DTE-DTE 2024-091 PRESTATIONS DE CONTROLES ET DE QUALIFICATION DES INSTALLATIONS AERAULIQUES ET EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT D'AIR DES SALLES PROPRES ET ZONES A ENVIRONNEMENT MAITRISE GHT

Avis de marché (2024-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DTE-DTE 2024-091 PRESTATIONS DE CONTROLES ET DE QUALIFICATION DES INSTALLATIONS AERAULIQUES ET EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT D'AIR DES SALLES PROPRES ET ZONES A ENVIRONNEMENT MAITRISE GHT
Numéro de référence: DTE-DTE 2024-091
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle de la qualité environnementale 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Etablissements du Sud de la Loire, du Bassin Stéphanois, de la Vallée de l'Ondaine et de la Vallée du Gier
Description du marché: Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Etablissements de la Plaine du Forez, des Monts du Forez et des Monts du Lyonnais
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Etablissements du Nord de la Loire, du Roannais et de l'Ouest Rhodanien
Description du marché: Etablissements du Nord de la Loire, du Roannais et de l'Ouest Rhodanien
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Etablissements du Nord de l'Ardèche
Description du marché: Etablissements du Nord de l'Ardèche
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu saint etienne
Numéro d'enregistrement national: 26420030400808
Commune postale: Saint etienne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 26420030400808
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 42055
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 173-534025 (2024-09-04)