ASSURANCES-.
Commune de Sedan
Le marché a pour objet la relance des assurances de la ville de Sedan.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances-.
Numéro de référence: AO2024-34
Brève description:
“Le marché a pour objet la relance des assurances de la ville de Sedan.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Variantes autorisées”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Protection fonctionnelle”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Assurance automobile”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Risques statutaires du personnel de la fonction publique affilié a la CNRACL”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-27 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Documents marché”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Documents marché”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Documents marché”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Sedan
Numéro d'enregistrement national: 21080372200417
Adresse postale: 6 rue de la Rochefoucauld
Code postal: 08200
Commune postale: Sedan
Région: Ardennes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@mairie-sedan.fr 📧
Téléphone: 0324277390 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=33608 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=33608 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 208-645992 (2024-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances-.
Numéro de référence: AO2024-34
Brève description:
“Le marché a pour objet la relance des assurances de la ville de Sedan.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Variantes autorisées”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Protection fonctionnelle”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Assurance automobile”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Risques statutaires du personnel de la fonction publique affilié a la CNRACL”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-27 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Documents marché”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Documents marché”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Documents marché”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Sedan
Numéro d'enregistrement national: 21080372200417
Adresse postale: 6 rue de la Rochefoucauld
Code postal: 08200
Commune postale: Sedan
Région: Ardennes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@mairie-sedan.fr 📧
Téléphone: 0324277390 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=33608 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=33608 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 208-645992 (2024-10-23)
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