🏙️
URL: https://www.eaurmc.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Commune postale: Lyon 3
Région: Rhône 🏙️
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2026/S 021-069209 (2026-01-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services relatifs à l'environnement (>20)