Constitution des Dossiers Patrimoine pour l'alimentation de MODEL
3F NORMANVIE
Constitution des Dossiers Patrimoine pour l'alimentation de MODEL
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • STONAL
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-16 | Avis de marché |
| 2025-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Constitution des Dossiers Patrimoine pour l'alimentation de MODEL
Numéro de référence: AO3888
Brève description:
“Constitution des Dossiers Patrimoine pour l'alimentation de MODEL”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de cartographie numérique 📦
Description
Description du marché:
“Constitution des Dossiers Patrimoine pour l'alimentation de MODEL”
Informations complémentaires:
“Le marché est passé pour une période de deux (2) an(s) à compter de la date de signature du marché ou de la date précisée dans le marché. Il est...”
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Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation proposée pour l'exécution et le suivi des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés spécifiquement à l'exécution du marché
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 3F NORMANVIE
Numéro d'enregistrement national: 55214154100094
Adresse postale: 5 rue Montaigne
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvain.lefebvre@groupe3f.fr 📧
Téléphone: 0607769345 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_MdceiPHoeR 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_MdceiPHoeR 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760111900759
Adresse postale: 34, rue aux Juifs
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-rouen@justice.fr 📧
Téléphone: 0235528752 📞
Source: OJS 2024/S 077-228587 (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Constitution des Dossiers Patrimoine pour l'alimentation de MODEL
Numéro de référence: AO3888
Brève description:
“Constitution des Dossiers Patrimoine pour l'alimentation de MODEL”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de cartographie numérique 📦
Description
Description du marché:
“Constitution des Dossiers Patrimoine pour l'alimentation de MODEL”
Informations complémentaires:
“Le marché est passé pour une période de deux (2) an(s) à compter de la date de signature du marché ou de la date précisée dans le marché. Il est...”
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation proposée pour l'exécution et le suivi des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés spécifiquement à l'exécution du marché
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 3F NORMANVIE
Numéro d'enregistrement national: 55214154100094
Adresse postale: 5 rue Montaigne
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvain.lefebvre@groupe3f.fr 📧
Téléphone: 0607769345 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_MdceiPHoeR 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_MdceiPHoeR 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760111900759
Adresse postale: 34, rue aux Juifs
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-rouen@justice.fr 📧
Téléphone: 0235528752 📞
Source: OJS 2024/S 077-228587 (2024-04-16)
Avis d'attribution de marché (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 446 500 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-19 📅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Constitution des Dossiers Patrimoine pour l'alimentaition de MODEL
Date de conclusion du contrat: 2024-09-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 446 500 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Stonal
Numéro d'enregistrement national: 82958943100016
Adresse postale: 28, cours Albert 1er
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 01 76 54 84 37 📞
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760111900759
Adresse postale: 34, rue aux Juifs
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-rouen@justice.fr 📧
Téléphone: 0235528752 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1441-3 du code de procédure civile) après la...”
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Source: OJS 2025/S 006-011959 (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 446 500 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-19 📅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Constitution des Dossiers Patrimoine pour l'alimentaition de MODEL
Date de conclusion du contrat: 2024-09-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 446 500 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Stonal
Numéro d'enregistrement national: 82958943100016
Adresse postale: 28, cours Albert 1er
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 01 76 54 84 37 📞
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760111900759
Adresse postale: 34, rue aux Juifs
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-rouen@justice.fr 📧
Téléphone: 0235528752 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1441-3 du code de procédure civile) après la...”
Source: OJS 2025/S 006-011959 (2025-01-07)
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