Assurance statutaire du personnel de Limoges Habitat
Limoges habitat
Assurance Statutaire du Personnel de Limoges Habitat Agents permanents titulaires ou stagiaires affiliés à la C.N.R.A.C.L
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurance statutaire du personnel de Limoges Habitat
Numéro de référence: 2024-220
Brève description:
“Assurance Statutaire du Personnel de Limoges Habitat Agents permanents titulaires ou stagiaires affiliés à la C.N.R.A.C.L”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Description
Description du marché:
“Assurance Statutaire du Personnel de Limoges Habitat Agents permanents titulaires ou stagiaires affiliés à la C.N.R.A.C.L”
Informations complémentaires:
“Une prestation supplémentaire éventuelle est prévue. Elle correspond à la prestation " congé maladie ordinaire ".”
Durée de l'accord: 5 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Limoges Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27870851600028
Adresse postale: 224 rue François Perrin - CS 90398
Code postal: 87010
Commune postale: LIMOGES CEDEX 1
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anne-marie.leflaive@limogeshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 555434528 📞
URL: https://www.limogeshabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6656_1056173.html 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: Limoges Habitat
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le présent marché pourra faire l'objet : - D'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 222-695774 (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurance statutaire du personnel de Limoges Habitat
Numéro de référence: 2024-220
Brève description:
“Assurance Statutaire du Personnel de Limoges Habitat Agents permanents titulaires ou stagiaires affiliés à la C.N.R.A.C.L”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Description
Description du marché:
“Assurance Statutaire du Personnel de Limoges Habitat Agents permanents titulaires ou stagiaires affiliés à la C.N.R.A.C.L”
Informations complémentaires:
“Une prestation supplémentaire éventuelle est prévue. Elle correspond à la prestation " congé maladie ordinaire ".”
Durée de l'accord: 5 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Limoges Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27870851600028
Adresse postale: 224 rue François Perrin - CS 90398
Code postal: 87010
Commune postale: LIMOGES CEDEX 1
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anne-marie.leflaive@limogeshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 555434528 📞
URL: https://www.limogeshabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6656_1056173.html 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: Limoges Habitat
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le présent marché pourra faire l'objet : - D'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 222-695774 (2024-11-13)
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