Assurance complémentaire santé et prévoyance pour les collaborateurs du CNOSF
CNOSF
Assurance complémentaire santé et prévoyance pour les collaborateurs du CNOSF
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-04.
Qui ?- • CNOSF
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-04 | Avis de marché |
| 2024-05-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurance complémentaire santé et prévoyance pour les collaborateurs du CNOSF
Brève description: Assurance complémentaire santé et prévoyance pour les collaborateurs du CNOSF
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-06-10 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cnosf
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 avenue Pierre de Coubertin
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: remiveynand@cnosf.org 📧
Téléphone: +33 140782894 📞
URL: https://cnosf.franceolympique.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnosf.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Protection des informations particulièrement sensibles
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@cnosf.org 📧
Téléphone: 01 44 32 51 51 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 089-269306 (2024-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurance complémentaire santé et prévoyance pour les collaborateurs du CNOSF
Brève description: Assurance complémentaire santé et prévoyance pour les collaborateurs du CNOSF
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-06-10 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cnosf
Numéro d'enregistrement national:
78435427600023
Adresse postale: 1 avenue Pierre de Coubertin
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: remiveynand@cnosf.org 📧
Téléphone: +33 140782894 📞
URL: https://cnosf.franceolympique.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnosf.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Protection des informations particulièrement sensibles
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750111101763
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@cnosf.org 📧
Téléphone: 01 44 32 51 51 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 089-269306 (2024-05-04)
Avis de marché (2024-05-16)
Objet
Description
Titre: Porteur de risque (assureur mutuelle institution prévoyance) sans intermédiaire pour les couvertures santé et prévoyance du CNOSF
Description du marché:
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: fb8bda27-c6d2-4d85-913b-27d9fd6aeeb5-01
Source: OJS 2024/S 096-291588 (2024-05-16)
Objet
Description
Titre: Porteur de risque (assureur mutuelle institution prévoyance) sans intermédiaire pour les couvertures santé et prévoyance du CNOSF
Description du marché:
Porteur de risque (assureur mutuelle institution prévoyance) sans intermédiaire pour les couvertures santé et prévoyance du CNOSF
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Modification de l'objet et de la description du marché, pour une information plus claire et transparente aux acteurs concernés
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: fb8bda27-c6d2-4d85-913b-27d9fd6aeeb5-01
Source: OJS 2024/S 096-291588 (2024-05-16)
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