Constitution des Dossiers Patrimoine pour l'alimentation de MODEL
3F NORMANVIE
Constitution des Dossiers Patrimoine pour l'alimentation de MODEL
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • STONAL
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-16 | Avis de marché |
| 2025-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Constitution des Dossiers Patrimoine pour l'alimentation de MODEL
Numéro de référence:
Brève description: Constitution des Dossiers Patrimoine pour l'alimentation de MODEL
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de cartographie numérique 📦
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Adresse postale: 32/34 Avenue de Paris
Code postal: 14000
Ville: Caen
Adresse postale: Tour bourbonnais
14 Rue Robert Lilly
Code postal: 76400
Ville: Fecamp
Adresse postale: 138 Boulevard de Strasbourg
Code postal: 76600
Ville: Le havre
Adresse postale: ZA les vertus - 189 impasse de la briqueterie
Code postal: 76550
Ville: Saint aubin sur scie
Adresse postale: 139 rue Grande
Code postal: 27000
Ville: Val de reuil
Adresse postale: 11 rue Anfray
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Organisation proposée pour l'exécution et le suivi des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés spécifiquement à l'exécution du marché
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 3F NORMANVIE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Montaigne
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvain.lefebvre@groupe3f.fr 📧
Téléphone: 0607769345 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_MdceiPHoeR 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_MdceiPHoeR 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 34, rue aux Juifs
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-rouen@justice.fr 📧
Téléphone: 0235528752 📞
Source: OJS 2024/S 077-228587 (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Constitution des Dossiers Patrimoine pour l'alimentation de MODEL
Numéro de référence:
AO3888
Brève description: Constitution des Dossiers Patrimoine pour l'alimentation de MODEL
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de cartographie numérique 📦
Description
Identifiant interne:
1
Informations complémentaires:
Le marché est passé pour une période de deux (2) an(s) à compter de la date de signature du marché ou de la date précisée dans le marché.
Il est reconductible une (1) fois pour une durée de deux (2) années par décision expresse de l'Acheteur, notifiée par lettre recommandée quatre (4) mois avant la date anniversaire du marché.
La durée totale du marché ne peut excéder quatre (4) ans
Pour chaque période de validité de l'accord-cadre, l'accord-cadre est conclu sans quantité minimum et avec une quantité maximum de 23 500 logements.
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Code postal: 14000
Ville: Caen
Adresse postale: Tour bourbonnais
14 Rue Robert Lilly
Code postal: 76400
Ville: Fecamp
Adresse postale: 138 Boulevard de Strasbourg
Code postal: 76600
Ville: Le havre
Adresse postale: ZA les vertus - 189 impasse de la briqueterie
Code postal: 76550
Ville: Saint aubin sur scie
Adresse postale: 139 rue Grande
Code postal: 27000
Ville: Val de reuil
Adresse postale: 11 rue Anfray
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation proposée pour l'exécution et le suivi des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés spécifiquement à l'exécution du marché
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 3F NORMANVIE
Numéro d'enregistrement national:
55214154100094
Adresse postale: 5 rue Montaigne
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvain.lefebvre@groupe3f.fr 📧
Téléphone: 0607769345 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_MdceiPHoeR 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_MdceiPHoeR 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
17760111900759
Adresse postale: 34, rue aux Juifs
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-rouen@justice.fr 📧
Téléphone: 0235528752 📞
Source: OJS 2024/S 077-228587 (2024-04-16)
Avis d'attribution de marché (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 446 500 EUR 💰
Description
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-19 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-09-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 446 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Stonal
Nom et adresse du contractant
Nom: Stonal
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28, cours Albert 1er
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 01 76 54 84 37 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 34, rue aux Juifs
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-rouen@justice.fr 📧
Téléphone: 0235528752 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 006-011959 (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 446 500 EUR 💰
Description
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-19 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Constitution des Dossiers Patrimoine pour l'alimentaition de MODEL
Date de conclusion du contrat: 2024-09-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 446 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre STONAL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Stonal
Nom et adresse du contractant
Nom: Stonal
Numéro d'enregistrement national:
82958943100016
Adresse postale: 28, cours Albert 1er
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 01 76 54 84 37 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
17760111900759
Adresse postale: 34, rue aux Juifs
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-rouen@justice.fr 📧
Téléphone: 0235528752 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1441-3
du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat.
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