Assurances du CNOSF

Avis de marché (2024-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances du CNOSF
Brève description: Assurances du CNOSF
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Responsabilité Civile
Description du marché: Assurances responsabilité civile générale, professionnelle et médicale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Responsabilité civile des mandataires sociaux
Description du marché: Responsabilité civile des mandataires sociaux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Dommages aux biens et risques annexes
Description du marché: Dommages aux biens et risques annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Individuelle accident et assistance - rapatriement
Description du marché: Individuelle accident et assistance - rapatriement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Automission
Description du marché: Automission
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-20 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cnosf
Numéro d'enregistrement national: 78435427600023
Adresse postale: 1 avenue Pierre de Coubertin
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: remiveynand@cnosf.org 📧
Téléphone: +33 140782823 📞
URL: https://www.franceolympique.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnosf.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 01 44 32 51 51 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 143-443432 (2024-07-22)

Avis de marché (2024-09-16)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-27 20:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-27 20:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: La date limite de dépôt des offres a été repoussée.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 9306e113-178a-4d3e-9e65-0c6bb7a1b235-01
Source: OJS 2024/S 182-561099 (2024-09-16)